1. A l'invitation de S.E. Umaru Musa Yar'Adua, Président de la République Fédérale du Nigeria et Président en exercice de la CEDEAO, une session extraordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) s'est tenue, le 10 janvier 2009, à l'hôtel Transcorp Hilton d'Abuja, République Fédérale du Nigeria.
2. Le sommet a été convoqué à l'effet d'examiner l'évolution de la situation en Guinée depuis le décès du Président Lansana Conté, notamment à la lumière de la prise du pouvoir par les militaires.
3. Etaient présents les Chefs d'Etat et de Gouvernement ci-dessous :
Son Excellence M. Blaise COMPAORE, Président du Faso
. Son Excellence M. Laurent GBAGBO,Président de la République de Côte d'Ivoire .
.Son Excellence Yahya A.J.J. JAMMEH, Président de la République de Gambie
. Son Excellence Dr. John Evans ATTA-MILLS, Président de la République du Ghana
. Son Excellence Ellen JOHNSON-SIRLEAF, Présidente de la République du Libéria .
.Son Excellence Alhaji Umaru Musa YAR'ADUA, Président et Commandant en chef des Forces Armées de la République fédérale du Nigeria
. Son Excellence M. Ernest Bai KOROMA, Président de la République de Sierra Leone .
.Son Excellence M. Faure Essozimna GNASSINGBE, Président de la République togolaise
. Son Excellence Seini OUMAROU, Représentant le président de la République du Niger
Les représentants des Chefs d'Etat et de Gouvernement ci-après dûment accrédités, ont également pris part aux travaux :
. Son Excellence JOSE BRITO,Ministre des Affaires Etrangères, de la Coopération et de la Communauté, représentant le président du Cap Vert .
.Son Excellence Joao CARDOSO, Ministre, Directeur de Cabinet à la présidence, représentant le Président de Guinée Bissau
. Son Excellence Euloge HINVI, Secrétaire Général au Ministère des Affaires etrangères, République du Bénin .
Son Excellence Coulibaly Boubacar KARAMOKO, Ambassadeur, représentant le Président de la République du Mali.
. Son Excellence Daouda Maliguèye Sène, Ambassadeur du Sénégal au Nigeria, représentant le président de la République du Sénégal.
4. Les travaux se sont déroulés en présence des personnalités suivantes de la CEDEAO, de l'UA et des Nations Unies, notamment:
.Son Excellence Said Djinnit, Représentant spécial du Secrétaire Général des Nations Unies pour l'Afrique de l'Ouest
. M. El Ghassin WANE, Représentant le président de la Commission de l'Union Africaine
5. Le discours d'ouverture a été prononcé par Son Excellence Umaru Musa Var'Adua, Président de la République Fédérale du Nigeria et Président en exercice de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement.
6. Les Chefs d'Etat et de Gouvernement ont félicité le gouvernement et le peuple ghanéens pour la conduite exemplaire des récentes élections générales dans leur pays et souhaité au Président John Evans Atta-Milis la bienvenue en leur sein.
7. Ils ont également observé une minute de silence à la mémoire de feu le Général Lansana Conté, ancien Président de la Guinée, décédé le 22 décembre 2008.
8. Le Premier Ministre de Guinée a été invité à prendre la parole pour expliquer la situation dans son pays puis a répondu aux questions des membres de la Conférence.
9. La Conférence a, par la suite, procédé à l'examen du rapport du Président de la Commission de la CEDEAO portant sur les deux missions de la CEDEAO effectuées en Guinée en décembre 2008 et janvier 2009. Elle a également pris connaissance des recommandations issues de la réunion du Conseil de Médiation et de Sécurité tenue le 9 janvier 2009.
10. la Conférence a exprimé sa profonde préoccupation devant la résurgence du fléau des coups d'Etat en Afrique, y voyant une menace sérieuse aux efforts de renforcement du processus de démocratisation sur le continent. Elle a appelé à la mise en œuvre de mesures plus efficaces aux niveaux régional et continental pour faire face à cette situation, notamment à travers la ratification rapide par les Etats membres de la CEDEAO qui ne l'auraient pas encore fait, du Protocole additionnel de la CEDEAO sur la Démocratie et la Bonne Gouvernance, ainsi que de la Charte de l'UA sur la Démocratie, les Elections et la Gouvernance, de même que la mise en ceuvre effective de ces instruments.
11. La Conférence a, en outre, réaffirmé l'attachement indéfectible de la CEDEAO aux principes de la démocratie et à l'Etat de droit, ainsi que le rejet de la prise du pouvoir par des voies anticonstitutionnelles, conformément aux dispositions des Protocoles de la CEDEAO et des instruments pertinents de l'UA.
