Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 22 du jeudi 30 mai 2002
Acheter et télécharger l'intégralité du JO
en version numérique sur MonKiosk.com (Recherche et sélection des décisions possibles)
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 22 du jeudi 30 mai 2002
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2002 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
17 janvier…Arrêté n° 31 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Mission internationale Les Rachetés de Jésus-Christ ».
20 janvier…Arrêté n° 38 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Eglise ADAI de Côte d’Ivoire ».
22 janvier…Arrêté n° 39 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « He’s Alive Chapel ».
24 janvier…Arrêté n° 55 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Centre international Baptiste d’Intercession de Réveil et d’Evangélisation ».
24 janvier…Arrêté n° 62 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Mission internationale de la Réconciliation par l’Evangile ».
2002
24 janvier…Arrêté n° 63 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Union nationale des Musulmans de Côte d’Ivoire…
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
3 mai…Arrêté n° 64 MEF. Portant nomination de commissaires aux Comptes de la société d’Etat dénommée « Autorité de Régulation du Café et du Cacao (A.R.C.C.) ».
MINISTERE DU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME ADMINISTRATIVE
17 avril ....Décret n° 2002-217 portant promotion de M. KOUMARE Nouhoun, ingénieur de l’Informatique.
17 avril ....Décret n° 2002-218 portant nomination de M. PESSON Delon Muller dans l’emploi d’assistant chef de Clinique.
17 avril Décret n° 2002-219 portant nomination de M. LOUA Zomi au grade A4, dans l’emploi d’ingénieur des Travaux publics.
17 avril Décret n° 2002-220 portant nomination de Mlle Diane ANDJI N’Guessan et SAGOU Djamako Gilles-Emmanuel au grade A4, dans l’emploi d’ingénieur des Médias.
17 avril Décret n° 2002-221 portant nomination de Mlle KOUADIO Aya Eléonore au grade A4, dans l’emploi de conservateur de Documentation.
2002
17 avril…Décret n° 2002-222 portant nomination de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi de conservateur de Musée ou d’Archives.
17 avril Décret n° 2002-223 portant nomination de M. ACKA Kassy Josephe dans l’emploi d’assistant.
17 avril…Décret n° 2002-224 portant promotion de M. BEKON Kouassi Alphonse au grade A6, dans l’emploi de maître de Conférences.
17 avril…Décret n° 2002-225 portant nomination de M. COCORA Jacques au grade A4, dans l’emploi d’attaché de Recherche.
17 avril…Décret n° 2002-226 portant nomination de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Trésor.
17 avril…Décret n° 2002-227 portant promotion de M. GONETIE-bi-Irié Daniel au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Trésor.
17 avril…Décret n° 2002-228 portant promotion de M. KOUAKOU Yao au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Finances générales.
17 avril…Décret n° 2002-229 portant promotion de MM. DJACOURE Elisée et YAPO Kim Michel au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Finances générales.
17 avril…Décret n° 2002-230 portant promotion de M. ADAMA Zako Bagou au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Finances générales.
17 avril…Décret n° 2002-231 portant promotion de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi d’administrateur civil.
17 avril…Décret n° 2002-232 portant promotion de M. GBAHOU Koffi Laurent au grade A4, dans l’emploi d’administrateur civil.
17 avril…Décret n° 2002-233 portant promotion de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi d’administrateur civil.
MINISTERE DU COMMERCE
2001
24 sept…Arrêté interministériel n° 158 MC. /MINAGRA. Portant autorisation d’exercice en qualité d’importateurs de viandes foraines et de produits charcutiers au titre de l’année 2001.
24 sept…Arrêté interministériel n° 159 MC/MINAGRA. Portant autorisation d’exercice en qualité d’importateurs de produits de pêche au titre de l’année 2001.
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA LUTTE CONTRE LE SIDA
2002
11 avril... Arrêté n° 30 MLS. CAB. portant nomination de Mlle KAMARA Oninda Yonta S., chargée de Mission de la ministre déléguée auprès du Premier Ministre, chargée de la Lutte contre le SIDA.
11 avril... Arrêté n° 31 MLS. CAB. Portant nomination de M. KOUAKOU Konan Norbert, chef du Service informatique avec rang de sous-directeur d’Administration centrale.
