Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 39 du jeudi 23 septembre 2004
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 39 du jeudi 23 septembre 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
15janv......Décret n°2004-26 portant nomination de M. DOH André, directeur du Centre ivoirien Anti-Pollution (CIAPOL).
5 août.....Décret n° 2004-377 portant nomination de M. Désiré TAGRO Asségnini porte-parole de la Présidence de la République.
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA POPULATION
22 janv.....Décret n° 2004-70 portant nomination de M. BAMSSIE, directeur de l’Information, de la Planification et de l’Evaluation au ministère d’Etat, ministère de la Santé et de la Population.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
19 sept.....Arrêté n° 347 MEMAT. DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de boissons dénommé « Dieu est Grand chez Tantie Zozo ».
11 déc.....Arrêté n° 440 MEMAT. DGAT. DAG. SDPR. SACDB. portant agrément de M. BA Kassim pour être employé en qualité d’assistant Machine à sous dans le Casino de la société « Resort Company Invest Abidjan ».
30 déc.....Arrêté n° 476 MEMAT. DGAP. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Institut les Belles Demeures» (IBD).
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DES MINES ET DE L’ENERGIE
2004
22 janv.....Décret n° 2004-83 portant organisation du ministère d’Etat, ministère des Mines et de l’Energie.
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES
22 janv.....Décret n° 2004-86 portant nomination des représentants de l’Etat au Conseil d’Administration du Laboratoire des Bâtiments et des Travaux publics.
6 août.....Décret n° 2004-378 portant fixation du prix et tarif de vente d’eau pour la période 2003-2007.
6 août.....Décret n° 2004-379 portant augmentation du capital social du Laboratoire du Bâtiment et des Travaux publics (LBTP)
MINISTERE DE LA DEFENSE
6 août.....Décret n° 2004-380 portant promotion d’officiers élèves et nomination d’Elèves-officiers d’Activé des Forces Armées nationales.
2004
12 août.....Décision n° 67 MID. DALM. portant affectation du sergent Dago Djiriga Paul, matricule 001-85-0502 au service de l’attaché de Défense près l’Ambassade de la République de Côte d’Ivoire en Israël, en qualité de chauffeur.
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
26 juillet.....Décret n° 2004-375 conférant le grade d’officier de Police et portant nomination dans le corps.
26 juillet.....Décret n°2004-376 conférant le grade de commissaire de Police et portant nomination dans le corps.
MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME ADMINISTRATIVE
2002
Actes de gestion du Personnel.
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
15janv......Décret n°2004-26 portant nomination de M. DOH André, directeur du Centre ivoirien Anti-Pollution (CIAPOL).
5 août.....Décret n° 2004-377 portant nomination de M. Désiré TAGRO Asségnini porte-parole de la Présidence de la République.
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA POPULATION
22 janv.....Décret n° 2004-70 portant nomination de M. BAMSSIE, directeur de l’Information, de la Planification et de l’Evaluation au ministère d’Etat, ministère de la Santé et de la Population.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
19 sept.....Arrêté n° 347 MEMAT. DGAP. DAG. SDPR. SACDB. portant autorisation d’exploitation d’un débit de boissons dénommé « Dieu est Grand chez Tantie Zozo ».
11 déc.....Arrêté n° 440 MEMAT. DGAT. DAG. SDPR. SACDB. portant agrément de M. BA Kassim pour être employé en qualité d’assistant Machine à sous dans le Casino de la société « Resort Company Invest Abidjan ».
30 déc.....Arrêté n° 476 MEMAT. DGAP. DAG. SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’association cultuelle dénommée : « Institut les Belles Demeures» (IBD).
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DES MINES ET DE L’ENERGIE
2004
22 janv.....Décret n° 2004-83 portant organisation du ministère d’Etat, ministère des Mines et de l’Energie.
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES
22 janv.....Décret n° 2004-86 portant nomination des représentants de l’Etat au Conseil d’Administration du Laboratoire des Bâtiments et des Travaux publics.
6 août.....Décret n° 2004-378 portant fixation du prix et tarif de vente d’eau pour la période 2003-2007.
6 août.....Décret n° 2004-379 portant augmentation du capital social du Laboratoire du Bâtiment et des Travaux publics (LBTP)
MINISTERE DE LA DEFENSE
6 août.....Décret n° 2004-380 portant promotion d’officiers élèves et nomination d’Elèves-officiers d’Activé des Forces Armées nationales.
2004
12 août.....Décision n° 67 MID. DALM. portant affectation du sergent Dago Djiriga Paul, matricule 001-85-0502 au service de l’attaché de Défense près l’Ambassade de la République de Côte d’Ivoire en Israël, en qualité de chauffeur.
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
26 juillet.....Décret n° 2004-375 conférant le grade d’officier de Police et portant nomination dans le corps.
26 juillet.....Décret n°2004-376 conférant le grade de commissaire de Police et portant nomination dans le corps.
MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME ADMINISTRATIVE
2002
Actes de gestion du Personnel.