Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 44 du jeudi 28 octobre 2004
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 44 du jeudi 28 octobre 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
8 avril….. Arrêté n° 40 MEMJ DPJEJ. portant habilitation du foyer Magone du village DON BOSCO.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2004
7 mai….. Arrêté n° 104 MEMEF. DGTCP. Portant rembourssement de cautionnement de M. MAYE Tiémoko Eugène, mle 068 378-Y ex-chef de service à la sous-direction de l’Informatique.
7 mai….. Arrêté n° 105 MEMEF.DGTCP. portant remboursement de cautionnement deM. Dl ABATE Valassiné, mle 078 123-T ex-chef du Bureau des Douanes de Frambo (ABOISSO) et de Gbapleu (DANANE).
12 août….. Arrêté n° 224 MEMEF/CAB. portant nomination de Directeurs régionaux à la Direction de la Solde, Direction générale du Budget et des Finances.
12 août….. Arrêté n° 225 MEMEF./CAB portant nomination de M. DOUO Ouéhi, sous-Directeur à la direction de la Solde, Direction générale du Budget et des Finances.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
2001
20 février….. Arrêté n° 103 INT.AT. AG.SDAG. portant renouvellement du Conseil d’Administration de l’association cultuelle dénommée : Mission-Baptiste Internationale.
22 février….. Arrêté n° 264 MEMID.DGAT.DAG.SDVAC. portant modification de la dénomination cultuelle dénommée : Association pour l’Unification du Christianisme mondial «AUCM».
8 juillet….. Arrêté n° 370 MEMID.DGAT.DAG.SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée : Eglise Pentécôtiste de la Foi (E.P.F.)
2003
28 octobre….. Arrêtén°379MEMAT.DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un hôtel dénommé : (Hôtel Villégiature).
28 octobre….. Arrêtén°381MEMAT.DGAP.DAG.SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de boissons dénommé. (Le Prestige).
28 octobre….. Arrêté n° 382 MEMAT.DGAP.DAG.SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de boissons dénommée : (Les Filaos).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES TRANSPORTS
2004
2 mars….. Arrêté n° 63 portant agrément de la société G.S. SEALS. LTD. en qualité d’organisme dé Surêté Reconnu (RSO) en Côte d’Ivoire.
8 juillet….. Arrêté n° 207 MEMT.CAB. portant attribution et organisation de la Direction générale des Transports terrestres.
18 août….. Arrêté n° 254 MEMT.CAB. portant transfert des activités de production de l’ex-DTT à la SONATT.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES
2004
20 août.... Arrêté n° 164 ME-MIE.CAB. mettant fin aux fonctions de M. SAKHO Mamadou Adama, directeur de cabinet du ministre d’Etat, ministre des Infrastructures économiques.
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
2004
Actes disciplinaire
MINISTETRE DU TRAVAIL / ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
2004
Actes de gestion du personnel
26 avril….. Décret n° 2004-286 portant nomination de M. TANOH Kouadio Raphaël, au grade A4 dans l’emploi d’Ingénieur des Travaux publics.
26 avril….. Décret n° 2004-287 portant nomination au grade A4 de M. KONE Fampi, médecin généraliste
MINISTERE DES DROITS DE L’HOMME
2003
16 sept….. Arrêté n° 2 MDH. portant nomination de M. DAHODA Fofana, chargé d’Etudes au ministère des Droits de l’Homme.
16 sept….. Arrêté n° 3 MDH. portant nomination de M. YAO N’Guetta, conseiller technique au ministère des Droits de l’Homme.
16 sept….. Arrêté n° 4 MDH. portant nomination de M. TUE BI Balo, chef de cabinet du ministère des Droits de l’Homme.
12 nov….. Arrêté n° 5 MDH. portant nomination de M. KOUAME Kouakou Michel, chargé d’Etudes au ministère des Droits de l′Homme.
12 nov….. Arrêté n° 6 MDH. portant nomination de Mlle YERITH Mondan Brigitte, secrétaire particulière du ministre des Droits de l’Homme.
15 déc….. Arrêté n° 14 MDH. CAB. portant nomination de M. ACKA Kassy Joseph, conseiller Technique au ministère des Droits de l’Homme.
15 déc….. Arrêté n° 15 MDH.CAB. portant nomination de Mme DIOULO Marie-Angèle épouse DAGO, chargé de Mission au ministère des Droits de l’Homme.
17 février….. Arrêté n° 17 MDH.CAB. portant nomination de Mme YAPO Chiepi Jeanne, chef du secrétariat particulier du ministre des Droits de l’Homme.
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
2004
6 avril….. Arrêté n° 19 MCF.CAB. portant nomination de M. TOURE Katina Norbert, en qualité de sous-Directeur des Musées régionaux, des Sites et monuments.
6 avril….. Arrêté n° 20 MCF.CAB. portant nomination de Mme NANDOH épouse Adjiman Chantai, en qualité de sous-Directeur de la Création littéraire et de l’Edition.
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DU SERVICE CIVIQUE
2004
29 janvier….. Décret n°2004-109 portant organisation de la Jeunesse et du Service civique.
29 aout….. Arrêté n° 496 MJSC.CAB. 1 portant nomination de M. COULIBALY Yaya, dans la fonction de chargé de mission du ministère de la Jeunesse et du Service civique.
