Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 01 du jeudi 06 janvier 1994
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 01 du jeudi 06 janvier 1994
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
1994 ACTES DU GOUVERNEMENT
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1993
22 nov….Décret n° 93-891 chargeant M. Alassane Salif N’Diaye, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, de l’intérim du ministère délégué auprès du Premier Ministre, chargé des Matières premières, pendant l’absence de M. Alain Gauze.
22 nov….Décret n° 93-892 chargeant M. Lassana Palenfo, ministre de la Sécurité, de l’intérim du ministère de l’Equipement, des Transports et du Tourisme, pendant l’absence de M. Adama Coulibaly.
30 déc….Décret n° 93-921 portant attributions des membres du Gouvernement.
MINISTERE DE L’INTERIEUR
1993
26 nov….Arrêté n° 420 INT. ATAP. AGP. 4 autorisant le Rotaract Club Abidjan-Lagunes à procéder au tirage d’une tombola.
13 déc….Arrêté n° 441 INT DGCL. DAGCL. SDRH. mettant des agents à la disposition des communes pour y exercer les fonctions de chef des Services techniques.
PREMIER MINISTRE
15 déc….Décret n° 93-914 portant nomination de M. Ahoua N’Doli Théophile, directeur de Cabinet du Premier Ministre.
22 déc….Décret n° 93-915 portant nomination de M. N’Guessan N’Goran, secrétaire général adjoint du Gouvernement.
MINISTERE DE LA JUSTICE
16 juillet….Arrêté n° 53 MJ. DSJ. portant acceptation de la démission de la troisième charge d’huissier de Justice de Gagnoa présentée par Maître Konin Assémian Gabriel et désignant Maître Silué Nambéleman, son suppléant.
19 juillet….Arrêté n° 74 MJ. DSJ. portant nomination de M. Konin Assémian Gabriel, huissier de Justice titulaire de la soixante-troisième charge créée au siège du tribunal de première instance d’Abidjan.
15 sept….Arrêté n° 142 MJ. DAPES. L.C. portant libération conditionnelle de Honlaré Kambiréi
22 sept….Arrêté n° 88 MJ. DSJ. portant nomination de M. N’Guessan Konan Antoine, huissier de Justice auxiliaire de la sous-préfecture de Ouellé.
23 sept….Arrêté n° 144 MJ. DAPES L.C portant libération conditionnelle de Ekissi Eddos François.
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DES RESSOURCES ANIMALES
1993
25 février….Arrêté n° 29 MINAGRA. SADR. accordant à M. Aké Aké Martin la concession provisoire d’un terrain rural de 5 ha 7 a sis à Adiapoté, sous-préfecture de Songon.
4 août….Arrêté n° 199 MINAGRA. CAB. portant nomination de M. Bakayoko Aboubakar, secrétaire général du Comité national pour l’Alimentation et le Développement (C.N.A.D.).
18 octobre….Arrêté n° 315 MINAGRA. SADR. accordant à M. Félix Robert Indat la concession provisoire d’un terrain rural de 227 hectares sis à Offumpo, sous-préfecture d’Agboville.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
7 octobre….Décision n° 392 MEN. DPES. SDEPPE. Portant autorisation d’ouverture de l’école primaire privée « Sainte-Rose » sise à Abobo-Doumé- Jérusalem.
7 octobre….Décision n° 393 MEN. DPES. SDEPPE portant autorisation d’ouverture du groupe scolaire « Les Séraphins » sis à Abobo-Doumé- Jérusalem.
3 nov….Arrêté n° 216 MEN. CAB. rapportant l’arrêté n° 97 du 8 octobre 1991 portant nomination de Mme Touré, née Diabaté Ténin, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
19 nov….Décision n° 389 MEN. DAF. KK. Portant paiement d’une subvention de 2.793.670 francs à l’Enseignement secondaire laïc pour la quatrième tranche de l’année 1993.
19 nov….Décision n° 390 MEN. DAF. KK. AD. Portant paiement d’une subvention de 73.260.000 francs à l’Enseignement secondaire protestant évangélique pour la quatrième tranche de l’année 1993.
30 nov….Décision n° 446 MEN. DES. SDEP. CAB. 1 portant autorisation provisoire d’ouverture du collège privé dénommé « Koutouan Nangui d’Abobo ».