12. Après un examen approfondi des différents rapports et recommandations, la Conférence a:
a) condamné fermement le coup d'Etat du 23 décembre 2008 en Guinée, en se fondant sur les dispositions du Protocole A/SP 1/12/01 sur la Démocratie et la Bonne Gouvernance et réaffirme la position de principe de la CEDEAO contre l'accession ou le maintien au pouvoir par des voies anticonstitutionnelles.
b) décidé la suspension de la participation de la Guinée à toutes les réunions de la CEDEAO au niveau des Chefs d'Etat ou au niveau ministériel, jusqu'au rétablissement de l'ordre constitutionnel.
c) exigé du Conseil National pour la Démocratie et le Développement (CNDD) la prise de mesures immédiates visant le rétablissement de l'ordre constitutionnel en Guinée, conformément aux Protocoles de la CEDEAO et en tenant compte des décisions adoptées par le Conseil de Sécurité et de Paix de l'UA sur la situation en Guinée.
13. La Conférence a pris acte des efforts déployés par les parties prenantes guinéennes en vue du rétablissement rapide de l'ordre constitutionnel notamment à travers les actions suivantes:
. la mise en place d'un Conseil national de transition (CNT), organe délibérant, regroupant civils et militaires, en vue de la réalisation des objectifs de la transition. La CEDEAO, avec l'appui de ses partenaires, assistera les acteurs guinéens en vue de la mise en place rapide du CNT ;
. la mise en place d'un forum consultatif regroupant toutes les composantes de la société guinéenne, en tenant compte de sa diversité ethnique et régionale, ainsi que de la dimension genre. Ce forum servira de cadre de dialogue permettant aux Guinéens d'œuvrer au renforcement de la cohésion nationale;
. le CNT mènera à terme le processus de transition, en organisant des élections libres, régulières et transparentes en 2009 ;
. le CNT assurera la stabilité gouvernementale indispensable à la bonne conduite de la transition;
. les membres du CNDD, ainsi que le Premier ministre de transition et les membres de son Gouvernement, ne devront pas se présenter aux élections à organiser en 2009 ;
. les autorités de transition s'engagent à respecter les droits humains et l'état de droit, ainsi qu'à lutter contre l'impunité et le trafic de drogue.
14. Afin de faciliter le rétablissement de l'ordre constitutionnel en Guinée, la Conférence a arrêté les mesures d'accompagnement ci-après:
a) le maintien par la CEDEAO d'un dialogue permanent et constructif avec le CNDD, les parties prenantes guinéennes et les partenaires en vue de veiller à la mise en œuvre immédiate des recommandations concernant l'organisation rapide d'élections et le transfert du pouvoir à un régime démocratiquement élu;
b) les efforts à déployer par la CEDEAO pour que la Guinée soit inscrite sur les listes de la Commission de Consolidation de la Paix de l'ONU, en tant que pays fragile sortant de conflit, pour lui permettre de bénéficier du Fonds des Nations Unies pour la Consolidation de la paix ;
c) la définition d'un commun accord, par la CEDEAO, la communauté internationale et les parties prenantes guinéennes, de critères de référence et de délais d'exécution des tâches identifiées dans le cadre de la feuille de route pour la transition;
d) les mesures devant être mises en œuvre par la CEDEAO et la communauté internationale pour faciliter l'achèvement des opérations d'inscription des électeurs et la mise à disposition de cartes d'identification des électeurs afin de permettre la tenue d'élections en 2009. A cette fin, la CEDEAO et la communauté internationale faciliteront la mobilisation des ressources requises pour l'opération ;
e) la nécessité d'un financement adéquat pour assurer une transition paisible et réussie en Guinée. A cet égard, un appel a été lancé à l'endroit des partenaires internationaux, notamment la Banque Mondiale, le FMI et UE en faveur de la poursuite de leur appui financier aux programmes socioéconomiques du pays, pour maintenir sur les rails le processus du retour à l'ordre constitutionnel, à la démocratie et la bonne gouvernance ;
f) le renforcement des capacités du Bureau du Représentant spécial du Président de la CEDEAO par la mise à disposition des effectifs et équipements requis afin de permettre de coordonner la contribution de la CEDEAO au processus de transition ;
g) la facilitation par la CEDEAO de visites périodiques en Guinée de l'Envoyé Spécial du Président en exercice de la CEDEAO ;
h) la soumission par le Président de la Commission de la CEDEAO au Président en exercice de la Conférence d'un rapport périodique sur la situation en Guinée.
15. La Conférence a demandé au Président de la Commission de la CEDEAO de communiquer la présente décision au Président de la Commission de l'UA et au Conseil de Paix et de Sécurité de l'UA pour information et action appropriée.
16. Les Chefs d'Etat ont exprimé leur gratitude au Président en exercice pour l'hospitalité chaleureuse et fraternelle qui leur a été réservée ainsi que les excellentes dispositions prises en vue d'assurer la réussite des travaux.