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
8 avril….. Arrêté n° 40 MEMJ DPJEJ. portant habilitation du foyer Magone du village DON BOSCO.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2004
7 mai….. Arrêté n° 104 MEMEF. DGTCP. Portant rembourssement de cautionnement de M. MAYE Tiémoko Eugène, mle 068 378-Y ex-chef de service à la sous-direction de l’Informatique.
7 mai….. Arrêté n° 105 MEMEF.DGTCP. portant remboursement de cautionnement deM. Dl ABATE Valassiné, mle 078 123-T ex-chef du Bureau des Douanes de Frambo (ABOISSO) et de Gbapleu (DANANE).
12 août….. Arrêté n° 224 MEMEF/CAB. portant nomination de Directeurs régionaux à la Direction de la Solde, Direction générale du Budget et des Finances.
12 août….. Arrêté n° 225 MEMEF./CAB portant nomination de M. DOUO Ouéhi, sous-Directeur à la direction de la Solde, Direction générale du Budget et des Finances.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’INTERIEUR ET DE LA DECENTRALISATION
2001
20 février….. Arrêté n° 103 INT.AT. AG.SDAG. portant renouvellement du Conseil d’Administration de l’association cultuelle dénommée : Mission-Baptiste Internationale.
22 février….. Arrêté n° 264 MEMID.DGAT.DAG.SDVAC. portant modification de la dénomination cultuelle dénommée : Association pour l’Unification du Christianisme mondial «AUCM».
8 juillet….. Arrêté n° 370 MEMID.DGAT.DAG.SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée : Eglise Pentécôtiste de la Foi (E.P.F.)
2003
28 octobre….. Arrêtén°379MEMAT.DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un hôtel dénommé : (Hôtel Villégiature).
28 octobre….. Arrêtén°381MEMAT.DGAP.DAG.SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de boissons dénommé. (Le Prestige).
28 octobre….. Arrêté n° 382 MEMAT.DGAP.DAG.SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de boissons dénommée : (Les Filaos).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES TRANSPORTS
2004
2 mars….. Arrêté n° 63 portant agrément de la société G.S. SEALS. LTD. en qualité d’organisme dé Surêté Reconnu (RSO) en Côte d’Ivoire.
8 juillet….. Arrêté n° 207 MEMT.CAB. portant attribution et organisation de la Direction générale des Transports terrestres.
18 août….. Arrêté n° 254 MEMT.CAB. portant transfert des activités de production de l’ex-DTT à la SONATT.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES
2004
20 août.... Arrêté n° 164 ME-MIE.CAB. mettant fin aux fonctions de M. SAKHO Mamadou Adama, directeur de cabinet du ministre d’Etat, ministre des Infrastructures économiques.
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
2004
Actes disciplinaire
MINISTETRE DU TRAVAIL / ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
2004
Actes de gestion du personnel
26 avril….. Décret n° 2004-286 portant nomination de M. TANOH Kouadio Raphaël, au grade A4 dans l’emploi d’Ingénieur des Travaux publics.
26 avril….. Décret n° 2004-287 portant nomination au grade A4 de M. KONE Fampi, médecin généraliste
MINISTERE DES DROITS DE L’HOMME
2003
16 sept….. Arrêté n° 2 MDH. portant nomination de M. DAHODA Fofana, chargé d’Etudes au ministère des Droits de l’Homme.
16 sept….. Arrêté n° 3 MDH. portant nomination de M. YAO N’Guetta, conseiller technique au ministère des Droits de l’Homme.
16 sept….. Arrêté n° 4 MDH. portant nomination de M. TUE BI Balo, chef de cabinet du ministère des Droits de l’Homme.
12 nov….. Arrêté n° 5 MDH. portant nomination de M. KOUAME Kouakou Michel, chargé d’Etudes au ministère des Droits de l′Homme.
12 nov….. Arrêté n° 6 MDH. portant nomination de Mlle YERITH Mondan Brigitte, secrétaire particulière du ministre des Droits de l’Homme.
15 déc….. Arrêté n° 14 MDH. CAB. portant nomination de M. ACKA Kassy Joseph, conseiller Technique au ministère des Droits de l’Homme.
15 déc….. Arrêté n° 15 MDH.CAB. portant nomination de Mme DIOULO Marie-Angèle épouse DAGO, chargé de Mission au ministère des Droits de l’Homme.
17 février….. Arrêté n° 17 MDH.CAB. portant nomination de Mme YAPO Chiepi Jeanne, chef du secrétariat particulier du ministre des Droits de l’Homme.
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
2004
6 avril….. Arrêté n° 19 MCF.CAB. portant nomination de M. TOURE Katina Norbert, en qualité de sous-Directeur des Musées régionaux, des Sites et monuments.
6 avril….. Arrêté n° 20 MCF.CAB. portant nomination de Mme NANDOH épouse Adjiman Chantai, en qualité de sous-Directeur de la Création littéraire et de l’Edition.
MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DU SERVICE CIVIQUE
2004
29 janvier….. Décret n°2004-109 portant organisation de la Jeunesse et du Service civique.
29 aout….. Arrêté n° 496 MJSC.CAB. 1 portant nomination de M. COULIBALY Yaya, dans la fonction de chargé de mission du ministère de la Jeunesse et du Service civique.