3 déc….Décision n° 446 MEN. CAB. portant nomination de M. Dianra Mamadou, principal du collège moderne de Port-Bouet.
MINISTERE DE LA SECURITE
Actes disciplinaires.
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
8 octobre….Arrêté n° 269 MSPS. DESS. 1 autorisant Mme Gbocho, née Achi Marie-Madeleine à pratiquer la spécialité de technicienne d’Electro- Encéphalographie à titre privé, à ouvrir et exploiter un cabinet sis à Abidjan, commune de Cocody, quartier Jean-Mermoz, appartement n° 688.
1993
8 octobre….Arrêté n° 270 MSPS. DESS. 1 portant autorisation de transfert de la salle de soins infirmiers de M. Soungari Ouattara à Abidjan, commune de Treichville, avenue 6, rue 6 barrée.
8 octobre….Arrêté n° 271 MSPS. DESS. 1 portant autorisation de transfert du cabinet médical du docteur Doré Gopouna à Abidjan, commune de Cocody, quartier SICOGI-Nord-Est, appartement n° 257.
11 nov….Arrêté n° 290 MSPS. DESS. 1 autorisant le docteur Coulibaly Aïssata à exercer la profession de chirurgien dentiste à titre privé, à ouvrir et exploiter un cabinet dentaire sis à San-Pédro, Cité Poro I, lot n° 651, appartement n° 4.
11 nov….Arrêté n° 291 MSPS. DESS. 1 autorisant le docteur Konan Kacou Pierre à exercer la profession de médecin à titre privé, à ouvrir et exploiter une clinique médicale sise à Abidjan, commune de Yopougon, quartier GFCI, villa n° 463.
MINISTERE DES MINES ET DE L’ENERGIE
21 octobre….Arrêté n° 129 MMEPT. autorisant à titre provisoire la société MILLICOM-Côte d’Ivoire à établir et à exploiter un réseau de radio communication radioélectrique en Côte d’Ivoire.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE
22 déc….Décret n° 93-918 portant agrément en qualité d’entreprise provisoire à la société « Conserverie Tropicale » (C.O.T.) pour la création d’une unité de transformation de légumes et fruits tropicaux à Abidjan-Yopougon.
22 déc….Décret n° 93-919 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société SEBOVIA. S.A.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
13avril….Arrêté n° 459 MECU. SDU. transférant à M. Seca Assaba Paul la concession provisoire du lot n° 5 098, îlot 340 des Deux-Plateaux-Angré.
13 avril….Arrêté n° 460 MECU. SDU. transférant à M. et Mme Traoré Sibiri Louis la concession provisoire du lot n° 5 095, îlot 340 des Deux-Plateaux-Angré.
13 avril….Arrêté n° 461 MECU. SDU. transférant à M. et Mme Tanoh Manouan la concession provisoire du lot n° 5 094, îlot 340 des Deux-Plateaux-Angré.
13 août….Arrêté n° 2918 MECU. — Avis n° 93-54 MECU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la mairie de Bondoukou en vue de l’approbation du lotissement de Sanguéi.
24 août….Arrêté n° 3007 MECU. — Avis n° 93-15 MECU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la sous-préfecture de Soubré en vue de l’approbation du lotissement de Gnogboyo.
1993
25 août….Arrêté n° 3009 MECU. — Avis n° 93-13 MECU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la mairie d’Issia en vue de l’approbation du lotissement de Bazia II.
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN
3 nov….Décision n° 972 MEFP. DGCPT. AJT. Autorisant le paiement de la somme de 4.023.423 francs à titre de dommages-intérêts à Maître Ahobaut Claude, huissier de Justice, pour sa cliente dame Karidja Koné
3 nov….Décision n° 973 MEFP. DGCPT. AJT. Autorisant le paiement de la somme de 3.178.578 francs à titre de dommages-intérêts à Maître Bléoué Krowah François, huissier de Justice, pour son client Ouattara Béma.
17 nov….Décret n° 93-886 portant nomination de M. Ahibé Mathias, directeur de l’Administration générale des Ressources humaines à la direction générale des Impôts.
17 nov….Décret n° 93-887 portant nomination de M. Aka Jacques, directeur des Enquêtes et Vérifications à la direction générale des Impôts.
17 nov….Décret n° 93-888 portant nomination de M. Abobi Se vérin, directeur du Recouvrement à la direction général e des Impôts.
