Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 6 du jeudi 5 février 2009
Acheter et télécharger l'intégralité du JO
en version numérique sur MonKiosk.com (Recherche et sélection des décisions possibles)
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 6 du jeudi 5 février 2009
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE 2009
ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
2008
27 oct….. Arrêté n° 01 MJDH-INFJ portant nomination en qualité d’élèves, les candidats admis au concours direct d’entrée au cycle supérieur dit de la magistrature de l’Institut national de Formation judiciaire (Session d’août 2007).
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
24 dec….. Arrêté n° 1107 MEF.DGTCP.IGT portant rem boursement de cautionnement de M. GLAZIBO Jean, mie 102 828-X, ex-caissier à la Trésorerie de Zuénoula.
24 dec….. Arrêté n° 1108 MEF.DGTCP.IGT portant remboursement de cautionnement de M.YAHI Denis, mie 103 379-M, ex-chef de Service Recouvrement à la Trésorerie générale d’Agboville.
MINISTERE DE LA PRODUCTION ANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2008
15 dec….. Arrêté n° 76 MIPARH.CAB portant nomination de M. GOUEU Bleu Bazo, mle 330 723-C, vétérinaire-inspecteur en qualité de coordonnateur du Programme d’Urgence de Lutte contre la Grippe aviaire en Côte d’Ivoire.
29 déc..... Arrêté n° 2760 MIPARH.CAB portant certificat de prise de service.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
2006
27 juil…. Arrêté 09/MCUH/DU/SDAF portant approbation du plan de morcellement des titres fonciers n° 7975 et 9220 de la circonscription foncière de Bingerville, sis Abidjan-Bassam commune de Port-Bouët, District d’Abidjan.
27 juil….. Arrêté 10/MCUH/DU/SDAF portant approbation du plan de morcellement des titres fonciers n° 7867 et 14020 de la circonscription foncière de Bingerville, sis Abidjan-Bassam commune de Port-Bouët, District d’Abidjan.
2008
5 dec….. Arrêté 08-09/MCUH/DGUF/DU/SDAF portant approbation du plan de lotissement d’Adjamé-Sodeci (ex-Casse), dans la commune d’Adjamé, commune d’Adjamé, District d’Abidjan.
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DES EAUX ET FORETS
2009
9 juin…. Arrêté n° 182 MINEEF.DGE.DQE portant cessation d’activités de la Société ivoirienne de Techniques et d’Energie (ITE) à Biétry, zone 4/C, rue du canal, lot n° 306 dans la commune de Marcory.
PARTIE OFFICIELLE 2009
ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
2008
27 oct….. Arrêté n° 01 MJDH-INFJ portant nomination en qualité d’élèves, les candidats admis au concours direct d’entrée au cycle supérieur dit de la magistrature de l’Institut national de Formation judiciaire (Session d’août 2007).
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
24 dec….. Arrêté n° 1107 MEF.DGTCP.IGT portant rem boursement de cautionnement de M. GLAZIBO Jean, mie 102 828-X, ex-caissier à la Trésorerie de Zuénoula.
24 dec….. Arrêté n° 1108 MEF.DGTCP.IGT portant remboursement de cautionnement de M.YAHI Denis, mie 103 379-M, ex-chef de Service Recouvrement à la Trésorerie générale d’Agboville.
MINISTERE DE LA PRODUCTION ANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2008
15 dec….. Arrêté n° 76 MIPARH.CAB portant nomination de M. GOUEU Bleu Bazo, mle 330 723-C, vétérinaire-inspecteur en qualité de coordonnateur du Programme d’Urgence de Lutte contre la Grippe aviaire en Côte d’Ivoire.
29 déc..... Arrêté n° 2760 MIPARH.CAB portant certificat de prise de service.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
2006
27 juil…. Arrêté 09/MCUH/DU/SDAF portant approbation du plan de morcellement des titres fonciers n° 7975 et 9220 de la circonscription foncière de Bingerville, sis Abidjan-Bassam commune de Port-Bouët, District d’Abidjan.
27 juil….. Arrêté 10/MCUH/DU/SDAF portant approbation du plan de morcellement des titres fonciers n° 7867 et 14020 de la circonscription foncière de Bingerville, sis Abidjan-Bassam commune de Port-Bouët, District d’Abidjan.
2008
5 dec….. Arrêté 08-09/MCUH/DGUF/DU/SDAF portant approbation du plan de lotissement d’Adjamé-Sodeci (ex-Casse), dans la commune d’Adjamé, commune d’Adjamé, District d’Abidjan.
MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT DES EAUX ET FORETS
2009
9 juin…. Arrêté n° 182 MINEEF.DGE.DQE portant cessation d’activités de la Société ivoirienne de Techniques et d’Energie (ITE) à Biétry, zone 4/C, rue du canal, lot n° 306 dans la commune de Marcory.