Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 43 du jeudi 21 octobre 2004
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 43 du jeudi 21 octobre 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE LA JUSTICE
15 mars….. Arrêté n° 05 MEMJ. DAP. LC. portant libération conditionnelle de LANZENI Coulibaly.
15 mars….. Arrêté n° 06 MEMJ. DAP. LC, portant libération conditionnelle de TADJA Koffi.
7 avril….. Arrêté n° 35 MEMJ. DSJ. portant nomination de magistrats à l’Administration centrale du ministère d’Etat, ministère de la Justice.
18 avril….. Arrêté n° 38 MEMJ. DPJEJ. portant habilitation du Foyer Marie Dominique du Village Marie Dominique.
18 avril….. Arrêté n° 39 MEMJ. DPJEJ. portant habilitation du Centre d’Accueil et d’Apprentissage de la délégation Fondation Akwaba de Bouaké,
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
31 mars….. Arrêté n° 84 MEMEF. DGTCP. portant mise en débet de M. KOUADIO Koffi Gérard, administrateur des Services financiers, mle 246 707-M, trésorier général d’Abengourou.
2004
10 mai….. Arrêté n° 109 MEMEF. DGTCP. portant remise gracieuse de la somme de 12.479.003 francs C.F.A., objet de l’arrêté de mise en débet n° 1052 MEMEF. DGCPT. du 23 décembre 1997 de M. TOGBA Norbert, administrateur des Services financiers, mle 106 830-Z, ex-trésorier départemental de Man.
10 mai….. Arrêté n°110 MEMEF. DGTCP. portant remboursement de cautionnement de M. KOUAME Kouassi, mle Y003 952, ex-agent comptable secondaire à la MOTORAGRI.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
12 juin….. Décret n° 2003-165 portant organisation du ministère d’Etat, ministère de l’Administration du Territoire.
8 août….. Arrêté n° 260 MEMAT. DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de Boissons dénommé : « MALIBU ».
30 déc….. Arrêté n° 483 MEMAT. DGAP. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « ONG Mission Chandelier pour Christ » (MCPC).
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
2004
Actes disciplinaires.
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
2002
Actes de gestion du Personnel.
2003
Actes de gestion du Personnel.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR PRIVE
2004
10 mai…. Arrêté n° 08 MIDSP. CAB. portant nomination de M. SARAKA Kouakou Konan Adolphe en qualité de coordonnateur général de la Cellule focale de lutte contre VIH/SIDA du ministère de l’industrie et du Développement du Secteur privé.
MINISTERE DU TOURISME
26 février….. Arrêté n° 04 MT. CAB. portant nomination de M. KOBLAVI-DIBI Jean-François, directeur par intérim à l’Office ivoirien du Tourisme et de l’Hôtellerie .
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
2003
29 dec….. Arrêté n° 39 MCF. INSAAC. portant nomination des directeurs de l’Institut national supérieur des Arts et de l’Action culturelle (INSAAC).
29 dec….. Arrêté n° 40 MCF. INSAAC. portant nomination de M. ANOUMA Nongui Joseph, secrétaire général de l’Institut national supérieur des Arts et de l’Action culturelle (INSAAC).
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE LA JUSTICE
15 mars….. Arrêté n° 05 MEMJ. DAP. LC. portant libération conditionnelle de LANZENI Coulibaly.
15 mars….. Arrêté n° 06 MEMJ. DAP. LC, portant libération conditionnelle de TADJA Koffi.
7 avril….. Arrêté n° 35 MEMJ. DSJ. portant nomination de magistrats à l’Administration centrale du ministère d’Etat, ministère de la Justice.
18 avril….. Arrêté n° 38 MEMJ. DPJEJ. portant habilitation du Foyer Marie Dominique du Village Marie Dominique.
18 avril….. Arrêté n° 39 MEMJ. DPJEJ. portant habilitation du Centre d’Accueil et d’Apprentissage de la délégation Fondation Akwaba de Bouaké,
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
31 mars….. Arrêté n° 84 MEMEF. DGTCP. portant mise en débet de M. KOUADIO Koffi Gérard, administrateur des Services financiers, mle 246 707-M, trésorier général d’Abengourou.
2004
10 mai….. Arrêté n° 109 MEMEF. DGTCP. portant remise gracieuse de la somme de 12.479.003 francs C.F.A., objet de l’arrêté de mise en débet n° 1052 MEMEF. DGCPT. du 23 décembre 1997 de M. TOGBA Norbert, administrateur des Services financiers, mle 106 830-Z, ex-trésorier départemental de Man.
10 mai….. Arrêté n°110 MEMEF. DGTCP. portant remboursement de cautionnement de M. KOUAME Kouassi, mle Y003 952, ex-agent comptable secondaire à la MOTORAGRI.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
12 juin….. Décret n° 2003-165 portant organisation du ministère d’Etat, ministère de l’Administration du Territoire.
8 août….. Arrêté n° 260 MEMAT. DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de Boissons dénommé : « MALIBU ».
30 déc….. Arrêté n° 483 MEMAT. DGAP. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « ONG Mission Chandelier pour Christ » (MCPC).
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
2004
Actes disciplinaires.
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
2002
Actes de gestion du Personnel.
2003
Actes de gestion du Personnel.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR PRIVE
2004
10 mai…. Arrêté n° 08 MIDSP. CAB. portant nomination de M. SARAKA Kouakou Konan Adolphe en qualité de coordonnateur général de la Cellule focale de lutte contre VIH/SIDA du ministère de l’industrie et du Développement du Secteur privé.
MINISTERE DU TOURISME
26 février….. Arrêté n° 04 MT. CAB. portant nomination de M. KOBLAVI-DIBI Jean-François, directeur par intérim à l’Office ivoirien du Tourisme et de l’Hôtellerie .
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
2003
29 dec….. Arrêté n° 39 MCF. INSAAC. portant nomination des directeurs de l’Institut national supérieur des Arts et de l’Action culturelle (INSAAC).
29 dec….. Arrêté n° 40 MCF. INSAAC. portant nomination de M. ANOUMA Nongui Joseph, secrétaire général de l’Institut national supérieur des Arts et de l’Action culturelle (INSAAC).