Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 41 du jeudi 7 octobre 2004
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 41 du jeudi 7 octobre 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
17 février.....Arrêté n° 19 portant nomination de M. BOGUI Moïse, chargé de Mission au ministère d’Etat,ministère de la Justice.
16 juillet.....Arrêté n° 03 MEMJ. DAFP. portant allocation d’une subvention pour achat de biens et services au Centre national de Documentation juridique.
16 juillet.....Arrêté n° 04 MEMJ. DAFP. portant allocation d’une subvention pour le paiement du personnel du Centre national de Documentation juridique.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
18 mars.....Décret n° 2004-228 portant nomination de M. Mamadou KONE, directeur des Affaires administratives et financières du ministère d’Etat,ministère de l’Agriculture.
31 mars.....Arrêté n° 88 portant renouvellement de la liquidation de l’EECI.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’INTEGRATION AFRICAINE
22 janvier......Décret n° 2004-81 portant nomination des directeurs généraux au ministère d’Etat, ministère de l’Intégration africaine.
22 janvier.....Décret n° 2004-82 portant nomination de directeurs d’Adrninistration centrale au ministère d’Etat, ministère de l’Intégration africaine.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES TRANSPORTS
11 août.....Arrêté interministériel n° 244 portant création d’un Comité de Pilotage pour l’analyse des Politiques et Stratégies de Transports et de Réduction de la Pauvreté.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’AGRICULTURE
21 juillet.....Arrêté n° 227 MINAGRI. CAB. portant désignation des représentants du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture au sein du Conseil d’Administration de l’Agence nationale d’Appui au Développement rural (ANADER).
16 août.....Arrêté n° 301 MINAGRI. CAB. DGPDA. portant nomination de M. KOUADIO N’Guessan, chef du service d’Etudes et de Suivi à la direction générale des Productions et de la Diversification agricoles.
16 août.....Arrêté n° 302 MINAGRI. CAB. DGDR. portant nomination de Mlle SAMADE Douty Charlotte, chef du service d’Etudes et de Suivi à la direction générale du Développement rural.
16 août......Arrêté n° 303 MINAGRI. CAB. DPPD. portant nomination de M. COULIBALY Amadou, sousdirecteur du Développement décentralisé à la direction de la Planification, des Programmes et de la Décentralisation.
16 août......Arrêté n° 304 MINAGRI. CAB. DRHF. portant nomination de M. Berthé ONAGNA, sousdirecteur de la Formation et des Enseignements agricoles à la direction des Ressources humaines et de la Formation.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES
20 avril.....Arrêté n° 52 ME. MIE. CAB. portant nomination de Mme KOUAME née KOUAKOU Amoin Agnès, secrétaire particulière du ministre des Infrastructures économiques.
9 août.....Arrêté n° 155 ME. MIE. CAB. portant réintégration de Luc Raymond AYE, directeur de Cabinet adjoint du ministère d’Etat, ministère des Infrastructures économiques.
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
14 avril.....Décret n° 2004-269 portant inscription au tableau d’avancement et promotion aux grades d’officier de Police au titre de l’année 2003.
14 avril Décret n° 2004-270 portant inscription au tableau d’avancement et promotion aux grades d’officier de Police au titre de l’année 2004.
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2003
31 déc......Arrêté nc 16 portant création et organisation du Comité de Pilotage de l’Unité opérationnelle de l’Université des Nations-Unies (Institut des Ressources naturelles en Afrique) (UNU/INRA)
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
5 avril.....Arrêté n° 2087 portant création du Comité sectoriel de Lutte contre le VIH/SIDA du ministère de 1 a Construction et de l’Urbanisme.
5 avril.....Arrêté n° 2088 portant attributions, organisation et fonctionnement de la Cellule chargée des questions sanitaires de l’Habitat du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
2001
Concessions accordées à titre provisoire.
2002
Concessions accordées à titre provisoire.
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
2004
9 février.....Arrêté n° 11 MCF. CAB. portant nomination de M. KOUAME Clément Kassi, en qualité de directeur de la Bibliothèque nationale.
9 février.....Arrêté n° 12 MCF. CAB. portant nomination de M. IBO Gozé Guillaume, en qualité de sousdirecteur de la Documentation et des Archives.
12 février......Arrêté’n° 13 MCF. CAB. portant nomination de Mme BEKOUAN née Zagbayou Awalet Hortense, en qualité de directeur du Musée des civilisations.
12 février.....Arrêté n° 1-4 MCF. CAB. portant nomination de M. KOFFI Bosson Henri, en qualité de directeur régional au ministère de la Culture et de la Francophonie à San - Pédro.
MINISTERE DE LA LUTTE CONTRE LE SIDA
3 mars.......Arrêté n° 16 MLS. CAB. portant nomination de Mme DIABATE née CONOMBO Joséphine, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.