PARTIE OFFICIELLE
1994 ACTES DU GOUVERNEMENT
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
1993
22 nov….Décret n° 93-891 chargeant M. Alassane Salif N’Diaye, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, de l’intérim du ministère délégué auprès du Premier Ministre, chargé des Matières premières, pendant l’absence de M. Alain Gauze.
22 nov….Décret n° 93-892 chargeant M. Lassana Palenfo, ministre de la Sécurité, de l’intérim du ministère de l’Equipement, des Transports et du Tourisme, pendant l’absence de M. Adama Coulibaly.
30 déc….Décret n° 93-921 portant attributions des membres du Gouvernement.
MINISTERE DE L’INTERIEUR
1993
26 nov….Arrêté n° 420 INT. ATAP. AGP. 4 autorisant le Rotaract Club Abidjan-Lagunes à procéder au tirage d’une tombola.
13 déc….Arrêté n° 441 INT DGCL. DAGCL. SDRH. mettant des agents à la disposition des communes pour y exercer les fonctions de chef des Services techniques.
PREMIER MINISTRE
15 déc….Décret n° 93-914 portant nomination de M. Ahoua N’Doli Théophile, directeur de Cabinet du Premier Ministre.
22 déc….Décret n° 93-915 portant nomination de M. N’Guessan N’Goran, secrétaire général adjoint du Gouvernement.
MINISTERE DE LA JUSTICE
16 juillet….Arrêté n° 53 MJ. DSJ. portant acceptation de la démission de la troisième charge d’huissier de Justice de Gagnoa présentée par Maître Konin Assémian Gabriel et désignant Maître Silué Nambéleman, son suppléant.
19 juillet….Arrêté n° 74 MJ. DSJ. portant nomination de M. Konin Assémian Gabriel, huissier de Justice titulaire de la soixante-troisième charge créée au siège du tribunal de première instance d’Abidjan.
15 sept….Arrêté n° 142 MJ. DAPES. L.C. portant libération conditionnelle de Honlaré Kambiréi
22 sept….Arrêté n° 88 MJ. DSJ. portant nomination de M. N’Guessan Konan Antoine, huissier de Justice auxiliaire de la sous-préfecture de Ouellé.
23 sept….Arrêté n° 144 MJ. DAPES L.C portant libération conditionnelle de Ekissi Eddos François.
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DES RESSOURCES ANIMALES
1993
25 février….Arrêté n° 29 MINAGRA. SADR. accordant à M. Aké Aké Martin la concession provisoire d’un terrain rural de 5 ha 7 a sis à Adiapoté, sous-préfecture de Songon.
4 août….Arrêté n° 199 MINAGRA. CAB. portant nomination de M. Bakayoko Aboubakar, secrétaire général du Comité national pour l’Alimentation et le Développement (C.N.A.D.).
18 octobre….Arrêté n° 315 MINAGRA. SADR. accordant à M. Félix Robert Indat la concession provisoire d’un terrain rural de 227 hectares sis à Offumpo, sous-préfecture d’Agboville.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
7 octobre….Décision n° 392 MEN. DPES. SDEPPE. Portant autorisation d’ouverture de l’école primaire privée « Sainte-Rose » sise à Abobo-Doumé- Jérusalem.
7 octobre….Décision n° 393 MEN. DPES. SDEPPE portant autorisation d’ouverture du groupe scolaire « Les Séraphins » sis à Abobo-Doumé- Jérusalem.
3 nov….Arrêté n° 216 MEN. CAB. rapportant l’arrêté n° 97 du 8 octobre 1991 portant nomination de Mme Touré, née Diabaté Ténin, conseiller technique du ministre de l’Education nationale.
19 nov….Décision n° 389 MEN. DAF. KK. Portant paiement d’une subvention de 2.793.670 francs à l’Enseignement secondaire laïc pour la quatrième tranche de l’année 1993.
19 nov….Décision n° 390 MEN. DAF. KK. AD. Portant paiement d’une subvention de 73.260.000 francs à l’Enseignement secondaire protestant évangélique pour la quatrième tranche de l’année 1993.
30 nov….Décision n° 446 MEN. DES. SDEP. CAB. 1 portant autorisation provisoire d’ouverture du collège privé dénommé « Koutouan Nangui d’Abobo ».
3 déc….Décision n° 446 MEN. CAB. portant nomination de M. Dianra Mamadou, principal du collège moderne de Port-Bouet.
