Mesdames et Messieurs les membres du Conseil constitutionnel ;
Monsieur le Secrétaire Général du Conseil Constitutionnel ;
Madame et Messieurs les membres du Cabinet ;
Mesdames et Messieurs les chefs de service ;
Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs, les membres du personnel civil ;
Messieurs les membres du personnel chargé de la Sécurité.
Les vœux que vous venez de formuler à mon endroit me réjouissent énormément, tant ils sont chargés d’affection et traduisent, à mon sens, votre appréciation commune de la qualité des liens qui nous unissent au sein de cette institution qui est notre cadre quotidien de travail.
Je me félicite également de ce que vous ayez eu à cœur d’en étendre le bénéfice aux membres de ma famille. Je vous en remercie du fond du cœur.
Vous me permettrez à mon tour, de vous dire combien je suis sensible à toutes ces pensées positives venant de personnes avec lesquelles je partage mon quotidien, et c’est naturellement avec plaisir que je forme pour chacune et pour chacun d’entre vous, des vœux de Santé, de Prospérité et de Bonheur partagé avec vos familles respectives et tous ceux qui vous sont chers.
S’agissant des félicitations que vous m’adressez à la suite de la distinction honorifique que j’ai reçue le 22 décembre dernier, et qui réfère à ma carrière de fonctionnaire, je tiens à vous remercier très sincèrement.
Je tire en effet, de cette décoration, beaucoup de fierté et me réjouis surtout, de ce qu’elle m’ait été décernée justement à une semaine de la date à laquelle j’étais appelé à faire valoir mes droits à la retraite pour limite d’âge statutaire.
Cette joie qui m’anime, je souhaite la partager avec vous tous, mais surtout, avec ceux d’entre vous qui, comme moi, ont été décorés dans cet Ordre le même jour.
Il s’agit de :
- M. DELLI SEPLEU, Conseiller Technique, au grade d’Officier ;
- M. CAMARA SIAKA, Chef de Cabinet, au grade de Chevalier ;
- Mme KONE née FANNY Djatou, Chef du Secrétariat particulier, au grade de Chevalier.
A chacun d’entre eux, je réitère mes chaleureuses félicitations et leur souhaite une bonne et fructueuse suite de carrière.
Quant à tous les autres, c’est-à-dire ceux qui sont dans l’attente légitime d’une décoration, je les exhorte à suivre l’exemple de ces trois fonctionnaires méritants.
Mesdames et Messieurs, distingués membres du Conseil constitutionnel ;
Mesdames et Messieurs, chers collaborateurs.
Je tiens également à rendre à nouveau un hommage mérité à ceux des nôtres qui sont parvenus au terme de leur mandat de Conseillers constitutionnels au cours de l’année écoulée et à celle et ceux qui ont été appelés à leur succession.
A ces derniers, je réitère mes chaleureuses félicitations et mes souhaits de bienvenue.
La nouvelle équipe que constitue ce nouveau Conseil constitutionnel est déjà à pied d’œuvre.
En effet, il vous souvient certainement que les 8 et 9 novembre derniers, nous avons tenu un séminaire d’imprégnation de la nouvelle Constitution, qui nous a permis d’examiner, de long en large, et en profondeur, chacun des articles de cette nouvelle loi fondamentale, en les comparant avec les anciennes dispositions pour objectiver tous les changements intervenus. Nous nous sommes ainsi accordés sur le sens et l’interprétation à donner à chaque texte, ce qui facilitera nos délibérations futures.
Je profite de la présente cérémonie pour réitérer mes remerciements et mes félicitations à tous les participants à ce séminaire, aux membres du Comité d’organisation et du Comité scientifique et, en particulier, au Conseiller Emmanuel ASSI, l’exposant principal, ainsi qu’au nouveau Conseiller Technique, le Professeur Aboubacar DIOMANDE, l’un des pères-rédacteurs de la nouvelle Constitution, pour son précieux apport qui a facilité l’interprétation téléologique de la nouvelle loi fondamentale.
L’année qui commence nous annonce une élection sénatoriale dans laquelle notre participation sera requise. Et je voudrais me réjouir que, dans son message, votre porte-parole m’ait déjà rassuré sur votre détermination à prendre toute votre part à la réalisation de cet autre mouvement de respiration démocratique de notre pays. Je vous en félicite et vous y encourage.
