Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 22 du jeudi 28 mai 2009
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 22 du jeudi 28 mai 2009
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2009 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2009
19 fév.…. Décret n° 2009-38 portant attribution d’un permis de recherches minières à la Société Taurian Manganèse et Ferro Alloy CI SA à Ngolodjé, dans le Département d’Odienné.
19 fév.…. Décret n° 2009-39 portant attribution d’un permis de recherches minières à la Société Taurian Manganèse et Ferro Alloy CI SA à Ziémougoula, dans le Département d’Odienné.
19 fév.…. Décret n° 2009-40 portant attribution d’un permis de recherches minières à la Société Taurian Côte d’Ivoire SA dans les Départements de Divo et de Lakota.
5 mars….. Décret n° 2009-56 portant nomination de Mme CAMARA Nanaba Chantai, Conseiller à la Cour Suprême.
5 mars….. Décret n° 2009-58 portant nomination de Mme ABOKE Agni Maria épouse NIANGO, Conseiller à la Cour Suprême.
23 avril….. Décret n° 2009-138 portant nomination de M. NIAMIEN Houssou, Directeur de la Qualité et de la Normalisation à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-139 portant nomination de M. BEDI Gnagne, Directeur des Assurances à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-140 portant nomination de M. TAPE Touapli, Directeur de la Comptabilité parapublique à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-141 portant nomination de M. KALOU Emmanuel, agent Comptable Central du Trésor à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-142 portant nomination de M. MIMBA Kocounseu Antoine, agent Comptable Central des Dépôts à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique
23 avril….. Décret n° 2009-143 portant nomination de M. KONE Doféré, Receveur général des Finances, à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-144 portant nomination de M. VASSOGBO Bamba, Coordonnateur de la Cellule d’Études à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
2009 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
2009
31 mars….. Décret n°2009-92 portant nomination de Magistrats.
MINISTERE DES TRANSPORTS
2009
21 avril….. Arrêté n° 190 MT.CAB portant désignation de M. DIABATE Moussa, Président du Conseil de Surveillance de l’Autorité Nationale de l’Aviation Civile (ANAC).
MINISTERE DE LA PRODUCTIONANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2009
16 avril….. Arrêté n° 22 MIPARH.CAB portant nomination de Mme YAO née KOUAKOU Ahou Christine, Ingénieur des Techniques agricoles, option élevage (mie 135 904-L) en qualité de Directeur départe mental du ministère de la Production animale et des Ressources halieutiques de Vavoua.
30 avril….. Arrêté n° 27 MIPARH.CAB. portant nomination de M. TOKPA Dély Prosper, (mie 323 648-N), Secrétaire assistant Comptable en qualité de Chef de Service administratif et financier du Programme d’Urgence de Lutte contre la Grippe Aviaire en Côte d’Ivoire.
30 avril….. Arrêté n° 28 MIPARH.CAB. portant nomination de M. ASSOUMOU N’Goran Noël, (mie 321 703-C), Assistant des Productions végétales en qualité de Technicien au Programme d’Urgence de Lutte contre la Grippe Aviaire .
PARTIE OFFICIELLE
2009 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2009
19 fév.…. Décret n° 2009-38 portant attribution d’un permis de recherches minières à la Société Taurian Manganèse et Ferro Alloy CI SA à Ngolodjé, dans le Département d’Odienné.
19 fév.…. Décret n° 2009-39 portant attribution d’un permis de recherches minières à la Société Taurian Manganèse et Ferro Alloy CI SA à Ziémougoula, dans le Département d’Odienné.
19 fév.…. Décret n° 2009-40 portant attribution d’un permis de recherches minières à la Société Taurian Côte d’Ivoire SA dans les Départements de Divo et de Lakota.
5 mars….. Décret n° 2009-56 portant nomination de Mme CAMARA Nanaba Chantai, Conseiller à la Cour Suprême.
5 mars….. Décret n° 2009-58 portant nomination de Mme ABOKE Agni Maria épouse NIANGO, Conseiller à la Cour Suprême.
23 avril….. Décret n° 2009-138 portant nomination de M. NIAMIEN Houssou, Directeur de la Qualité et de la Normalisation à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-139 portant nomination de M. BEDI Gnagne, Directeur des Assurances à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-140 portant nomination de M. TAPE Touapli, Directeur de la Comptabilité parapublique à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-141 portant nomination de M. KALOU Emmanuel, agent Comptable Central du Trésor à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-142 portant nomination de M. MIMBA Kocounseu Antoine, agent Comptable Central des Dépôts à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique
23 avril….. Décret n° 2009-143 portant nomination de M. KONE Doféré, Receveur général des Finances, à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
23 avril….. Décret n° 2009-144 portant nomination de M. VASSOGBO Bamba, Coordonnateur de la Cellule d’Études à la Direction générale du Trésor et de la Comptabilité publique.
2009 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
2009
31 mars….. Décret n°2009-92 portant nomination de Magistrats.
MINISTERE DES TRANSPORTS
2009
21 avril….. Arrêté n° 190 MT.CAB portant désignation de M. DIABATE Moussa, Président du Conseil de Surveillance de l’Autorité Nationale de l’Aviation Civile (ANAC).
MINISTERE DE LA PRODUCTIONANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2009
16 avril….. Arrêté n° 22 MIPARH.CAB portant nomination de Mme YAO née KOUAKOU Ahou Christine, Ingénieur des Techniques agricoles, option élevage (mie 135 904-L) en qualité de Directeur départe mental du ministère de la Production animale et des Ressources halieutiques de Vavoua.
30 avril….. Arrêté n° 27 MIPARH.CAB. portant nomination de M. TOKPA Dély Prosper, (mie 323 648-N), Secrétaire assistant Comptable en qualité de Chef de Service administratif et financier du Programme d’Urgence de Lutte contre la Grippe Aviaire en Côte d’Ivoire.
30 avril….. Arrêté n° 28 MIPARH.CAB. portant nomination de M. ASSOUMOU N’Goran Noël, (mie 321 703-C), Assistant des Productions végétales en qualité de Technicien au Programme d’Urgence de Lutte contre la Grippe Aviaire .