MINISTERE DE LA SECURITE
Actes disciplinaires.
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES AFFAIRES SOCIALES
8 octobre….Arrêté n° 269 MSPS. DESS. 1 autorisant Mme Gbocho, née Achi Marie-Madeleine à pratiquer la spécialité de technicienne d’Electro- Encéphalographie à titre privé, à ouvrir et exploiter un cabinet sis à Abidjan, commune de Cocody, quartier Jean-Mermoz, appartement n° 688.
1993
8 octobre….Arrêté n° 270 MSPS. DESS. 1 portant autorisation de transfert de la salle de soins infirmiers de M. Soungari Ouattara à Abidjan, commune de Treichville, avenue 6, rue 6 barrée.
8 octobre….Arrêté n° 271 MSPS. DESS. 1 portant autorisation de transfert du cabinet médical du docteur Doré Gopouna à Abidjan, commune de Cocody, quartier SICOGI-Nord-Est, appartement n° 257.
11 nov….Arrêté n° 290 MSPS. DESS. 1 autorisant le docteur Coulibaly Aïssata à exercer la profession de chirurgien dentiste à titre privé, à ouvrir et exploiter un cabinet dentaire sis à San-Pédro, Cité Poro I, lot n° 651, appartement n° 4.
11 nov….Arrêté n° 291 MSPS. DESS. 1 autorisant le docteur Konan Kacou Pierre à exercer la profession de médecin à titre privé, à ouvrir et exploiter une clinique médicale sise à Abidjan, commune de Yopougon, quartier GFCI, villa n° 463.
MINISTERE DES MINES ET DE L’ENERGIE
21 octobre….Arrêté n° 129 MMEPT. autorisant à titre provisoire la société MILLICOM-Côte d’Ivoire à établir et à exploiter un réseau de radio communication radioélectrique en Côte d’Ivoire.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE
22 déc….Décret n° 93-918 portant agrément en qualité d’entreprise provisoire à la société « Conserverie Tropicale » (C.O.T.) pour la création d’une unité de transformation de légumes et fruits tropicaux à Abidjan-Yopougon.
22 déc….Décret n° 93-919 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société SEBOVIA. S.A.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
13avril….Arrêté n° 459 MECU. SDU. transférant à M. Seca Assaba Paul la concession provisoire du lot n° 5 098, îlot 340 des Deux-Plateaux-Angré.
13 avril….Arrêté n° 460 MECU. SDU. transférant à M. et Mme Traoré Sibiri Louis la concession provisoire du lot n° 5 095, îlot 340 des Deux-Plateaux-Angré.
13 avril….Arrêté n° 461 MECU. SDU. transférant à M. et Mme Tanoh Manouan la concession provisoire du lot n° 5 094, îlot 340 des Deux-Plateaux-Angré.
13 août….Arrêté n° 2918 MECU. — Avis n° 93-54 MECU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la mairie de Bondoukou en vue de l’approbation du lotissement de Sanguéi.
24 août….Arrêté n° 3007 MECU. — Avis n° 93-15 MECU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la sous-préfecture de Soubré en vue de l’approbation du lotissement de Gnogboyo.
1993
25 août….Arrêté n° 3009 MECU. — Avis n° 93-13 MECU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la mairie d’Issia en vue de l’approbation du lotissement de Bazia II.
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DU PLAN
3 nov….Décision n° 972 MEFP. DGCPT. AJT. Autorisant le paiement de la somme de 4.023.423 francs à titre de dommages-intérêts à Maître Ahobaut Claude, huissier de Justice, pour sa cliente dame Karidja Koné
3 nov….Décision n° 973 MEFP. DGCPT. AJT. Autorisant le paiement de la somme de 3.178.578 francs à titre de dommages-intérêts à Maître Bléoué Krowah François, huissier de Justice, pour son client Ouattara Béma.
17 nov….Décret n° 93-886 portant nomination de M. Ahibé Mathias, directeur de l’Administration générale des Ressources humaines à la direction générale des Impôts.
17 nov….Décret n° 93-887 portant nomination de M. Aka Jacques, directeur des Enquêtes et Vérifications à la direction générale des Impôts.
17 nov….Décret n° 93-888 portant nomination de M. Abobi Se vérin, directeur du Recouvrement à la direction général e des Impôts.