En dehors du volet électoral, d’autres challenges nous attendent en 2018.
En effet, la mise en conformité de la vie institutionnelle de notre pays avec la nouvelle Constitution nécessite de nouvelles lois organiques qui ont commencé à être prises. Ces lois organiques ont vocation à transiter par le Conseil constitutionnel, en application de l’article 102 dernier alinéa de la Constitution qui dispose : « Les lois organiques ne peuvent être promulguées qu’après la déclaration par le Conseil constitutionnel de leur conformité à la Constitution ».
Le Conseil constitutionnel lui-même aura à proposer sa nouvelle loi organique aux Autorités compétentes, comme l’a recommandé le Chef de l’Etat à toutes les Institutions. Mais ce chantier ne pourra véritablement s’ouvrir que lorsque seront levés certains pré-requis relevant d’autres Institutions, notamment la Commission Electorale Indépendante (CEI) et le Ministère de l’Intérieur. Ainsi par exemple, en matière électorale, le Conseil constitutionnel ne peut organiser, dans sa loi organique, que des délais de procédures préalablement fixés par un nouveau Code électoral éventuel induit par la nouvelle Constitution, dont l’élaboration n’est pas de notre ressort, mais de celui d’autres structures. C’est le lieu, me semble-t-il, d’indiquer qu’il serait souhaitable que le Conseil constitutionnel soit consulté sur la détermination de certains délais de procédure car, à la pratique, les réalités du terrain révèlent, bien des fois, l’inadéquation des délais retenus à l’origine, circonstance pouvant générer, des dysfonctionnements forts regrettables.
Par ailleurs, le Conseil constitutionnel prévoit d’organiser dans les mois ou les semaines à venir, un séminaire sur le recours en inconstitutionnalité par voie d’exception.
En effet, l’article 135 de la Constitution dispose que « Tout plaideur peut, par voie d’exception, soulever l’inconstitutionnalité d’une loi devant toute juridiction ». Il s’agit d’un ressort essentiel de la démocratie dans la mesure où la possibilité est ouverte au citoyen ordinaire de contester la constitutionnalité d’une loi qu’on veut lui appliquer au cours d’un procès. Mais cette opportunité semble inconnue ou mal connue de nos concitoyens. Le séminaire projeté vise, d’une part, à s’accorder avec les praticiens du droit, sur les conditions de forme et de fond de ce recours, et, d’autre part, à lancer les bases d’une vulgarisation de cet instrument démocratique.
Mesdames et Messieurs, distingués membres du Conseil constitutionnel ;
Mesdames et Messieurs, chers collaborateurs.
L’occasion nous a été donnée de célébrer ce matin, notre satisfaction relativement au travail qu’ensemble nous avons abattu durant l’année qui vient de s’écouler.
Je me dois cependant de nous inviter à ne point sombrer dans l’autosatisfaction et, encore moins, à nous complaire dans la célébration de lauriers glanés, mais plutôt, à rester déterminés à relever les défis à venir.
Ces défis, vous les avez identifiés vous-mêmes, et en avez énuméré quelques uns dans votre adresse.
Notre pays s’est doté d’une nouvelle Constitution, nous nous en réjouissons tous ; et ces défis que vous avez identifiés, participent de la volonté politique clairement exprimée, de faire de la Côte d’Ivoire, un Etat moderne.
Je vous exhorte donc à nous mobiliser comme un seul homme autour de la satisfaction de cette attente de lendemains meilleurs !
Mesdames et Messieurs les Hauts Conseillers ;
Monsieur le Secrétaire Général ;
Madame et Messieurs les membres du Cabinet ;
Mesdames et Messieurs les Directeur et chefs de service ;
Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs.
C’est sur cette note d’espoir et de détermination que je voudrais clore mon propos, non sans vous renouveler mes sincères remerciements, et surtout, en priant le Tout puissant de donner à chacun d’entre vous, la Santé et l’Energie nécessaires pour continuer de bien faire ce que nous avons ensemble commencé.
Je réitère à l’endroit de chacun et de chacune, mes vœux les meilleurs.
Bonne et Heureuse Année 2018 à tous, dans la santé, la paix du cœur et de l’esprit, la prospérité, la fraternité, la convivialité et le respect mutuel.
