Journal Officiel N° 90 du Jeudi 10 Novembre 2016

SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE

2016 ACTES PRESIDENTIELS

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

3 août ....Décret n° 2016-611 portant nomination de M. Kouadio Kouamé Gorges, Directeur General de l’Environnement.

3 août ....Décret n° 2016-612 portant nomination de M. Gnanzou Denis, Directeur général du Dévelopements durable

3 août ....Décret n° 2016-613 portant nomination de directeurs centraux au ministère de l’Environnement et du Développement durable.

3 août ....Décret n° 2016-614 portant nomination de M. RAMANE Paul Marie, directeur des Ressources humaines du ministère de l’Environnement et du Développement durable

3 août ....Décret n° 2016-615 portant nomination de M. KOUASSI Kouamé Mathieu, dIrecteur des Affaires financières du ministère de l’Environnement et du Développement durable.

3 août ....Décret n° 2016-618 portant nomination de directeurs centraux au ministères des infrastructures économiques.

3 août ....Décret n° 2016-619 portant nomination de M.SIDIBE SIAKA, directeur des Affaires financieres et du Patrimoine du ministère des Infrastructures économiques

3 août ....Décret n° 2016-620 portant nomination de M. ADON Monsan Bernardin, directeur des Ressources humaines du ministères des Infrastructures économiques

14 Sept ....Décret n° 2016-723 portant nomination création de légions de gendarmerie mobile


2016 ACTES DU GOUVERNEMENT

MINISTERE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE L’ ECONOMIE ET DES FINANCES

9 nov ....... Arrête n° 359/MPMEF/DGTCP/DT portant nomination des membres du comité de suivi de I’administration provisoire de la Caisses d’Epargne (CNCE).


MINISTERE DES TRANSPORTS


3 nov .... Arrête n° 359-019 portant création, organisation et fonctionnement du comité de négociation des documents contractuels relatifs a la mise en oeuvre du Projet aérocité

3 nov .... Arrête n° 359-020 portant nomination des membres du Comité de négociation des documents contractuels relatifs à la mise en oeuvre du Projet aérocité

15 dec .... Arrête n° 359-023 modifiant l’article 2 de l’arrêté n° 019 du 3 novembre 2015 portant création, organisation et fonctionnement du comité de négociation des documents contractuels relatifs à la mise en oeuvre du Projet aérocité

MINISTERE DES RESSOURCES ANIMALES ET HALIEUTIQUES


23 nov ..... Arrête interministériel n° 30/MIRAH/MIC portant autorisation d’exercice des professions touchants au commerce des animaux des denrées animales et d’ origine animale destinés à la consommation humaine.


MINISTERE DE LA CONSTRUCTION, DU LOGEMENT DE L’ASSAINISSEMENT ET DE L’URBANISME


26 juillet ...... Arrête n° 16-0233/MCU/DGUF/SDAF portant modification de l’arrêté n° 14 0473/MCLAU/DGUF/DU/SDAF du 8 aout 2014 ayant approuve le plan de lotissement dénommé KOUAME KONAN 119 ha sis à Modeste Kogodjan commune de Grand-Bassam, région du Sud-Coméo


10 août .........Arrête n°16-0274/MCU/DGUF/DU/SAF portant approbation du plan d’application du lotissement d’AKOUEDO EXTENTION SUD-EST, commue de Cocody, district autonome d’Abidjan.