Fait à Abuja, le 10 janvier 2009
2. Le sommet a été convoqué à l'effet d'examiner l'évolution de la situation en Guinée depuis le décès du Président Lansana Conté, notamment à la lumière de la prise du pouvoir par les militaires.
3. Etaient présents les Chefs d'Etat et de Gouvernement ci-dessous :
Son Excellence M. Blaise COMPAORE, Président du Faso
. Son Excellence M. Laurent GBAGBO,Président de la République de Côte d'Ivoire .
.Son Excellence Yahya A.J.J. JAMMEH, Président de la République de Gambie
. Son Excellence Dr. John Evans ATTA-MILLS, Président de la République du Ghana
. Son Excellence Ellen JOHNSON-SIRLEAF, Présidente de la République du Libéria .
.Son Excellence Alhaji Umaru Musa YAR'ADUA, Président et Commandant en chef des Forces Armées de la République fédérale du Nigeria
. Son Excellence M. Ernest Bai KOROMA, Président de la République de Sierra Leone .
.Son Excellence M. Faure Essozimna GNASSINGBE, Président de la République togolaise
. Son Excellence Seini OUMAROU, Représentant le président de la République du Niger
Les représentants des Chefs d'Etat et de Gouvernement ci-après dûment accrédités, ont également pris part aux travaux :
. Son Excellence JOSE BRITO,Ministre des Affaires Etrangères, de la Coopération et de la Communauté, représentant le président du Cap Vert .
.Son Excellence Joao CARDOSO, Ministre, Directeur de Cabinet à la présidence, représentant le Président de Guinée Bissau
. Son Excellence Euloge HINVI, Secrétaire Général au Ministère des Affaires etrangères, République du Bénin .
Son Excellence Coulibaly Boubacar KARAMOKO, Ambassadeur, représentant le Président de la République du Mali.
. Son Excellence Daouda Maliguèye Sène, Ambassadeur du Sénégal au Nigeria, représentant le président de la République du Sénégal.
4. Les travaux se sont déroulés en présence des personnalités suivantes de la CEDEAO, de l'UA et des Nations Unies, notamment:
.Son Excellence Said Djinnit, Représentant spécial du Secrétaire Général des Nations Unies pour l'Afrique de l'Ouest
. M. El Ghassin WANE, Représentant le président de la Commission de l'Union Africaine
5. Le discours d'ouverture a été prononcé par Son Excellence Umaru Musa Var'Adua, Président de la République Fédérale du Nigeria et Président en exercice de la Conférence des Chefs d'Etat et de Gouvernement.
6. Les Chefs d'Etat et de Gouvernement ont félicité le gouvernement et le peuple ghanéens pour la conduite exemplaire des récentes élections générales dans leur pays et souhaité au Président John Evans Atta-Milis la bienvenue en leur sein.
7. Ils ont également observé une minute de silence à la mémoire de feu le Général Lansana Conté, ancien Président de la Guinée, décédé le 22 décembre 2008.
8. Le Premier Ministre de Guinée a été invité à prendre la parole pour expliquer la situation dans son pays puis a répondu aux questions des membres de la Conférence.
9. La Conférence a, par la suite, procédé à l'examen du rapport du Président de la Commission de la CEDEAO portant sur les deux missions de la CEDEAO effectuées en Guinée en décembre 2008 et janvier 2009. Elle a également pris connaissance des recommandations issues de la réunion du Conseil de Médiation et de Sécurité tenue le 9 janvier 2009.
10. la Conférence a exprimé sa profonde préoccupation devant la résurgence du fléau des coups d'Etat en Afrique, y voyant une menace sérieuse aux efforts de renforcement du processus de démocratisation sur le continent. Elle a appelé à la mise en œuvre de mesures plus efficaces aux niveaux régional et continental pour faire face à cette situation, notamment à travers la ratification rapide par les Etats membres de la CEDEAO qui ne l'auraient pas encore fait, du Protocole additionnel de la CEDEAO sur la Démocratie et la Bonne Gouvernance, ainsi que de la Charte de l'UA sur la Démocratie, les Elections et la Gouvernance, de même que la mise en ceuvre effective de ces instruments.
11. La Conférence a, en outre, réaffirmé l'attachement indéfectible de la CEDEAO aux principes de la démocratie et à l'Etat de droit, ainsi que le rejet de la prise du pouvoir par des voies anticonstitutionnelles, conformément aux dispositions des Protocoles de la CEDEAO et des instruments pertinents de l'UA.
