Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 2 du jeudi 11 janvier 1996
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 2 du jeudi 11 janvier 1996
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
1996 ACTES DU GOUVERNEMENT
1995
22 déc….. Loi n° 95-982 autorisant le Président de la République à reconduire pour 1996, et par ordonnances, le budget de l’année précédente, par douzièmes provisoires, ainsi que toutes autres mesures qui sont normalement du domaine de la loi.
1996
3 janvier….. Ordonnance n° 96-02 portant modification des droits et taxes d’entrée sur les véhicules usagés.
9 janvier….. Ordonnance n° 96-19 portant ouverture de douzièmes provisoires.
MINISTERE DE LA JUSTICE
1995
9 sept….. Décret n° 95-838 portant naturalisation de Khachab Hussein Ali.
19 octobre….. Décret n° 95-839 portant perte de la nationalité de Mme Kanté, née Félices Mangue Maria Del Pilar.
19 octobre….. Décret n° 95-861 portant naturalisation de Ghadban Abdallah.
19 octobre….. Décret n° 95-862 portant naturalisation de Zein Moustapha.
19 octobre….. Décret n° 95-863 portant naturalisation de Xian Yerong.
1995
19 octobre…. Décret n° 95-864 portant naturalisation de Abakar Kouma.
19 octobre….. Décret n° 95-865 portant naturalisation de Bicaba Sénimi Roger.
19 octobre….. Décret n° 95-866 portant naturalisation de Ngue Alice.
19 octobre….. Décret n° 95-867 portant naturalisation de Ngo Ngue Rose.
19 octobre….. Décret n° 95-868 portant naturalisation de Fares Hussein Ali.
12 déc….. Décret n° 95-929 portant naturalisation de Badaoui Hassane.
12 déc...... Décret n° 95-931 portant naturalisation de Sibomana Emmanuel.
12 déc….. Décret n° 95-932 modifiant le décret n° 90-1413 du 2 novembre 1990portant naturalisation de Mara Bangaly.
12 déc….. Décret n° 95-933 modifiant le décret n° 95-268 du 28 février 1995 portant naturalisation de Farran Sallam.
12 déc….. Décret nc 95-934 modifiant le décret n° 95-246 du 28 février 1995 portant naturalisation de Ezzedine Mohamed Moussa.
12 déc….. Décret n° 95-935 modifiant et complétant le décret n° 95-324 du 1er mars 1995 portant naturalisation de Chatila Mariam.
12 déc….. Décret n° 95-936 modifiant et complétant le décret n° 92-31 du 10 janvier 1992 portant naturalisation de Osseni Achabi Chakiratou.
12 déc….. Décret n° 95-937 modifiant et complétant le 33 décret n° 93-141 du 25 janvier 1993 portant naturalisation de Kounasso Aboudou Razaki Moustapha
1995
12 déc….. Décret n° 95-938 portant naturalisation de Sayegh Adnan et son épouse.
19 déc….. Décret n° 95-965 modifiant et complétant le décret n° 86-1112 du 4 octobre 1986 portant naturalisation de Sanou Dodibi et son épouse.
19 déc….. Décret n° 95-966 modifiant le décret n° 85-968 du 14 septembre 1985 portant naturalisation de Amoussou Gbedon Rigobert.
19 déc….. Décret n° 95-967 modifiant le décret n° 79-823 du 17 octobre 1979 portant naturalisation de Aissi Hilarion et son épouse.
19 déc….. Décret n° 95-968 portant naturalisation de Mouawad Joseph.
1996
8 janvier….. Décret n° 96-02 portant naturalisation de Jaber Mamdouh.
8 janvier….. Décret n° 96-07 portant naturalisation de Boyet Xavier Michel Didier.
9 janvier….. Décret n° 96-54 portant naturalisation de Olagboye Kehinde Asani et son épouse.
9 janvier….. Décret n° 96-57 portant naturalisation de Morvan Rose Marguerite.
MINISTERE DE LA SECURITE
1995
20 déc….. Décret n° 95-978 portant nomination de M. N’Zi Konan Jules, directeur des Renseignements généraux au ministère de la Sécurité.
