Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 25 du jeudi 17 juin 2004
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 25 du jeudi 17 juin 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
2 février.....Décret n° 2004-148 portant naturalisation de CAMARA Ahoua.
2 février.....Décret n° 2004-150 portant naturalisation de SIAFOUKA François.
2 février.....Décret n° 2004-151 portant naturalisation de ZALE Ousséni.
2 février.....Décret n° 2004-155 portant naturalisation de LAZRAK Hamid.
26 février.....Arrêté interministériel n° 1 MEMJ. DAF. MEMEF. DGTCP. CE. portant organisation et fonctionnement du Fonds dAppui à la Justice.
15 mars.....Arrêté n° 2 MEMJ. DAFP. fixant les attributions de la Direction des Affaires financières et du Patrimoine et portant organisation de ses services.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-25 portant nomination de l’inspecteur général et de directeurs d’Administration centrale.
15janvier.....Décret n° 2004-27 portant nomination de M. DIARRA Boubacar, directeur de l’Agence nationale de l’Environnement.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’AGRICULTURE
2004
7 janvier.....Décret n° 2004-08 portant nomination de M. TRAORE Adama, inspecteur général du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
7 janvier.....Décret n° 2004-09 portant nomination des directeurs généraux d’Administration centrale du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
7 janvier.....Décret n° 2004-10 portant nomination des directeurs d’Administration centrale du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
7 janvier.....Décret n° 2004-11 portant nomination des chefs de Services autonomes du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
20 lévrier.....Arrêté n° 14 CAB. portant nomination de M. BAMBA Sindou, représentant la Chambre d’Agriculture au Conseil de Gestion du FDPCC en remplacement de Mme KOUASSI Goubo Félicité.
4 mai.....Arrêté n° 25 MINAGRI. DGPDA. portant nomination de Mme TOURE Diénébou épouse Condé, coordonnateur national du RADHORT.
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
2004
11 mars.....Décret n° 2004-207 portant nomination de directeurs généraux et de directeurs centraux du ministère de la Fonction publique et de l’Emploi.
23 mars.....Décret n° 2004-243 portant nomination de M. GOGO A Bile, à titre exceptionnel au grade B3 dans l’Emploi de Chancelier.
23 mars.....Décret n° 2004-244 portant nomination de M. LOGON Gbangbo Casimir, à titre exceptionnel au grade A3 dans l’Emploi de secrétaire adjoint des Affaires étrangères.
24mars.....Décret n° 2004-245 portant journée chômée.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2001
27 août.....Arrêté n° 1740 MCU. DU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de la régularisation du plan de lotissement de Yopougon-SONACO Première Extension, commune de Yopougon, Préfecture d’Abidjan.
2002
18 nov.....Arrêté n° 30 MCU. DU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de l’approbation du plan de lotissement de Paillet 3, commune d’Adjamé,District d’Abidjan.
2003
18 nov.....Arrêté n° 432 MCU. DU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de l’approbation du plan de lotissement d’Adjahui-Coubé,commune de Port-Bouêt, District d’Abidjan.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION — BILAN
2002
BCEAO (Banque centrale des Etals de l’Afrique de l’Ouest).
PARTIE OFFICIELLE
2004 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
2 février.....Décret n° 2004-148 portant naturalisation de CAMARA Ahoua.
2 février.....Décret n° 2004-150 portant naturalisation de SIAFOUKA François.
2 février.....Décret n° 2004-151 portant naturalisation de ZALE Ousséni.
2 février.....Décret n° 2004-155 portant naturalisation de LAZRAK Hamid.
26 février.....Arrêté interministériel n° 1 MEMJ. DAF. MEMEF. DGTCP. CE. portant organisation et fonctionnement du Fonds dAppui à la Justice.
15 mars.....Arrêté n° 2 MEMJ. DAFP. fixant les attributions de la Direction des Affaires financières et du Patrimoine et portant organisation de ses services.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT
2004
15 janvier.....Décret n° 2004-25 portant nomination de l’inspecteur général et de directeurs d’Administration centrale.
15janvier.....Décret n° 2004-27 portant nomination de M. DIARRA Boubacar, directeur de l’Agence nationale de l’Environnement.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’AGRICULTURE
2004
7 janvier.....Décret n° 2004-08 portant nomination de M. TRAORE Adama, inspecteur général du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
7 janvier.....Décret n° 2004-09 portant nomination des directeurs généraux d’Administration centrale du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
7 janvier.....Décret n° 2004-10 portant nomination des directeurs d’Administration centrale du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
7 janvier.....Décret n° 2004-11 portant nomination des chefs de Services autonomes du ministère d’Etat, ministère de l’Agriculture.
20 lévrier.....Arrêté n° 14 CAB. portant nomination de M. BAMBA Sindou, représentant la Chambre d’Agriculture au Conseil de Gestion du FDPCC en remplacement de Mme KOUASSI Goubo Félicité.
4 mai.....Arrêté n° 25 MINAGRI. DGPDA. portant nomination de Mme TOURE Diénébou épouse Condé, coordonnateur national du RADHORT.
MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE L’EMPLOI
2004
11 mars.....Décret n° 2004-207 portant nomination de directeurs généraux et de directeurs centraux du ministère de la Fonction publique et de l’Emploi.
23 mars.....Décret n° 2004-243 portant nomination de M. GOGO A Bile, à titre exceptionnel au grade B3 dans l’Emploi de Chancelier.
23 mars.....Décret n° 2004-244 portant nomination de M. LOGON Gbangbo Casimir, à titre exceptionnel au grade A3 dans l’Emploi de secrétaire adjoint des Affaires étrangères.
24mars.....Décret n° 2004-245 portant journée chômée.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2001
27 août.....Arrêté n° 1740 MCU. DU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de la régularisation du plan de lotissement de Yopougon-SONACO Première Extension, commune de Yopougon, Préfecture d’Abidjan.
2002
18 nov.....Arrêté n° 30 MCU. DU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de l’approbation du plan de lotissement de Paillet 3, commune d’Adjamé,District d’Abidjan.
2003
18 nov.....Arrêté n° 432 MCU. DU. SDAF. portant ouverture d’une enquête publique en vue de l’approbation du plan de lotissement d’Adjahui-Coubé,commune de Port-Bouêt, District d’Abidjan.
TEXTE PUBLIE A TITRE D’INFORMATION — BILAN
2002
BCEAO (Banque centrale des Etals de l’Afrique de l’Ouest).