Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 15 du jeudi 20 avril 2000
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 15 du jeudi 20 avril 2000
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2000 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA DEFENSE
28 février….. Décret n° .2000-143 portant maintien en activité du colonel FANNY Boubacar Siriki.
28 janvier…... Décret n° 2000-144 portant maintien en activité du colonel DJEKET Max Jérémie.
1er février ….. Décret n° 2000-145 portant nomination du commissaire colonel-major YA KOUAME, contrôleur général de l’Administration et des Finances de la Défense.
1er mars ….. Décret n° 2000-146 portant nomination de directeurs d’administration centrale au ministère de la Défense.
MINISTERE D’ETAT CHARGE DES INFRASTRUCTURES ET DES TRANSPORTS
2 mars ….. Arrêté n° 60 MEIT. CAB. portant nomination de M. AKA Anoh, conseiller technique en Transports terrestres du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 61 MEIT. CAB. portant nomination de Mme SEKA, née GNASSOU Irène, conseiller technique en Transports aériens du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 62 MEIT. CAB. portant nomination du capitaine de Vaisseau DIOMANDE Mégnan, directeur de Cabinet adjoint du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 63 METT. CAB. portant nomination de M. EHOURAN Vincent, chef-de Cabinet du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 64 METT. CAB. portant nomination de Mme TRAORE, née COULIBALY Aminata, chef du Secrétariat particulier du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 65 MEIT. CAB. portant nomination de M. KONAN Kouamé Marcel, conseiller technique en Routes, Matériel et Ouvrages d’Art du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 66 METT. CAB. portant nomination de M. AMBEMON Ambemon Vincent, conseiller technique en Poste du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 67 MEIT. CAB. portant nomination de M. KAKADIE Yapi Georges, conseiller technique en Infrastructures hydrauliques du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 68 MEIT. CAB. portant nomination de M. ANOMAN Kouao Magloire, conseiller technique chargé de l’Audit de Sociétés sous tutelle du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 69 MEIT. CAB. portant nomination de M. KOUASSI Koffi Emmanuel, chef de service des Relations extérieures et des Archives des Postes et Télécommunications du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
MINISTERE DES RELATIONS EXTERIEURES
1995
6 sept ….. Décret n° 95-666 portant adhésion de la République de Côte d’Ivoire à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies, le 10 décembre 1984 à New-York.
6 sept ….. Décret n° 95-667 portant publication de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies, le 10 décembre 1984 à New-York.
6 sept ….. Décret n° 95-670 portant adhésion de la République de Côte d’Ivoire à la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, soumise à la signature le 9 décembre 1948 par l’Assemblée générale des Nations
Unies.
6 sept ….. Décret n° 95-671 portant publication de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, soumise à la signature le 9 décembre 1948 par l’Assemblée générale des Nations Unies.
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
2000
1er mars ….. Décret n° 2000-150 portant nomination des inspecteurs de Santé.
1er Décret n° 2000-151 portant nomination des inspecteurs de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-152 portant nomination de M. ODEHOURI Koudou Paul, directeur de la Santé communautaire (D.S.C.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-153 portant nomination de M. BOA Yapo Félix, directeur des Etablis serments et des Professions sanitaires et sociaux (D.E.P.S.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars …. Décret n° 2000-154 portant nomination de M. COULIBALY Sabali, directeur de la Pharmacie et du Médicament (D.P.M.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars Décret n° 2000-155 portant nomination de M. NESSENOU Louis, directeur de la Protection sociale (D.P.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-156 portant nomination de Mme CISSE, née DROUHO Pomanin Savane, directeur du Développement social (D.D.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars Décret n° 2000-157 portant nomination de M. KABINE Kamara, directeur du Contrôle général de Gestion (D.C.G.G.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-158 portant nomination de M. KOUYATE Djémandjan Mohamed, directeur des Ressources humaines (D.R.H.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ..... Décret n° 2000-159 portant nomination de Mme OURAGA Haly Louise, épouse DJOUSSOU- LORNG, directeur de l’Information, de la Planification et de l’Evaluation (D.I.P.E.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-160 portant nomination de M. GNIZAKO Bouabré Antoine, directeur des Infrastructures, des Equipements et de la Maintenance (D.I.E.M.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-161 portant nomination de M. KABA Diakité Mohamed, directeur des Affaires financières (D.A.F.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-162 portant nomination de Mme BAMBA Diénéba, épouse KONE, directeur de la Pharmacie de la Santé publique (P.S.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars …..Décret n° 2000-163 portant nomination de Mme CHAPMAN Jeannine, épouse TAGLIANTE Saracino, directeur de l’Institut national d’Hygiène publique (D.I.N.H.