Je vous remercie de votre attention.
Monsieur le Secrétaire Général du Conseil Constitutionnel ;
Madame et Messieurs les membres du Cabinet ;
Mesdames et Messieurs les chefs de service ;
Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs, les membres du personnel civil ;
Messieurs les membres du personnel chargé de la Sécurité.
Les vœux que vous venez de formuler à mon endroit me réjouissent énormément, tant ils sont chargés d’affection et traduisent, à mon sens, votre appréciation commune de la qualité des liens qui nous unissent au sein de cette institution qui est notre cadre quotidien de travail.
Je me félicite également de ce que vous ayez eu à cœur d’en étendre le bénéfice aux membres de ma famille. Je vous en remercie du fond du cœur.
Vous me permettrez à mon tour, de vous dire combien je suis sensible à toutes ces pensées positives venant de personnes avec lesquelles je partage mon quotidien, et c’est naturellement avec plaisir que je forme pour chacune et pour chacun d’entre vous, des vœux de Santé, de Prospérité et de Bonheur partagé avec vos familles respectives et tous ceux qui vous sont chers.
S’agissant des félicitations que vous m’adressez à la suite de la distinction honorifique que j’ai reçue le 22 décembre dernier, et qui réfère à ma carrière de fonctionnaire, je tiens à vous remercier très sincèrement.
Je tire en effet, de cette décoration, beaucoup de fierté et me réjouis surtout, de ce qu’elle m’ait été décernée justement à une semaine de la date à laquelle j’étais appelé à faire valoir mes droits à la retraite pour limite d’âge statutaire.
Cette joie qui m’anime, je souhaite la partager avec vous tous, mais surtout, avec ceux d’entre vous qui, comme moi, ont été décorés dans cet Ordre le même jour.
Il s’agit de :
- M. DELLI SEPLEU, Conseiller Technique, au grade d’Officier ;
- M. CAMARA SIAKA, Chef de Cabinet, au grade de Chevalier ;
- Mme KONE née FANNY Djatou, Chef du Secrétariat particulier, au grade de Chevalier.
A chacun d’entre eux, je réitère mes chaleureuses félicitations et leur souhaite une bonne et fructueuse suite de carrière.
Quant à tous les autres, c’est-à-dire ceux qui sont dans l’attente légitime d’une décoration, je les exhorte à suivre l’exemple de ces trois fonctionnaires méritants.
Mesdames et Messieurs, distingués membres du Conseil constitutionnel ;
Mesdames et Messieurs, chers collaborateurs.
Je tiens également à rendre à nouveau un hommage mérité à ceux des nôtres qui sont parvenus au terme de leur mandat de Conseillers constitutionnels au cours de l’année écoulée et à celle et ceux qui ont été appelés à leur succession.
A ces derniers, je réitère mes chaleureuses félicitations et mes souhaits de bienvenue.
La nouvelle équipe que constitue ce nouveau Conseil constitutionnel est déjà à pied d’œuvre.
En effet, il vous souvient certainement que les 8 et 9 novembre derniers, nous avons tenu un séminaire d’imprégnation de la nouvelle Constitution, qui nous a permis d’examiner, de long en large, et en profondeur, chacun des articles de cette nouvelle loi fondamentale, en les comparant avec les anciennes dispositions pour objectiver tous les changements intervenus. Nous nous sommes ainsi accordés sur le sens et l’interprétation à donner à chaque texte, ce qui facilitera nos délibérations futures.
Je profite de la présente cérémonie pour réitérer mes remerciements et mes félicitations à tous les participants à ce séminaire, aux membres du Comité d’organisation et du Comité scientifique et, en particulier, au Conseiller Emmanuel ASSI, l’exposant principal, ainsi qu’au nouveau Conseiller Technique, le Professeur Aboubacar DIOMANDE, l’un des pères-rédacteurs de la nouvelle Constitution, pour son précieux apport qui a facilité l’interprétation téléologique de la nouvelle loi fondamentale.
L’année qui commence nous annonce une élection sénatoriale dans laquelle notre participation sera requise. Et je voudrais me réjouir que, dans son message, votre porte-parole m’ait déjà rassuré sur votre détermination à prendre toute votre part à la réalisation de cet autre mouvement de respiration démocratique de notre pays. Je vous en félicite et vous y encourage.
