Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 32 du jeudi 5 aout 2004
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 32 du jeudi 5 aout 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2 juin.....Décret n° 2004-328 portant nomination de Mme Sarata OTTRO Zirignon-Touré, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près l’Opération des Nations Unies en Côte d’Ivoire (ONUCI).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
6 fév.....Arrêté n° 34 MEMEF. DGTCP. portant mise en débet de M. GBANE Souleymane, inspecteur du Trésor, mie 141 489-S, agent-comptable à l’Office Ivoirien des Sports scolaires et universitaire (OISSU).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
19 sept.....Arrêté n° 341 MEMAT. DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un hôtel dénommé : « DOME-DORE ».
2004
22jan.....Décret n° 2004-80 portant nomination de M. KOUYATE Boubakar Oumar, directeur des Affaires financières et du Matériel.
18 mars.....Décret n° 2004-223 portant attributions, composition et fonctionnement du Comité économique et social départemental.
18 jan.....Décret n° 2004-224 portant attributions, composition, organisation et fonctionnement du Comité consultatif du District.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES TRANSPORTS
2 mars.....Arrêté n° 63 portant agrément de la société G.S. SEALS LTD, en qualité d’Organisme de Sûreté reconnu (RSO) en Côte d’Ivoire.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’AGRICULTURE
4 mai.....Arrêté n° 25 MINAGRI. DGPDA. portant nomination de Mme TOURE Diénébou épouse CONDE, coordonnateur national du RADHORT.
11 mai.....Arrêté n° 83 MINAGRI. CAB. DEPDA. portant création du Comité national de Stratégie de Lutte contre l’onchratoxine A (OTA) dans le café et le cacao dénommé : « Comité Stratégie OTA ».
27 mai.....Arrêté n° 126 MINAGRI. CAB. PASEA. portant nomination des Personnels du Projet d’Amélioration des Systèmes d’exploitation agricole dans l’Agriculture irriguée de petite taille (PASEA).
4 juin......Arrêté n° 128 MINAGRI. portant nomination de M. SILUE Sionséligam, coordonnateur adjoint de la cellule nationale de coordination du Projet de Multiplication et de la Diffusion des Semences de Nouvelles Variétés de riz africain en Côte d’Ivoire (CBSS) en remplacement de M. SIA Paul.
MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
2003
Actes de gestion du Personnel.
MINISTERE DE LA PRODUCTION ANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2004
4 avrii.....Arrêté n° 15 MIPARH. DPE. agréant l’entreprise DAH HOUNE, pour la fabrication, l’importation et la commercialisation de produits destinés à l’alimentation animale.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2002
28 fév......Arrêté n° 560 MCU. SDU. ACP. SL. accordant à M. ZAHER Nagib, 01 B.P. 668 Abidjan 01, la concession provisoire avec promesse de bail emphytéotique de la parcelle de terrain d’une superficie de 5 000 mètres carrés sise en zone industrielle de Yopougon, titre foncier n° 103 de Bingerville.
28 fév.....Arrêté n° 1823 MCU. SDU. ACP. SAL. accordant à l’établissement Z.A. PLAST, 01 B.P. 8160 Abidjan 01, la concession provisoire avec promesse de bail emphytéotique du lot n° 147 îlot 9, d’une superficie de 1 250 mètres carrés sise en zone industrielle de Koumassi, titre foncier n° 17 848 de Bingerville.
28 fév.....Arrêtén° 1824MCU. SDU. ACP. SAL. accordant à l’établissement Z.A. PLAST, 01 B.P. 816 Abidjan 01, la concession provisoire avec promesse de bail emphytéotique du lot n° 149 îlot n° 9, d’une superficie de 1 250 mètres carrés sise en zone industrielle de Yopougon, titre foncier n° 17 495 de Bingerville.
2002
Concessions accordées à tire provisoire.
MINISTERE DE TOURISME
2002
23 mars.....Arrêté n° 4 M.T.DQC. accordant la licence d’exploitation « B » au Bureau de Voyages dénommé : « Passeport Monde ».
23 mars.....Arrêté n° 5 MT. DQC. accordant la licence d’exploitation « B » au Bureau de Voyages dénommé : Lamp Fall Voyages.
ACTES DES INSTITUTIONS
GRANDE CHANCELLERIE DE L’ORDRE NATIONAL
7 avrii.....Décret n° 2004-258 portant nomination de M. GBEDJO Akré Hubert dans l’Ordre national.
7 avril.....Décret n° 2004-261 portant promotion de M. BOILEAU Henry Camille Albert dans l’Ordre national.
7 avril Décret n° 2004-263 portant promotions et nominations dans l’Ordre du Mérite national.
7 avril.....Décret n° 2004-264 portant promotions et nominations dans l’Ordre national.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
Banque SOGEFINANCE - Bilan au 31 décembre 2003.