29 mars.......Arrêté n° 17 MLS. CAB. portant nomination de M. AMANY Essan Henry, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
17 février.....Arrêté n° 19 portant nomination de M. BOGUI Moïse, chargé de Mission au ministère d’Etat,ministère de la Justice.
16 juillet.....Arrêté n° 03 MEMJ. DAFP. portant allocation d’une subvention pour achat de biens et services au Centre national de Documentation juridique.
16 juillet.....Arrêté n° 04 MEMJ. DAFP. portant allocation d’une subvention pour le paiement du personnel du Centre national de Documentation juridique.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
18 mars.....Décret n° 2004-228 portant nomination de M. Mamadou KONE, directeur des Affaires administratives et financières du ministère d’Etat,ministère de l’Agriculture.
31 mars.....Arrêté n° 88 portant renouvellement de la liquidation de l’EECI.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’INTEGRATION AFRICAINE
22 janvier......Décret n° 2004-81 portant nomination des directeurs généraux au ministère d’Etat, ministère de l’Intégration africaine.
22 janvier.....Décret n° 2004-82 portant nomination de directeurs d’Adrninistration centrale au ministère d’Etat, ministère de l’Intégration africaine.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES TRANSPORTS
11 août.....Arrêté interministériel n° 244 portant création d’un Comité de Pilotage pour l’analyse des Politiques et Stratégies de Transports et de Réduction de la Pauvreté.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’AGRICULTURE
21 juillet.....Arrêté n° 227 MINAGRI. CAB. portant désignation des représentants du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture au sein du Conseil d’Administration de l’Agence nationale d’Appui au Développement rural (ANADER).
16 août.....Arrêté n° 301 MINAGRI. CAB. DGPDA. portant nomination de M. KOUADIO N’Guessan, chef du service d’Etudes et de Suivi à la direction générale des Productions et de la Diversification agricoles.
16 août.....Arrêté n° 302 MINAGRI. CAB. DGDR. portant nomination de Mlle SAMADE Douty Charlotte, chef du service d’Etudes et de Suivi à la direction générale du Développement rural.
16 août......Arrêté n° 303 MINAGRI. CAB. DPPD. portant nomination de M. COULIBALY Amadou, sousdirecteur du Développement décentralisé à la direction de la Planification, des Programmes et de la Décentralisation.
16 août......Arrêté n° 304 MINAGRI. CAB. DRHF. portant nomination de M. Berthé ONAGNA, sousdirecteur de la Formation et des Enseignements agricoles à la direction des Ressources humaines et de la Formation.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES INFRASTRUCTURES ECONOMIQUES
20 avril.....Arrêté n° 52 ME. MIE. CAB. portant nomination de Mme KOUAME née KOUAKOU Amoin Agnès, secrétaire particulière du ministre des Infrastructures économiques.
9 août.....Arrêté n° 155 ME. MIE. CAB. portant réintégration de Luc Raymond AYE, directeur de Cabinet adjoint du ministère d’Etat, ministère des Infrastructures économiques.
MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE
14 avril.....Décret n° 2004-269 portant inscription au tableau d’avancement et promotion aux grades d’officier de Police au titre de l’année 2003.
14 avril Décret n° 2004-270 portant inscription au tableau d’avancement et promotion aux grades d’officier de Police au titre de l’année 2004.
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2003
31 déc......Arrêté nc 16 portant création et organisation du Comité de Pilotage de l’Unité opérationnelle de l’Université des Nations-Unies (Institut des Ressources naturelles en Afrique) (UNU/INRA)
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
5 avril.....Arrêté n° 2087 portant création du Comité sectoriel de Lutte contre le VIH/SIDA du ministère de 1 a Construction et de l’Urbanisme.
5 avril.....Arrêté n° 2088 portant attributions, organisation et fonctionnement de la Cellule chargée des questions sanitaires de l’Habitat du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
2001
Concessions accordées à titre provisoire.
2002
Concessions accordées à titre provisoire.
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA FRANCOPHONIE
2004
9 février.....Arrêté n° 11 MCF. CAB. portant nomination de M. KOUAME Clément Kassi, en qualité de directeur de la Bibliothèque nationale.
9 février.....Arrêté n° 12 MCF. CAB. portant nomination de M. IBO Gozé Guillaume, en qualité de sousdirecteur de la Documentation et des Archives.
12 février......Arrêté’n° 13 MCF. CAB. portant nomination de Mme BEKOUAN née Zagbayou Awalet Hortense, en qualité de directeur du Musée des civilisations.
12 février.....Arrêté n° 1-4 MCF. CAB. portant nomination de M. KOFFI Bosson Henri, en qualité de directeur régional au ministère de la Culture et de la Francophonie à San - Pédro.
MINISTERE DE LA LUTTE CONTRE LE SIDA
3 mars.......Arrêté n° 16 MLS. CAB. portant nomination de Mme DIABATE née CONOMBO Joséphine, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.
29 mars.......Arrêté n° 17 MLS. CAB. portant nomination de M. AMANY Essan Henry, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.