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-164 portant nomination de Mme NAMA Jeanne Alimata, épouse DIARRA, directeur de l’Institut national de la Santé publique (I.N.S.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-165 portant nomination de M. DELAFOSSE Roger Charles Joseph, directeur de l’Institut national de Formation des Agents de Santé (I.N.F.A.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-166 portant nomination de M. KONATE Seydou, directeur du Centre national de Transfusion sanguine (C.N.T.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-167 portant nomination de M. COULIBALY Mamadou, directeur du Laboratoire national de Santé publique (L.N.S.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars .... Décret n° 2000-168 portant nomination de M. SISSOKO Jacques Auguste Souleymane, directeur du Service d’Aide médicale d’Urgence (SAMU), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
22 février ….. Arrêté n° 11 MEN. CAB. portant nomination de Mme AYA, épouse MONNET Apo Agnès, directeur de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 12 MEN. CAB. portant nomination de Mme GUYONNET Paulette, épouse ROGUES DE FURSAC, chef de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 13 MEN. CAB. portant nomination de M. AKOUN Laurent, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 14 MEN. CAB. portant nomination de M. SARR Assane, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 15 MEN. CAB. portant nomination de Mme YAO-YAO Akissi Kan Odette, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 16 MEN. CAB. portant nomination de M. MADOU Gaba Félix, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 17 MEN. CAB. portant nomination de M. TOURE Amara, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 18 MEN. CAB. portant nomination de M. BEDI Oly, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 19 MEN. CAB. portant nomination de M. SERY Edouard, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 20 MEN. CAB. portant nomination de M. N’GORAN Kouassi Augustin, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 21 MEN. CAB. portant nomination de M. N’DRI Kouadio Paul, chargé de Mission du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 22 MEN. CAB, portant nomination de M. SIH Kah Honoré, chef du Secrétariat particulier du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 24 MEN. CAB. portant nomination de Mlle ATTOBRAT Mian Denise, deuxième secrétaire du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 25 MEN. CAB. portant nomination de Mlle KOUAME Lou Eléonore, secrétaire du directeur de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 26 MEN. CAB. portant nomination de Mlle KOUAMY Amoin, secrétaire du chef de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février …... Arrêté n° 28 MEN. CAB. portant nomination de Mlle DOSSO, née BAMBA Moussokoro, secrétaire particulière du ministre de l’Education nationale.
PARTIE OFFICIELLE
2000 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA DEFENSE
28 février….. Décret n° .2000-143 portant maintien en activité du colonel FANNY Boubacar Siriki.
28 janvier…... Décret n° 2000-144 portant maintien en activité du colonel DJEKET Max Jérémie.
1er février ….. Décret n° 2000-145 portant nomination du commissaire colonel-major YA KOUAME, contrôleur général de l’Administration et des Finances de la Défense.
1er mars ….. Décret n° 2000-146 portant nomination de directeurs d’administration centrale au ministère de la Défense.
MINISTERE D’ETAT CHARGE DES INFRASTRUCTURES ET DES TRANSPORTS
2 mars ….. Arrêté n° 60 MEIT. CAB. portant nomination de M. AKA Anoh, conseiller technique en Transports terrestres du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 61 MEIT. CAB. portant nomination de Mme SEKA, née GNASSOU Irène, conseiller technique en Transports aériens du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 62 MEIT. CAB. portant nomination du capitaine de Vaisseau DIOMANDE Mégnan, directeur de Cabinet adjoint du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 63 METT. CAB. portant nomination de M. EHOURAN Vincent, chef-de Cabinet du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 64 METT. CAB. portant nomination de Mme TRAORE, née COULIBALY Aminata, chef du Secrétariat particulier du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 65 MEIT. CAB. portant nomination de M. KONAN Kouamé Marcel, conseiller technique en Routes, Matériel et Ouvrages d’Art du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 66 METT. CAB. portant nomination de M. AMBEMON Ambemon Vincent, conseiller technique en Poste du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 67 MEIT. CAB. portant nomination de M. KAKADIE Yapi Georges, conseiller technique en Infrastructures hydrauliques du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 68 MEIT. CAB. portant nomination de M. ANOMAN Kouao Magloire, conseiller technique chargé de l’Audit de Sociétés sous tutelle du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
2 mars ….. Arrêté n° 69 MEIT. CAB. portant nomination de M. KOUASSI Koffi Emmanuel, chef de service des Relations extérieures et des Archives des Postes et Télécommunications du ministre d’Etat chargé des Infrastructures et des Transports.
MINISTERE DES RELATIONS EXTERIEURES
1995
6 sept ….. Décret n° 95-666 portant adhésion de la République de Côte d’Ivoire à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies, le 10 décembre 1984 à New-York.
6 sept ….. Décret n° 95-667 portant publication de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies, le 10 décembre 1984 à New-York.