20 déc….. Décret n° 95-979 portant nomination de M. Kili Fagnidi Fiacre Adam, directeur de la Police des Stupéfiants et des Drogues au ministère de la Sécurité.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE
13 déc….. Décret n° 95-953 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Compagnie de Séchage et de Transformation des Bois ivoiriens (C.S.T.B.I.) pour la transformation industrielle du bois à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-954 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Abidjan Catering pour l’extension et la modernisation des activités de Catering, de Commissariat et de restauration publique à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-955 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société ivoirienne d’Emballages métalliques (SIEM) pour la production d’emballages métalliques alimentaires à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-956 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Jean Abile-Gal Côte d’Ivoire pour l’usinage et le conditionnement de café vert à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-957 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Wood-Ivoire pour la production de moulures de profilés, de cadres de portes et fenêtres et d’activités à San-Pédro.
13 déc….. Décret n° 95-960 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la Société ivoirienne de Câbles (SICABLE) pour l’extension de câbles électriques de branchement.
13 déc….. Décret n° 95-961 portant agrément en qualite d’entreprise prioritaire à la Compagnie des Scieries africaines (SC.AF.) pour la fabrication de contre-plaqués, de portes isoplanes et de débités à Moossou (Grand-Bassam).
1996
3 janvier….. Décret n° 96-01 portant libéralisation à l’importa tion des voitures de tourisme usagées.
MINISTERE DE LA COMMUNICATION
1995
13 sept….. Décret n° 95-714 fixant les règles de fonction nement des Radios de proximité.
ACTES DES INSTITUTIONS
CONSEIL CONSTITUTIONNEL
29 déc….. Décision n° E 16/95 relative à la requête de M. Kassoum Coulibaly et Kafana Coulibaly contre Adama Coulibaly et Amadou Gon Coulibaly.
29 déc….. Décision n° E 17/95 relative à l’affaire Pellaud Koudrouo Colette contre Bamba Mamadou.
29 déc….. Décision n° E 18/95 relative à l’affaire Amany Kouamé contre Kouadio Kouassi.
29 déc….. Décision n° E 19/95 relative à Lebato Mimi Georges contre Guipié Yoro Charles.
29 déc….. Décision n° E 20/95 relative à l’affaire Gnon- kanou Yomigbeu contre Dro Siéni Albert.
29 déc….. Décision n° E 21/95 relative à l’affaire Ouattara Zana contre Drissa Ballo.
29 déc….. Décision n° E 22/95 relative à la requête de Mme Lagos, née Agbaté Béatrice Marie-Louise contre Boga Doudou Emile.
29 déc….. Décision n° E 23/95 relative à l’affaire Ano Kouassi Dihié contre Brou Emile Amoakon Atta.
29 déc….. Décision n° E 24/95 relative à l’affaire Anion Tanoh Marcel contre Basque Henri.
29 déc….. Décision n° E 25/95 relative à l’affaire Servais Dallo Yodé, Foldah Hubert contre Mme Pio, née Fian Rachel Marie.
29 déc….. Décision n° E 26/95 relative à l’affaire Yapo Achi Christophe contre Kouao Kouao.
29 déc….. Décision n° E 27/95 relative à la requête de M. Camara Lanciné contre Amoussan Bakari.
29 déc….. Décision n° E 28/95 relative à l’affaire Gnabry Souhonon Marie-Odette contre N’Koumo Mobio Ernest.
29 déc….. Décision n° E 29/95 relative à l’affaire Bamba Kartian Honan contre Fofana Zemoko.
29 déc….. Décision n° E 30/95 relative à l’affaire Miaka Ouretto contre Kpagnon Brassié.
29 déc….. Décision n° E 19/95 relative à Lebato Mimi Georges contre Guipié Yoro Charles.
29 déc….. Décision n° E 31/95 relative à l’affaire Ouattara Moussa contre Gaoussou Dramane Ouattara.
1995
29 déc….. Décision n° E 32/95 relative à l’affaire Glou Gnombley Hubert contre Bohé Monsio Paul.
29 déc….. Décision n° E 33/95 relative à l’affaire Séablé Doué Michel contre Bohé Monsio Paul.
29 déc….. Décision n° E 34/95 relative à l’affaire Dobré Badobré, Bamba Méma contre Nimaga Mamadou.
29 déc….. Décision n° E 35/95 relative à l’affaire N’Guessan Didia Lambert contre Yao Animan.
29 déc….. Décision n° E 36/95 relative à l’affaire Guédé Due Narcisse contre Wacoubo Gogoua Catherine.
29 déc….. Décision n° E 37/95 relative à l’affaire Seydou Tuo contre Silué Kagnon Augustin.
29 déc….. Décision n° E 38/95 relative à l’affaire Souma-horo Amadou contre Bakayoko Youssouf.