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2 juin.....Décret n° 2004-328 portant nomination de Mme Sarata OTTRO Zirignon-Touré, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près l’Opération des Nations Unies en Côte d’Ivoire (ONUCI).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
6 fév.....Arrêté n° 34 MEMEF. DGTCP. portant mise en débet de M. GBANE Souleymane, inspecteur du Trésor, mie 141 489-S, agent-comptable à l’Office Ivoirien des Sports scolaires et universitaire (OISSU).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
19 sept.....Arrêté n° 341 MEMAT. DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un hôtel dénommé : « DOME-DORE ».
2004
22jan.....Décret n° 2004-80 portant nomination de M. KOUYATE Boubakar Oumar, directeur des Affaires financières et du Matériel.
18 mars.....Décret n° 2004-223 portant attributions, composition et fonctionnement du Comité économique et social départemental.
18 jan.....Décret n° 2004-224 portant attributions, composition, organisation et fonctionnement du Comité consultatif du District.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES TRANSPORTS
2 mars.....Arrêté n° 63 portant agrément de la société G.S. SEALS LTD, en qualité d’Organisme de Sûreté reconnu (RSO) en Côte d’Ivoire.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’AGRICULTURE
4 mai.....Arrêté n° 25 MINAGRI. DGPDA. portant nomination de Mme TOURE Diénébou épouse CONDE, coordonnateur national du RADHORT.
11 mai.....Arrêté n° 83 MINAGRI. CAB. DEPDA. portant création du Comité national de Stratégie de Lutte contre l’onchratoxine A (OTA) dans le café et le cacao dénommé : « Comité Stratégie OTA ».
27 mai.....Arrêté n° 126 MINAGRI. CAB. PASEA. portant nomination des Personnels du Projet d’Amélioration des Systèmes d’exploitation agricole dans l’Agriculture irriguée de petite taille (PASEA).
4 juin......Arrêté n° 128 MINAGRI. portant nomination de M. SILUE Sionséligam, coordonnateur adjoint de la cellule nationale de coordination du Projet de Multiplication et de la Diffusion des Semences de Nouvelles Variétés de riz africain en Côte d’Ivoire (CBSS) en remplacement de M. SIA Paul.
MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
2003
Actes de gestion du Personnel.
MINISTERE DE LA PRODUCTION ANIMALE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES
2004
4 avrii.....Arrêté n° 15 MIPARH. DPE. agréant l’entreprise DAH HOUNE, pour la fabrication, l’importation et la commercialisation de produits destinés à l’alimentation animale.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2002
28 fév......Arrêté n° 560 MCU. SDU. ACP. SL. accordant à M. ZAHER Nagib, 01 B.P. 668 Abidjan 01, la concession provisoire avec promesse de bail emphytéotique de la parcelle de terrain d’une superficie de 5 000 mètres carrés sise en zone industrielle de Yopougon, titre foncier n° 103 de Bingerville.
28 fév.....Arrêté n° 1823 MCU. SDU. ACP. SAL. accordant à l’établissement Z.A. PLAST, 01 B.P. 8160 Abidjan 01, la concession provisoire avec promesse de bail emphytéotique du lot n° 147 îlot 9, d’une superficie de 1 250 mètres carrés sise en zone industrielle de Koumassi, titre foncier n° 17 848 de Bingerville.
28 fév.....Arrêtén° 1824MCU. SDU. ACP. SAL. accordant à l’établissement Z.A. PLAST, 01 B.P. 816 Abidjan 01, la concession provisoire avec promesse de bail emphytéotique du lot n° 149 îlot n° 9, d’une superficie de 1 250 mètres carrés sise en zone industrielle de Yopougon, titre foncier n° 17 495 de Bingerville.
2002
Concessions accordées à tire provisoire.
MINISTERE DE TOURISME
2002
23 mars.....Arrêté n° 4 M.T.DQC. accordant la licence d’exploitation « B » au Bureau de Voyages dénommé : « Passeport Monde ».
23 mars.....Arrêté n° 5 MT. DQC. accordant la licence d’exploitation « B » au Bureau de Voyages dénommé : Lamp Fall Voyages.
ACTES DES INSTITUTIONS
GRANDE CHANCELLERIE DE L’ORDRE NATIONAL
7 avrii.....Décret n° 2004-258 portant nomination de M. GBEDJO Akré Hubert dans l’Ordre national.
7 avril.....Décret n° 2004-261 portant promotion de M. BOILEAU Henry Camille Albert dans l’Ordre national.
7 avril Décret n° 2004-263 portant promotions et nominations dans l’Ordre du Mérite national.
7 avril.....Décret n° 2004-264 portant promotions et nominations dans l’Ordre national.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
Banque SOGEFINANCE - Bilan au 31 décembre 2003.