6 sept ….. Décret n° 95-670 portant adhésion de la République de Côte d’Ivoire à la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, soumise à la signature le 9 décembre 1948 par l’Assemblée générale des Nations
Unies.
6 sept ….. Décret n° 95-671 portant publication de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, soumise à la signature le 9 décembre 1948 par l’Assemblée générale des Nations Unies.
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
2000
1er mars ….. Décret n° 2000-150 portant nomination des inspecteurs de Santé.
1er Décret n° 2000-151 portant nomination des inspecteurs de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-152 portant nomination de M. ODEHOURI Koudou Paul, directeur de la Santé communautaire (D.S.C.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-153 portant nomination de M. BOA Yapo Félix, directeur des Etablis serments et des Professions sanitaires et sociaux (D.E.P.S.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars …. Décret n° 2000-154 portant nomination de M. COULIBALY Sabali, directeur de la Pharmacie et du Médicament (D.P.M.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars Décret n° 2000-155 portant nomination de M. NESSENOU Louis, directeur de la Protection sociale (D.P.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-156 portant nomination de Mme CISSE, née DROUHO Pomanin Savane, directeur du Développement social (D.D.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars Décret n° 2000-157 portant nomination de M. KABINE Kamara, directeur du Contrôle général de Gestion (D.C.G.G.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-158 portant nomination de M. KOUYATE Djémandjan Mohamed, directeur des Ressources humaines (D.R.H.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ..... Décret n° 2000-159 portant nomination de Mme OURAGA Haly Louise, épouse DJOUSSOU- LORNG, directeur de l’Information, de la Planification et de l’Evaluation (D.I.P.E.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-160 portant nomination de M. GNIZAKO Bouabré Antoine, directeur des Infrastructures, des Equipements et de la Maintenance (D.I.E.M.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-161 portant nomination de M. KABA Diakité Mohamed, directeur des Affaires financières (D.A.F.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-162 portant nomination de Mme BAMBA Diénéba, épouse KONE, directeur de la Pharmacie de la Santé publique (P.S.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars …..Décret n° 2000-163 portant nomination de Mme CHAPMAN Jeannine, épouse TAGLIANTE Saracino, directeur de l’Institut national d’Hygiène publique (D.I.N.H.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-164 portant nomination de Mme NAMA Jeanne Alimata, épouse DIARRA, directeur de l’Institut national de la Santé publique (I.N.S.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-165 portant nomination de M. DELAFOSSE Roger Charles Joseph, directeur de l’Institut national de Formation des Agents de Santé (I.N.F.A.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-166 portant nomination de M. KONATE Seydou, directeur du Centre national de Transfusion sanguine (C.N.T.S.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars ….. Décret n° 2000-167 portant nomination de M. COULIBALY Mamadou, directeur du Laboratoire national de Santé publique (L.N.S.P.), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
1er mars .... Décret n° 2000-168 portant nomination de M. SISSOKO Jacques Auguste Souleymane, directeur du Service d’Aide médicale d’Urgence (SAMU), au ministère de la Santé et de la Protection sociale.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
22 février ….. Arrêté n° 11 MEN. CAB. portant nomination de Mme AYA, épouse MONNET Apo Agnès, directeur de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 12 MEN. CAB. portant nomination de Mme GUYONNET Paulette, épouse ROGUES DE FURSAC, chef de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 13 MEN. CAB. portant nomination de M. AKOUN Laurent, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 14 MEN. CAB. portant nomination de M. SARR Assane, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 15 MEN. CAB. portant nomination de Mme YAO-YAO Akissi Kan Odette, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 16 MEN. CAB. portant nomination de M. MADOU Gaba Félix, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 17 MEN. CAB. portant nomination de M. TOURE Amara, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 18 MEN. CAB. portant nomination de M. BEDI Oly, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 19 MEN. CAB. portant nomination de M. SERY Edouard, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 20 MEN. CAB. portant nomination de M. N’GORAN Kouassi Augustin, chargé d’Etudes du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 21 MEN. CAB. portant nomination de M. N’DRI Kouadio Paul, chargé de Mission du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 22 MEN. CAB, portant nomination de M. SIH Kah Honoré, chef du Secrétariat particulier du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 24 MEN. CAB. portant nomination de Mlle ATTOBRAT Mian Denise, deuxième secrétaire du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 25 MEN. CAB. portant nomination de Mlle KOUAME Lou Eléonore, secrétaire du directeur de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février ….. Arrêté n° 26 MEN. CAB. portant nomination de Mlle KOUAMY Amoin, secrétaire du chef de Cabinet du ministre de l’Education nationale.
22 février …... Arrêté n° 28 MEN. CAB. portant nomination de Mlle DOSSO, née BAMBA Moussokoro, secrétaire particulière du ministre de l’Education nationale.