Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 20 E.C du lundi 20 mai 2013
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 20 E.C du lundi 20 mai 2013
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2013 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
13 fév..... Décret n° 2013-84 portant nomination de l’inspecteur général et des inspecteurs techniques du ministère de la Culture et de la Francophonie.
13 fév..... Décret n° 2013-85 portant nomination du secrétaire général et du secrétaire général adjoint chargé de la Coordinatioon des Opérations et des Relations extérieures de la Commission nationale de la Francophonie.
13 fév..... Décret n° 2013-86 portant nomination de directeurs centraux au ministère de la Culture et de la Francophonie.
13 fév.... Décret n° 2013-87 portant nomination du directeur des Infrastructures et des Equipements culturels du ministère de la Culture et de la Francophonie.
13 fév.... Décret n° 2013-88 portant nomination du directeur du Centre national des Arts et de la Culture.
13 fév.... Décret n° 2013-89 portant nomination du directeur du Palais de la Culture Bernard Binlin Dadié.
13 fév.... Décret n° 2013-90 portant nomination du directeur et des directeurs centraux de l’Office national du Cinéma de Côte d’Ivoire, en abrégé ONAC-CI.
13 fév..... Décret n° 2013-91 portant nomination du directeur de l’Institut national supérieur des Arts et de l’Action culturelle, en abrégé INSAAC.
13 fév..... Décret n° 2013-92 portant nomination du secrétaire exécutif du Fonds de Soutien à l’Industrie cinématographique.
13 fév..... Décret n° 2013-93 portant nomination du directeur et des directeurs centraux de l’Office ivoirien du Patrimoine culturel.
22 mars..... Décret n° 2013-211 portant attribution d’un permis de recherche minière à la société BARCLAY RESOURCES SARL dans le département d’Abengourou.
22 mars.... Décret n° 2013-213 portant attribution d’un permis de recherche minière à la société GOLDEN ORIOLE-CI dans les départements de Koro et Kani.
22 mars.... Décret n° 2013-214 portant attribution d’un permis de recherche minière à la société TRANSLAND RESOURCES SARL dans les départements de Tiébissou et Sakassou.
2013 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION, DU LOGEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE L’URBANISME
16 jan.... Arrêté n° 1/MCLAU/CAB portant nomination du sous-directeur de l’Instruction des Actes administratifs à la direction du Domaine urbain du ministère de la Construction, du Logement, de l’Assainissement et de l’Urbanisme.
18 jan.... Arrêté n° 2/MCLAU/CAB portant nomination du directeur général du Logement et du Cadre de Vie par intérim du ministère de la Construction, du Logement, de l’Assainissement et de l’Urbanisme.
8 mars.... Arrêté n° 7/MCLAU/CAB portant nomination de M. BOTTY BI Yrié Michel, conseiller technique au cabinet du ministre de la Construction, du Logement, de l’Assainissement et de l’Urbanisme.
PARTIE OFFICIELLE
2013 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
13 fév..... Décret n° 2013-84 portant nomination de l’inspecteur général et des inspecteurs techniques du ministère de la Culture et de la Francophonie.
13 fév..... Décret n° 2013-85 portant nomination du secrétaire général et du secrétaire général adjoint chargé de la Coordinatioon des Opérations et des Relations extérieures de la Commission nationale de la Francophonie.
13 fév..... Décret n° 2013-86 portant nomination de directeurs centraux au ministère de la Culture et de la Francophonie.
13 fév.... Décret n° 2013-87 portant nomination du directeur des Infrastructures et des Equipements culturels du ministère de la Culture et de la Francophonie.
13 fév.... Décret n° 2013-88 portant nomination du directeur du Centre national des Arts et de la Culture.
13 fév.... Décret n° 2013-89 portant nomination du directeur du Palais de la Culture Bernard Binlin Dadié.
13 fév.... Décret n° 2013-90 portant nomination du directeur et des directeurs centraux de l’Office national du Cinéma de Côte d’Ivoire, en abrégé ONAC-CI.
13 fév..... Décret n° 2013-91 portant nomination du directeur de l’Institut national supérieur des Arts et de l’Action culturelle, en abrégé INSAAC.
13 fév..... Décret n° 2013-92 portant nomination du secrétaire exécutif du Fonds de Soutien à l’Industrie cinématographique.
13 fév..... Décret n° 2013-93 portant nomination du directeur et des directeurs centraux de l’Office ivoirien du Patrimoine culturel.
22 mars..... Décret n° 2013-211 portant attribution d’un permis de recherche minière à la société BARCLAY RESOURCES SARL dans le département d’Abengourou.
22 mars.... Décret n° 2013-213 portant attribution d’un permis de recherche minière à la société GOLDEN ORIOLE-CI dans les départements de Koro et Kani.
22 mars.... Décret n° 2013-214 portant attribution d’un permis de recherche minière à la société TRANSLAND RESOURCES SARL dans les départements de Tiébissou et Sakassou.
2013 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION, DU LOGEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT ET DE L’URBANISME
16 jan.... Arrêté n° 1/MCLAU/CAB portant nomination du sous-directeur de l’Instruction des Actes administratifs à la direction du Domaine urbain du ministère de la Construction, du Logement, de l’Assainissement et de l’Urbanisme.
18 jan.... Arrêté n° 2/MCLAU/CAB portant nomination du directeur général du Logement et du Cadre de Vie par intérim du ministère de la Construction, du Logement, de l’Assainissement et de l’Urbanisme.
8 mars.... Arrêté n° 7/MCLAU/CAB portant nomination de M. BOTTY BI Yrié Michel, conseiller technique au cabinet du ministre de la Construction, du Logement, de l’Assainissement et de l’Urbanisme.