12. Après un examen approfondi des différents rapports et recommandations, la Conférence a:
a) condamné fermement le coup d'Etat du 23 décembre 2008 en Guinée, en se fondant sur les dispositions du Protocole A/SP 1/12/01 sur la Démocratie et la Bonne Gouvernance et réaffirme la position de principe de la CEDEAO contre l'accession ou le maintien au pouvoir par des voies anticonstitutionnelles.
b) décidé la suspension de la participation de la Guinée à toutes les réunions de la CEDEAO au niveau des Chefs d'Etat ou au niveau ministériel, jusqu'au rétablissement de l'ordre constitutionnel.
c) exigé du Conseil National pour la Démocratie et le Développement (CNDD) la prise de mesures immédiates visant le rétablissement de l'ordre constitutionnel en Guinée, conformément aux Protocoles de la CEDEAO et en tenant compte des décisions adoptées par le Conseil de Sécurité et de Paix de l'UA sur la situation en Guinée.
13. La Conférence a pris acte des efforts déployés par les parties prenantes guinéennes en vue du rétablissement rapide de l'ordre constitutionnel notamment à travers les actions suivantes:
. la mise en place d'un Conseil national de transition (CNT), organe délibérant, regroupant civils et militaires, en vue de la réalisation des objectifs de la transition. La CEDEAO, avec l'appui de ses partenaires, assistera les acteurs guinéens en vue de la mise en place rapide du CNT ;
. la mise en place d'un forum consultatif regroupant toutes les composantes de la société guinéenne, en tenant compte de sa diversité ethnique et régionale, ainsi que de la dimension genre. Ce forum servira de cadre de dialogue permettant aux Guinéens d'œuvrer au renforcement de la cohésion nationale;
. le CNT mènera à terme le processus de transition, en organisant des élections libres, régulières et transparentes en 2009 ;
. le CNT assurera la stabilité gouvernementale indispensable à la bonne conduite de la transition;
. les membres du CNDD, ainsi que le Premier ministre de transition et les membres de son Gouvernement, ne devront pas se présenter aux élections à organiser en 2009 ;
. les autorités de transition s'engagent à respecter les droits humains et l'état de droit, ainsi qu'à lutter contre l'impunité et le trafic de drogue.
14. Afin de faciliter le rétablissement de l'ordre constitutionnel en Guinée, la Conférence a arrêté les mesures d'accompagnement ci-après:
a) le maintien par la CEDEAO d'un dialogue permanent et constructif avec le CNDD, les parties prenantes guinéennes et les partenaires en vue de veiller à la mise en œuvre immédiate des recommandations concernant l'organisation rapide d'élections et le transfert du pouvoir à un régime démocratiquement élu;
b) les efforts à déployer par la CEDEAO pour que la Guinée soit inscrite sur les listes de la Commission de Consolidation de la Paix de l'ONU, en tant que pays fragile sortant de conflit, pour lui permettre de bénéficier du Fonds des Nations Unies pour la Consolidation de la paix ;
c) la définition d'un commun accord, par la CEDEAO, la communauté internationale et les parties prenantes guinéennes, de critères de référence et de délais d'exécution des tâches identifiées dans le cadre de la feuille de route pour la transition;
d) les mesures devant être mises en œuvre par la CEDEAO et la communauté internationale pour faciliter l'achèvement des opérations d'inscription des électeurs et la mise à disposition de cartes d'identification des électeurs afin de permettre la tenue d'élections en 2009. A cette fin, la CEDEAO et la communauté internationale faciliteront la mobilisation des ressources requises pour l'opération ;
e) la nécessité d'un financement adéquat pour assurer une transition paisible et réussie en Guinée. A cet égard, un appel a été lancé à l'endroit des partenaires internationaux, notamment la Banque Mondiale, le FMI et UE en faveur de la poursuite de leur appui financier aux programmes socioéconomiques du pays, pour maintenir sur les rails le processus du retour à l'ordre constitutionnel, à la démocratie et la bonne gouvernance ;
f) le renforcement des capacités du Bureau du Représentant spécial du Président de la CEDEAO par la mise à disposition des effectifs et équipements requis afin de permettre de coordonner la contribution de la CEDEAO au processus de transition ;
g) la facilitation par la CEDEAO de visites périodiques en Guinée de l'Envoyé Spécial du Président en exercice de la CEDEAO ;
h) la soumission par le Président de la Commission de la CEDEAO au Président en exercice de la Conférence d'un rapport périodique sur la situation en Guinée.
15. La Conférence a demandé au Président de la Commission de la CEDEAO de communiquer la présente décision au Président de la Commission de l'UA et au Conseil de Paix et de Sécurité de l'UA pour information et action appropriée.
16. Les Chefs d'Etat ont exprimé leur gratitude au Président en exercice pour l'hospitalité chaleureuse et fraternelle qui leur a été réservée ainsi que les excellentes dispositions prises en vue d'assurer la réussite des travaux.
Fait à Abuja, le 10 janvier 2009
