Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 24 du jeudi 10 juin 2004
Acheter et télécharger l'intégralité du JO
en version numérique sur MonKiosk.com (Recherche et sélection des décisions possibles)
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 24 du jeudi 10 juin 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-22 portant nomination de M. KOFFI Yao Charles, ambassadeur extra ordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près des Etats-Unis du Mexique.
15 janvier.....Décret n°2004-23 portant nomination de M. FAGNIDI Gnagno Philibert, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près de la République Tunisienne.
15 janvier.....Décret n°2004-24 portant nomination de M. DALO Gbouagbré, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la
République de Côte d’Ivoire près la République Fédérale et démocratique d’Ethiopie.
22 janvier.....Décret n°2004-51 portant nomination de M. ZOUINGNAN Richolo, ambassadeur au ministère d’Etat, ministère des Affaires étrangères.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
2 février.....Décret n° 2004-123 portant naturalisation de FOFANA Paul Tara.
2 février.....Décret n° 2004-135 portant naturalisation de BAH Gassim.
2 février.....Décret n° 2004-136 portant naturalisation de DAOUDA Gueye.
2 février.....Décret n° 2004-142 portant naturalisation de DIANE Sékou.
2 février.....Décret n° 2004-144 portant naturalisation de BOYE Diallo.
2 février.....Décret n° 2004-145 portant naturalisation de OLAOY E Asifatu.
2 février.....Décret n° 2004-146 portant naturalisation de ADIATOU Latif.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-49 portant nomination de M. VEZ Zoh Charles, directeur des Affaires administratives et financières du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
9 mars.....Arrêté n°56 MEMEF. portant agrément de la société de courtage Elite Assurance.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L1 ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
30 déc.....Arrêté n°476 MEM AT.DGAP.DAG SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée :
INSTITUT LES BELLES DEMEURES (IBD).
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
2004
23 mars.....Décret n° 2004-240 portant nomination de M. DJEDJE Délébé Eugène (mie 301 866-C), dans
l’Emploi de médecin.
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-34 portant nomination de M. KOUASSI N’Guessan Joël, directeur du Centre de Recherches océanologiques (CRO).
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-35 portant nomination de l’inspecteur général et des inspecteurs du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
15 janvier.....Décret n° 2004-36 portant nomination des directeurs d’Administration centrale du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
15 janvier.....Décret n° 2004-37 portant nomination de M. KOFFI Aka, chef du Service du Guichet unique, du Foncier et de l’Habitat du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
15 janvier.....Décret n° 2004-38 portant nomination de M. MONIN Monin Marc, chef du Service de l’Informatique, des Nouvelles technologiques et des Archives du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
Concessions accordées à titre définitif.
ACTES DES INSTITUTIONS
GRANDE CHANCELLERIE DE L’ORDRE NATIONAL
2004
9 mars.....Décret n°2004-201 portant nomination de M. DOGOU Ouaga Martial, dans l’Ordre national
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-22 portant nomination de M. KOFFI Yao Charles, ambassadeur extra ordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près des Etats-Unis du Mexique.
15 janvier.....Décret n°2004-23 portant nomination de M. FAGNIDI Gnagno Philibert, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près de la République Tunisienne.
15 janvier.....Décret n°2004-24 portant nomination de M. DALO Gbouagbré, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la
République de Côte d’Ivoire près la République Fédérale et démocratique d’Ethiopie.
22 janvier.....Décret n°2004-51 portant nomination de M. ZOUINGNAN Richolo, ambassadeur au ministère d’Etat, ministère des Affaires étrangères.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
2 février.....Décret n° 2004-123 portant naturalisation de FOFANA Paul Tara.
2 février.....Décret n° 2004-135 portant naturalisation de BAH Gassim.
2 février.....Décret n° 2004-136 portant naturalisation de DAOUDA Gueye.
2 février.....Décret n° 2004-142 portant naturalisation de DIANE Sékou.
2 février.....Décret n° 2004-144 portant naturalisation de BOYE Diallo.
2 février.....Décret n° 2004-145 portant naturalisation de OLAOY E Asifatu.
2 février.....Décret n° 2004-146 portant naturalisation de ADIATOU Latif.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-49 portant nomination de M. VEZ Zoh Charles, directeur des Affaires administratives et financières du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
9 mars.....Arrêté n°56 MEMEF. portant agrément de la société de courtage Elite Assurance.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L1 ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2003
30 déc.....Arrêté n°476 MEM AT.DGAP.DAG SDVAC. portant autorisation et fonctionnement de l’Association cultuelle dénommée :
INSTITUT LES BELLES DEMEURES (IBD).
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
2004
23 mars.....Décret n° 2004-240 portant nomination de M. DJEDJE Délébé Eugène (mie 301 866-C), dans
l’Emploi de médecin.
MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-34 portant nomination de M. KOUASSI N’Guessan Joël, directeur du Centre de Recherches océanologiques (CRO).
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-35 portant nomination de l’inspecteur général et des inspecteurs du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
15 janvier.....Décret n° 2004-36 portant nomination des directeurs d’Administration centrale du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
15 janvier.....Décret n° 2004-37 portant nomination de M. KOFFI Aka, chef du Service du Guichet unique, du Foncier et de l’Habitat du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
15 janvier.....Décret n° 2004-38 portant nomination de M. MONIN Monin Marc, chef du Service de l’Informatique, des Nouvelles technologiques et des Archives du ministère de la Construction et de l’Urbanisme.
Concessions accordées à titre définitif.
ACTES DES INSTITUTIONS
GRANDE CHANCELLERIE DE L’ORDRE NATIONAL
2004
9 mars.....Décret n°2004-201 portant nomination de M. DOGOU Ouaga Martial, dans l’Ordre national