Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 35 du jeudi 29 aout 2002
Acheter et télécharger l'intégralité du JO
en version numérique sur MonKiosk.com (Recherche et sélection des décisions possibles)
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 35 du jeudi 29 aout 2002
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2002 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
2001
6 avril…..Arrêté n° 158 INT. AT. AG. SDAG. 2 portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Groupe Missionnaire évangélique et Œuvres sociales ».
17 avril…..Arrêté n° 209 INT. AT. AG. SDAG. 2 portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Fondation internationale évangélique Ebenezer en Côte d’Ivoire » (F.I.E.E.B.C.I.).
2002
22 avril…..Arrêté n° 268 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée : « Mission apostolique internationale » (MISSAP).
6 juin…..Arrêté n° 323 MEMID. DGAT. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée : « Mission évangélique internationale » (M.E.I.).
2002
8 juillet…..Arrêté n° 363 MEMID. DGÀT. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Jésus Ami des Pauvres » (J.A.P.).
8 juillet…..Arrêté n° 364 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Action évangélique de Lutte contre le SIDA » (A.E.L.S.).
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
12 juillet ... Décision n° 114 MINAGRA. DPP. portant création de la Sélection du coordonnateur national du Projet de Développement de l’Horticulture urbaine et péri-urbaine (H.U.P.).
23 juillet…..Arrêté n° 49 MINAGRA. DGP. DPA. agréant la Ferme de la Vallée de M. HAIDAR Hanny pour la fabrication d’aliments de bétail destinés a l’autoconsommation.
23 juillet…..Arrêté n° 50 MINAGRA. DGP. DPA. agréant la ferme de M. BEHOU N’Guessan Nestor pour la fabrication d’aliments de bétail destinés à l’autoconsommation.
MINISTERE DE LA SOLIDARITE, DE LA S ANTE ET DE LA SECURITE SOCIALE
2 août…..Arrêté n° 164 MSP. DGPS. DPM. fixant la date et les modalités d’élection au Conseil national de l’Ordre des Pharmaciens.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
19 juillet…..Arrêté n° 28 MEN. CAB. portant nomination de Mlle GNONTINHOUROU Thérèse, secrétaire du directeur adjoint de Cabinet.
2002
19 juillet…..Arrêté n° 29 MEN. CAB. portant nomination de Mlle ZADI Zabéhi, secrétaire du directeur de Cabinet.
MINISTERE DU COMMERCE INTERIEUR
6 août…..Arrêté n° 16 MC. portant nomination de M. INWOLEY N’Dabiah Amos dans les fonctions de chargé de Mission.
MINISTERE DES TRANSPORTS
8 mars…..Arrêté n° 55 MT. portant nomination de M. BROU Kouamé, point focal du ministère des Transports au sein du Programme d’Ajustement sectoriel des Transports (CI-PAST).
17 juillet…..Arrêté n° 210 MT. DNGM. DTMFL. portant organisation et attributions des Arrondissements maritimes.
MINISTERE DES SPORTS ET LOISIRS
17 mai…..Arrêté n° 1720 MSL. CAB. portant création de la Cellule Focale de Lutte contre le VIH/SIDA du ministère des Sports et Loisirs.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
Standard Chartered Bank. — Bilan au 31 décembre 2001
— Hors bilan
— — Compte de résultat au 31 décembre 2001
PARTIE OFFICIELLE
2002 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
2001
6 avril…..Arrêté n° 158 INT. AT. AG. SDAG. 2 portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Groupe Missionnaire évangélique et Œuvres sociales ».
17 avril…..Arrêté n° 209 INT. AT. AG. SDAG. 2 portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Fondation internationale évangélique Ebenezer en Côte d’Ivoire » (F.I.E.E.B.C.I.).
2002
22 avril…..Arrêté n° 268 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée : « Mission apostolique internationale » (MISSAP).
6 juin…..Arrêté n° 323 MEMID. DGAT. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée : « Mission évangélique internationale » (M.E.I.).
2002
8 juillet…..Arrêté n° 363 MEMID. DGÀT. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Jésus Ami des Pauvres » (J.A.P.).
8 juillet…..Arrêté n° 364 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Action évangélique de Lutte contre le SIDA » (A.E.L.S.).
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
12 juillet ... Décision n° 114 MINAGRA. DPP. portant création de la Sélection du coordonnateur national du Projet de Développement de l’Horticulture urbaine et péri-urbaine (H.U.P.).
23 juillet…..Arrêté n° 49 MINAGRA. DGP. DPA. agréant la Ferme de la Vallée de M. HAIDAR Hanny pour la fabrication d’aliments de bétail destinés a l’autoconsommation.
23 juillet…..Arrêté n° 50 MINAGRA. DGP. DPA. agréant la ferme de M. BEHOU N’Guessan Nestor pour la fabrication d’aliments de bétail destinés à l’autoconsommation.
MINISTERE DE LA SOLIDARITE, DE LA S ANTE ET DE LA SECURITE SOCIALE
2 août…..Arrêté n° 164 MSP. DGPS. DPM. fixant la date et les modalités d’élection au Conseil national de l’Ordre des Pharmaciens.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
19 juillet…..Arrêté n° 28 MEN. CAB. portant nomination de Mlle GNONTINHOUROU Thérèse, secrétaire du directeur adjoint de Cabinet.
2002
19 juillet…..Arrêté n° 29 MEN. CAB. portant nomination de Mlle ZADI Zabéhi, secrétaire du directeur de Cabinet.
MINISTERE DU COMMERCE INTERIEUR
6 août…..Arrêté n° 16 MC. portant nomination de M. INWOLEY N’Dabiah Amos dans les fonctions de chargé de Mission.
MINISTERE DES TRANSPORTS
8 mars…..Arrêté n° 55 MT. portant nomination de M. BROU Kouamé, point focal du ministère des Transports au sein du Programme d’Ajustement sectoriel des Transports (CI-PAST).
17 juillet…..Arrêté n° 210 MT. DNGM. DTMFL. portant organisation et attributions des Arrondissements maritimes.
MINISTERE DES SPORTS ET LOISIRS
17 mai…..Arrêté n° 1720 MSL. CAB. portant création de la Cellule Focale de Lutte contre le VIH/SIDA du ministère des Sports et Loisirs.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
Standard Chartered Bank. — Bilan au 31 décembre 2001
— Hors bilan
— — Compte de résultat au 31 décembre 2001