Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 11 du jeudi 12 mars 2009
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 11 du jeudi 12 mars 2009
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2009 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE L’INTERIEUR
2008
02 janv........Arrêté n° 03 MI. DGPN. DPPN. portant radiation des effectifs de la Police nationale pour cause de démission du sous-officier de Police KONAN Guillaume (mie 6861, mécano 260 618-V).
4 janv........Arrêté n° 24 MI. DGPN. DPPN. Rapportant l’arrêté n° 858 MECS. DPAJ. du 17 août 2000 portant radiation des effectifs des élèves de l’Ecole nationale de Police, de KONAN Kouamé Raphaël.
2007
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
21 mars........Arrêté n° 3126 MFPERA. DGPCE. SD1 portant nomination au grade B1 de Mlle YAO Affoué Charlotte, mie 321 021-M, dans l’emploi de Secrétaire Assistant de Direction.
29 mars........Arrêté n° 3488 MFPERA. DGPFP. DGPCE. SD1 portant nomination de Mlle BAHOU Nina Mariette, mie 327 333-S dans l’emploi d’Adjoint administratif.
2009
3 fév........Décret n° 2009-18 portant promotion au grade A5 dans l’emploi de Maître-Assistant.
3 fév........Décret n° 2009-24 portant promotion au grade A6 dans l’emploi de Maître de Conférence.
3 fév........Décret n° 2009-26 portant promotion au grade A6 dans l’emploi de Maître de Conférences.
3 fév........Décret n° 2009-28 portant promotion au grade A6 dans l’emploi de Maître de Conférences.
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
11 nov........Arrêté n° 1042 MEF. CAB. portant création du Comité de Suivi du Projet de Gouvernance et de Développement institutionnel.
MINISTERE DES TRANSPORTS
2008
13 oct........Arrêté n° 512 MT. CAB. portant modification de l’arrêté n° 387 MT. CAB. du 6 décembre 2006 portant institution du constat sommaire de véhicules et engins usagés importés en Côte d’Ivoire.
MINISTERE DE LA PRODUCTION ANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2007
26 juil........Arrêté interministériel n°34MIPARH. MEF. MC. MIPSP. portant cahier des charges du régime d’entreprise franche de transformation des produits halieutiques.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
2008
8 juil........Arrêté n° 08-02 MCUH. DGUF. PU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de l’approbation du plan de lotissement d’Akouédo Régularisation Jacques PREVERT.
MINISTERE DE LA SANTE ET DE L’HYGIENE PUBLIQUE
2008
20 nov........Arrêté n° 293 portant nomination de M. KONAN Kouamé Benoît, sous-directeur de l’Ecole de Formation initiale à l’Institut national de Formation des Agents de Santé.
PARTIE OFFICIELLE
2009 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE L’INTERIEUR
2008
02 janv........Arrêté n° 03 MI. DGPN. DPPN. portant radiation des effectifs de la Police nationale pour cause de démission du sous-officier de Police KONAN Guillaume (mie 6861, mécano 260 618-V).
4 janv........Arrêté n° 24 MI. DGPN. DPPN. Rapportant l’arrêté n° 858 MECS. DPAJ. du 17 août 2000 portant radiation des effectifs des élèves de l’Ecole nationale de Police, de KONAN Kouamé Raphaël.
2007
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
21 mars........Arrêté n° 3126 MFPERA. DGPCE. SD1 portant nomination au grade B1 de Mlle YAO Affoué Charlotte, mie 321 021-M, dans l’emploi de Secrétaire Assistant de Direction.
29 mars........Arrêté n° 3488 MFPERA. DGPFP. DGPCE. SD1 portant nomination de Mlle BAHOU Nina Mariette, mie 327 333-S dans l’emploi d’Adjoint administratif.
2009
3 fév........Décret n° 2009-18 portant promotion au grade A5 dans l’emploi de Maître-Assistant.
3 fév........Décret n° 2009-24 portant promotion au grade A6 dans l’emploi de Maître de Conférence.
3 fév........Décret n° 2009-26 portant promotion au grade A6 dans l’emploi de Maître de Conférences.
3 fév........Décret n° 2009-28 portant promotion au grade A6 dans l’emploi de Maître de Conférences.
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
11 nov........Arrêté n° 1042 MEF. CAB. portant création du Comité de Suivi du Projet de Gouvernance et de Développement institutionnel.
MINISTERE DES TRANSPORTS
2008
13 oct........Arrêté n° 512 MT. CAB. portant modification de l’arrêté n° 387 MT. CAB. du 6 décembre 2006 portant institution du constat sommaire de véhicules et engins usagés importés en Côte d’Ivoire.
MINISTERE DE LA PRODUCTION ANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2007
26 juil........Arrêté interministériel n°34MIPARH. MEF. MC. MIPSP. portant cahier des charges du régime d’entreprise franche de transformation des produits halieutiques.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
2008
8 juil........Arrêté n° 08-02 MCUH. DGUF. PU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de l’approbation du plan de lotissement d’Akouédo Régularisation Jacques PREVERT.
MINISTERE DE LA SANTE ET DE L’HYGIENE PUBLIQUE
2008
20 nov........Arrêté n° 293 portant nomination de M. KONAN Kouamé Benoît, sous-directeur de l’Ecole de Formation initiale à l’Institut national de Formation des Agents de Santé.