Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 01 du lundi 02 janvier 2017
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 01 du lundi 02 janvier 2017
PARTIE OFFICIELLE
2017 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2016
3août ... Décret n° 2016-631 portant nomination de M. MEITE Djoussoufou, directeur du Centre hospitalier et universitaire de Cocody.
3août ... Décret n° 2016-632 portant nomination de M. ASSEMIEN Edmond, directeur du Centre hospitalier et universitaire de Yopougon.
3août ... Décret n° 2016-633 portant nomination de M. YAO Etienne, directeur du Centre hospitalier
et universitaire de Treichville.
3août ... Décret n° 2016-634 portant nomination de M. DIANE Bamourou, directeur du Centre hospitalier et universitaire de Bouaké.
3août ... Décret n° 2016-635 portant nomination de Mme Marie Chantai KOUASSI née GOFFRI, directeur général de l’Autorité de Radioprotection, de Sûreté et de Sécurité nucléaires, en abrégé ARNS.
3août ... Décret n° 2016-636 portant nomination de M. KOUASSI Dinard, directeur de l’Institut national
de Santé publique, en abrégé INSP.
3août ... Décret n° 2016-637 portant nomination de Mme SANOGO N’DHATZ Ebagnitchié Mélanie,
directeur de l’Institut national de Formation des Agents de Santé, en abrégé INFAS.
3août ...Décret n° 2016-638 portant nomination de M. BENIE Bi Vroh Joseph, directeur de l’Institut national d’Hygiène publique, en abrégé INHP.
3 août ... Décret n° 2016-639 portant nomination de M. SEKA Assi Rémi, directeur de l’Institut de Cardiologie d’Abidjan, en abrégé ICA.
3 août ... Décret n° 2016-640 portant nomination de M. BAMBA Vagamon, directeur de l’Institut Raoul
Follereau d’Adzopé.
12 octobre . Décret n° 2016-780 portant création d’une ambassade de la République de Côte d’Ivoire près le
Commonwealth d’Australie.
12 octobre. Décret n° 2016-781 fixant les modalités d’application de la loi n° 72-833 du 21 décembre 1972 portant Code de procédure civile, commerciale et administrative relativement à l’assistance judiciaire.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
CONSEIL DU CAFE-CACAO
18 nov. ... Décision n° 007-16/2016 portant agrément d’exportateurs de café-cacao au titre de la campagne
2016/2017.
2017 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
2016
3août ... Décret n° 2016-631 portant nomination de M. MEITE Djoussoufou, directeur du Centre hospitalier et universitaire de Cocody.
3août ... Décret n° 2016-632 portant nomination de M. ASSEMIEN Edmond, directeur du Centre hospitalier et universitaire de Yopougon.
3août ... Décret n° 2016-633 portant nomination de M. YAO Etienne, directeur du Centre hospitalier
et universitaire de Treichville.
3août ... Décret n° 2016-634 portant nomination de M. DIANE Bamourou, directeur du Centre hospitalier et universitaire de Bouaké.
3août ... Décret n° 2016-635 portant nomination de Mme Marie Chantai KOUASSI née GOFFRI, directeur général de l’Autorité de Radioprotection, de Sûreté et de Sécurité nucléaires, en abrégé ARNS.
3août ... Décret n° 2016-636 portant nomination de M. KOUASSI Dinard, directeur de l’Institut national
de Santé publique, en abrégé INSP.
3août ... Décret n° 2016-637 portant nomination de Mme SANOGO N’DHATZ Ebagnitchié Mélanie,
directeur de l’Institut national de Formation des Agents de Santé, en abrégé INFAS.
3août ...Décret n° 2016-638 portant nomination de M. BENIE Bi Vroh Joseph, directeur de l’Institut national d’Hygiène publique, en abrégé INHP.
3 août ... Décret n° 2016-639 portant nomination de M. SEKA Assi Rémi, directeur de l’Institut de Cardiologie d’Abidjan, en abrégé ICA.
3 août ... Décret n° 2016-640 portant nomination de M. BAMBA Vagamon, directeur de l’Institut Raoul
Follereau d’Adzopé.
12 octobre . Décret n° 2016-780 portant création d’une ambassade de la République de Côte d’Ivoire près le
Commonwealth d’Australie.
12 octobre. Décret n° 2016-781 fixant les modalités d’application de la loi n° 72-833 du 21 décembre 1972 portant Code de procédure civile, commerciale et administrative relativement à l’assistance judiciaire.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION
CONSEIL DU CAFE-CACAO
18 nov. ... Décision n° 007-16/2016 portant agrément d’exportateurs de café-cacao au titre de la campagne
2016/2017.