PARTIE OFFICIELLE
1996 ACTES DU GOUVERNEMENT
1995
22 déc….. Loi n° 95-982 autorisant le Président de la République à reconduire pour 1996, et par ordonnances, le budget de l’année précédente, par douzièmes provisoires, ainsi que toutes autres mesures qui sont normalement du domaine de la loi.
1996
3 janvier….. Ordonnance n° 96-02 portant modification des droits et taxes d’entrée sur les véhicules usagés.
9 janvier….. Ordonnance n° 96-19 portant ouverture de douzièmes provisoires.
MINISTERE DE LA JUSTICE
1995
9 sept….. Décret n° 95-838 portant naturalisation de Khachab Hussein Ali.
19 octobre….. Décret n° 95-839 portant perte de la nationalité de Mme Kanté, née Félices Mangue Maria Del Pilar.
19 octobre….. Décret n° 95-861 portant naturalisation de Ghadban Abdallah.
19 octobre….. Décret n° 95-862 portant naturalisation de Zein Moustapha.
19 octobre….. Décret n° 95-863 portant naturalisation de Xian Yerong.
1995
19 octobre…. Décret n° 95-864 portant naturalisation de Abakar Kouma.
19 octobre….. Décret n° 95-865 portant naturalisation de Bicaba Sénimi Roger.
19 octobre….. Décret n° 95-866 portant naturalisation de Ngue Alice.
19 octobre….. Décret n° 95-867 portant naturalisation de Ngo Ngue Rose.
19 octobre….. Décret n° 95-868 portant naturalisation de Fares Hussein Ali.
12 déc….. Décret n° 95-929 portant naturalisation de Badaoui Hassane.
12 déc...... Décret n° 95-931 portant naturalisation de Sibomana Emmanuel.
12 déc….. Décret n° 95-932 modifiant le décret n° 90-1413 du 2 novembre 1990portant naturalisation de Mara Bangaly.
12 déc….. Décret n° 95-933 modifiant le décret n° 95-268 du 28 février 1995 portant naturalisation de Farran Sallam.
12 déc….. Décret nc 95-934 modifiant le décret n° 95-246 du 28 février 1995 portant naturalisation de Ezzedine Mohamed Moussa.
12 déc….. Décret n° 95-935 modifiant et complétant le décret n° 95-324 du 1er mars 1995 portant naturalisation de Chatila Mariam.
12 déc….. Décret n° 95-936 modifiant et complétant le décret n° 92-31 du 10 janvier 1992 portant naturalisation de Osseni Achabi Chakiratou.
12 déc….. Décret n° 95-937 modifiant et complétant le 33 décret n° 93-141 du 25 janvier 1993 portant naturalisation de Kounasso Aboudou Razaki Moustapha
1995
12 déc….. Décret n° 95-938 portant naturalisation de Sayegh Adnan et son épouse.
19 déc….. Décret n° 95-965 modifiant et complétant le décret n° 86-1112 du 4 octobre 1986 portant naturalisation de Sanou Dodibi et son épouse.
19 déc….. Décret n° 95-966 modifiant le décret n° 85-968 du 14 septembre 1985 portant naturalisation de Amoussou Gbedon Rigobert.
19 déc….. Décret n° 95-967 modifiant le décret n° 79-823 du 17 octobre 1979 portant naturalisation de Aissi Hilarion et son épouse.
19 déc….. Décret n° 95-968 portant naturalisation de Mouawad Joseph.
1996
8 janvier….. Décret n° 96-02 portant naturalisation de Jaber Mamdouh.
8 janvier….. Décret n° 96-07 portant naturalisation de Boyet Xavier Michel Didier.
9 janvier….. Décret n° 96-54 portant naturalisation de Olagboye Kehinde Asani et son épouse.
9 janvier….. Décret n° 96-57 portant naturalisation de Morvan Rose Marguerite.
MINISTERE DE LA SECURITE
1995
20 déc….. Décret n° 95-978 portant nomination de M. N’Zi Konan Jules, directeur des Renseignements généraux au ministère de la Sécurité.
20 déc….. Décret n° 95-979 portant nomination de M. Kili Fagnidi Fiacre Adam, directeur de la Police des Stupéfiants et des Drogues au ministère de la Sécurité.
MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE
13 déc….. Décret n° 95-953 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Compagnie de Séchage et de Transformation des Bois ivoiriens (C.S.T.B.I.) pour la transformation industrielle du bois à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-954 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Abidjan Catering pour l’extension et la modernisation des activités de Catering, de Commissariat et de restauration publique à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-955 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société ivoirienne d’Emballages métalliques (SIEM) pour la production d’emballages métalliques alimentaires à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-956 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Jean Abile-Gal Côte d’Ivoire pour l’usinage et le conditionnement de café vert à Abidjan.
13 déc….. Décret n° 95-957 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la société Wood-Ivoire pour la production de moulures de profilés, de cadres de portes et fenêtres et d’activités à San-Pédro.
13 déc….. Décret n° 95-960 portant agrément en qualité d’entreprise prioritaire à la Société ivoirienne de Câbles (SICABLE) pour l’extension de câbles électriques de branchement.
13 déc….. Décret n° 95-961 portant agrément en qualite d’entreprise prioritaire à la Compagnie des Scieries africaines (SC.AF.) pour la fabrication de contre-plaqués, de portes isoplanes et de débités à Moossou (Grand-Bassam).
1996
3 janvier….. Décret n° 96-01 portant libéralisation à l’importa tion des voitures de tourisme usagées.
MINISTERE DE LA COMMUNICATION
1995
13 sept….. Décret n° 95-714 fixant les règles de fonction nement des Radios de proximité.
ACTES DES INSTITUTIONS
CONSEIL CONSTITUTIONNEL
29 déc….. Décision n° E 16/95 relative à la requête de M. Kassoum Coulibaly et Kafana Coulibaly contre Adama Coulibaly et Amadou Gon Coulibaly.
29 déc….. Décision n° E 17/95 relative à l’affaire Pellaud Koudrouo Colette contre Bamba Mamadou.
29 déc….. Décision n° E 18/95 relative à l’affaire Amany Kouamé contre Kouadio Kouassi.
29 déc….. Décision n° E 19/95 relative à Lebato Mimi Georges contre Guipié Yoro Charles.
29 déc….. Décision n° E 20/95 relative à l’affaire Gnon- kanou Yomigbeu contre Dro Siéni Albert.
29 déc….. Décision n° E 21/95 relative à l’affaire Ouattara Zana contre Drissa Ballo.
29 déc….. Décision n° E 22/95 relative à la requête de Mme Lagos, née Agbaté Béatrice Marie-Louise contre Boga Doudou Emile.
29 déc….. Décision n° E 23/95 relative à l’affaire Ano Kouassi Dihié contre Brou Emile Amoakon Atta.
29 déc….. Décision n° E 24/95 relative à l’affaire Anion Tanoh Marcel contre Basque Henri.
29 déc….. Décision n° E 25/95 relative à l’affaire Servais Dallo Yodé, Foldah Hubert contre Mme Pio, née Fian Rachel Marie.
29 déc….. Décision n° E 26/95 relative à l’affaire Yapo Achi Christophe contre Kouao Kouao.
29 déc….. Décision n° E 27/95 relative à la requête de M. Camara Lanciné contre Amoussan Bakari.
29 déc….. Décision n° E 28/95 relative à l’affaire Gnabry Souhonon Marie-Odette contre N’Koumo Mobio Ernest.
29 déc….. Décision n° E 29/95 relative à l’affaire Bamba Kartian Honan contre Fofana Zemoko.
29 déc….. Décision n° E 30/95 relative à l’affaire Miaka Ouretto contre Kpagnon Brassié.
29 déc….. Décision n° E 19/95 relative à Lebato Mimi Georges contre Guipié Yoro Charles.
29 déc….. Décision n° E 31/95 relative à l’affaire Ouattara Moussa contre Gaoussou Dramane Ouattara.
1995
29 déc….. Décision n° E 32/95 relative à l’affaire Glou Gnombley Hubert contre Bohé Monsio Paul.
29 déc….. Décision n° E 33/95 relative à l’affaire Séablé Doué Michel contre Bohé Monsio Paul.
29 déc….. Décision n° E 34/95 relative à l’affaire Dobré Badobré, Bamba Méma contre Nimaga Mamadou.
29 déc….. Décision n° E 35/95 relative à l’affaire N’Guessan Didia Lambert contre Yao Animan.
29 déc….. Décision n° E 36/95 relative à l’affaire Guédé Due Narcisse contre Wacoubo Gogoua Catherine.
29 déc….. Décision n° E 37/95 relative à l’affaire Seydou Tuo contre Silué Kagnon Augustin.
29 déc….. Décision n° E 38/95 relative à l’affaire Souma-horo Amadou contre Bakayoko Youssouf.