En dehors du volet électoral, d’autres challenges nous attendent en 2018.
En effet, la mise en conformité de la vie institutionnelle de notre pays avec la nouvelle Constitution nécessite de nouvelles lois organiques qui ont commencé à être prises. Ces lois organiques ont vocation à transiter par le Conseil constitutionnel, en application de l’article 102 dernier alinéa de la Constitution qui dispose : « Les lois organiques ne peuvent être promulguées qu’après la déclaration par le Conseil constitutionnel de leur conformité à la Constitution ».
Le Conseil constitutionnel lui-même aura à proposer sa nouvelle loi organique aux Autorités compétentes, comme l’a recommandé le Chef de l’Etat à toutes les Institutions. Mais ce chantier ne pourra véritablement s’ouvrir que lorsque seront levés certains pré-requis relevant d’autres Institutions, notamment la Commission Electorale Indépendante (CEI) et le Ministère de l’Intérieur. Ainsi par exemple, en matière électorale, le Conseil constitutionnel ne peut organiser, dans sa loi organique, que des délais de procédures préalablement fixés par un nouveau Code électoral éventuel induit par la nouvelle Constitution, dont l’élaboration n’est pas de notre ressort, mais de celui d’autres structures. C’est le lieu, me semble-t-il, d’indiquer qu’il serait souhaitable que le Conseil constitutionnel soit consulté sur la détermination de certains délais de procédure car, à la pratique, les réalités du terrain révèlent, bien des fois, l’inadéquation des délais retenus à l’origine, circonstance pouvant générer, des dysfonctionnements forts regrettables.
Par ailleurs, le Conseil constitutionnel prévoit d’organiser dans les mois ou les semaines à venir, un séminaire sur le recours en inconstitutionnalité par voie d’exception.
En effet, l’article 135 de la Constitution dispose que « Tout plaideur peut, par voie d’exception, soulever l’inconstitutionnalité d’une loi devant toute juridiction ». Il s’agit d’un ressort essentiel de la démocratie dans la mesure où la possibilité est ouverte au citoyen ordinaire de contester la constitutionnalité d’une loi qu’on veut lui appliquer au cours d’un procès. Mais cette opportunité semble inconnue ou mal connue de nos concitoyens. Le séminaire projeté vise, d’une part, à s’accorder avec les praticiens du droit, sur les conditions de forme et de fond de ce recours, et, d’autre part, à lancer les bases d’une vulgarisation de cet instrument démocratique.
Mesdames et Messieurs, distingués membres du Conseil constitutionnel ;
Mesdames et Messieurs, chers collaborateurs.
L’occasion nous a été donnée de célébrer ce matin, notre satisfaction relativement au travail qu’ensemble nous avons abattu durant l’année qui vient de s’écouler.
Je me dois cependant de nous inviter à ne point sombrer dans l’autosatisfaction et, encore moins, à nous complaire dans la célébration de lauriers glanés, mais plutôt, à rester déterminés à relever les défis à venir.
Ces défis, vous les avez identifiés vous-mêmes, et en avez énuméré quelques uns dans votre adresse.
Notre pays s’est doté d’une nouvelle Constitution, nous nous en réjouissons tous ; et ces défis que vous avez identifiés, participent de la volonté politique clairement exprimée, de faire de la Côte d’Ivoire, un Etat moderne.
Je vous exhorte donc à nous mobiliser comme un seul homme autour de la satisfaction de cette attente de lendemains meilleurs !
Mesdames et Messieurs les Hauts Conseillers ;
Monsieur le Secrétaire Général ;
Madame et Messieurs les membres du Cabinet ;
Mesdames et Messieurs les Directeur et chefs de service ;
Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs.
C’est sur cette note d’espoir et de détermination que je voudrais clore mon propos, non sans vous renouveler mes sincères remerciements, et surtout, en priant le Tout puissant de donner à chacun d’entre vous, la Santé et l’Energie nécessaires pour continuer de bien faire ce que nous avons ensemble commencé.
Je réitère à l’endroit de chacun et de chacune, mes vœux les meilleurs.
Bonne et Heureuse Année 2018 à tous, dans la santé, la paix du cœur et de l’esprit, la prospérité, la fraternité, la convivialité et le respect mutuel.
Je vous remercie de votre attention.
