Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 15 du jeudi 12 avril 2007
Acheter et télécharger l'intégralité du JO
en version numérique sur MonKiosk.com (Recherche et sélection des décisions possibles)
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 15 du jeudi 12 avril 2007
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2007 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE L’AGRICULTURE
31 jan……..Arrêté n° 4 MINAGRI portant institutionnalisation des « Centres des Métiers ruraux ».
31 jan……..Arrêté n°5 MINAGRI portant création du Comité Cursus de Formation aux Métiers ruraux.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
1999 Concessions accordées à titre provisoire.
2001 Concessions accordées à titre définitif.
2004 Concessions accordées à titre provisoire
Concession accordées à Titre provisoire (LONACI).
MINISTERE DES TRANSPORTS
2007
12 mars……..Arrêté n° 65 MT.CAB. portant désignation des personnes assurant une tâche d’Enseignement au Centre de Formation de l’Office de Sécurité routière (OSER) ou en Entreprise.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DE LA PROMOTION DU SECTEUR PRIVE
2007
14 mars……..Arrêté n° 20 MIPSP.CAB portant nomination de M. TIA-MELA Mamadou, en qualité de sous-directeur.
14 mars……..Arrêté n° 21 MIPSP.CAB portant nomination de Mme HACCANDY née N’GUESSAN Thérèse en qualité de sous-directeur.
14 mars……..Arrêté n° 22 MIPSP.CAB portant nomination de M. KOFFI Djedou David, en qualité de sous-directeur.
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA COMMUNICATION
2006
28 juin……..Décret n° 2006-196 portant organisation et fonctionnement du Conseil national de la Presse.
23 août……..Décret n° 2006-278 portant organisation et fonctionnement du conseil national de la Communication Audiovisuelle.
25 oct……..Décret n° 2006-316 relatif à la Carte d’identité de Journaliste professionnel et de professionnel de la Communication Paritaire d’attribution.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
Déclaration de régularité et de conformité.
PARTIE OFFICIELLE
2007 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE L’AGRICULTURE
31 jan……..Arrêté n° 4 MINAGRI portant institutionnalisation des « Centres des Métiers ruraux ».
31 jan……..Arrêté n°5 MINAGRI portant création du Comité Cursus de Formation aux Métiers ruraux.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
1999 Concessions accordées à titre provisoire.
2001 Concessions accordées à titre définitif.
2004 Concessions accordées à titre provisoire
Concession accordées à Titre provisoire (LONACI).
MINISTERE DES TRANSPORTS
2007
12 mars……..Arrêté n° 65 MT.CAB. portant désignation des personnes assurant une tâche d’Enseignement au Centre de Formation de l’Office de Sécurité routière (OSER) ou en Entreprise.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DE LA PROMOTION DU SECTEUR PRIVE
2007
14 mars……..Arrêté n° 20 MIPSP.CAB portant nomination de M. TIA-MELA Mamadou, en qualité de sous-directeur.
14 mars……..Arrêté n° 21 MIPSP.CAB portant nomination de Mme HACCANDY née N’GUESSAN Thérèse en qualité de sous-directeur.
14 mars……..Arrêté n° 22 MIPSP.CAB portant nomination de M. KOFFI Djedou David, en qualité de sous-directeur.
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA COMMUNICATION
2006
28 juin……..Décret n° 2006-196 portant organisation et fonctionnement du Conseil national de la Presse.
23 août……..Décret n° 2006-278 portant organisation et fonctionnement du conseil national de la Communication Audiovisuelle.
25 oct……..Décret n° 2006-316 relatif à la Carte d’identité de Journaliste professionnel et de professionnel de la Communication Paritaire d’attribution.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
Déclaration de régularité et de conformité.