PARTIE OFFICIELLE
2002 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
17 janvier…Arrêté n° 31 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Mission internationale Les Rachetés de Jésus-Christ ».
20 janvier…Arrêté n° 38 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Eglise ADAI de Côte d’Ivoire ».
22 janvier…Arrêté n° 39 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « He’s Alive Chapel ».
24 janvier…Arrêté n° 55 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Centre international Baptiste d’Intercession de Réveil et d’Evangélisation ».
24 janvier…Arrêté n° 62 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Mission internationale de la Réconciliation par l’Evangile ».
2002
24 janvier…Arrêté n° 63 MEMID. DGAT. DAG. SDVAC. Portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée « Union nationale des Musulmans de Côte d’Ivoire…
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
3 mai…Arrêté n° 64 MEF. Portant nomination de commissaires aux Comptes de la société d’Etat dénommée « Autorité de Régulation du Café et du Cacao (A.R.C.C.) ».
MINISTERE DU TRAVAIL DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME ADMINISTRATIVE
17 avril ....Décret n° 2002-217 portant promotion de M. KOUMARE Nouhoun, ingénieur de l’Informatique.
17 avril ....Décret n° 2002-218 portant nomination de M. PESSON Delon Muller dans l’emploi d’assistant chef de Clinique.
17 avril Décret n° 2002-219 portant nomination de M. LOUA Zomi au grade A4, dans l’emploi d’ingénieur des Travaux publics.
17 avril Décret n° 2002-220 portant nomination de Mlle Diane ANDJI N’Guessan et SAGOU Djamako Gilles-Emmanuel au grade A4, dans l’emploi d’ingénieur des Médias.
17 avril Décret n° 2002-221 portant nomination de Mlle KOUADIO Aya Eléonore au grade A4, dans l’emploi de conservateur de Documentation.
2002
17 avril…Décret n° 2002-222 portant nomination de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi de conservateur de Musée ou d’Archives.
17 avril Décret n° 2002-223 portant nomination de M. ACKA Kassy Josephe dans l’emploi d’assistant.
17 avril…Décret n° 2002-224 portant promotion de M. BEKON Kouassi Alphonse au grade A6, dans l’emploi de maître de Conférences.
17 avril…Décret n° 2002-225 portant nomination de M. COCORA Jacques au grade A4, dans l’emploi d’attaché de Recherche.
17 avril…Décret n° 2002-226 portant nomination de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Trésor.
17 avril…Décret n° 2002-227 portant promotion de M. GONETIE-bi-Irié Daniel au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Trésor.
17 avril…Décret n° 2002-228 portant promotion de M. KOUAKOU Yao au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Finances générales.
17 avril…Décret n° 2002-229 portant promotion de MM. DJACOURE Elisée et YAPO Kim Michel au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Finances générales.
17 avril…Décret n° 2002-230 portant promotion de M. ADAMA Zako Bagou au grade A4, dans l’emploi d’administrateur des Services financiers, option : Finances générales.
17 avril…Décret n° 2002-231 portant promotion de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi d’administrateur civil.
17 avril…Décret n° 2002-232 portant promotion de M. GBAHOU Koffi Laurent au grade A4, dans l’emploi d’administrateur civil.
17 avril…Décret n° 2002-233 portant promotion de fonctionnaires au grade A4, dans l’emploi d’administrateur civil.
MINISTERE DU COMMERCE
2001
24 sept…Arrêté interministériel n° 158 MC. /MINAGRA. Portant autorisation d’exercice en qualité d’importateurs de viandes foraines et de produits charcutiers au titre de l’année 2001.
24 sept…Arrêté interministériel n° 159 MC/MINAGRA. Portant autorisation d’exercice en qualité d’importateurs de produits de pêche au titre de l’année 2001.
MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA LUTTE CONTRE LE SIDA
2002
11 avril... Arrêté n° 30 MLS. CAB. portant nomination de Mlle KAMARA Oninda Yonta S., chargée de Mission de la ministre déléguée auprès du Premier Ministre, chargée de la Lutte contre le SIDA.
11 avril... Arrêté n° 31 MLS. CAB. Portant nomination de M. KOUAKOU Konan Norbert, chef du Service informatique avec rang de sous-directeur d’Administration centrale.