Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 26 du jeudi 24 juin 2004
Acheter et télécharger l'intégralité du JO
en version numérique sur MonKiosk.com (Recherche et sélection des décisions possibles)
JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 26 du jeudi 24 juin 2004
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
17 fév.....Arrêté n° 20 portant nomination de M. TANOH Kouadio Emmanuel, conseiller technique au ministère d’Etat, ministère de la Justice.
11 mars.....Arrêté n° 26 portant nomination de M. KONE Tiécoura, conseiller technique au ministère d’Etat, ministère de la Justice.
11 mars.....Arrêté n° 27 portant nomination de M. PANY Kouadio Marcel, chef du Service Communication et Relations publiques du ministère d’Etat, ministère de la Justice.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2003
13 jan.....Arrêté n° 2 MEMEF. DGTCP. DT. portant agrément de la Mutuelle financière d’Epargne et de Crédit (MUFEC).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2004
15 juin.....Arrêté municipal n° 10 MAB. SG. DAAC. portant ouverture d’une enquête de commodo et incommodo pour l’occupation d’une parcelle du domaine public routier à Abobo, sollicitée par la société Total.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2002
Concessions accordées à titre définitif.
2003
Concessions accordées à titre provisoire.
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
2004
15 jan.....Décret n° 2004-39 portant nomination de M. ADJA-Diby Germain, secrétaire général de l’Université de Bouaké.
MINISTERE DU COMMERCE
15 jan.....Décret n° 2004-41 portant %omination de M. PANGNI N’Guessan Jules, directeur de la Régulation économique.
15 jan.....Décret n° 2004-42 portant nomination de M. TUO Navigué Jules, directeur des Accords sur les Produits de Base.
15 jan.....Décret n° 2004-44 portant nomination de M. SANOGO Lassina, directeur des Organisations économiques et de l’Expansion commerciale.
MINISTERE DES EAUX ET FORETS
15 jan.....Décret n° 2004-40 portant nomination de M. APATA Gustave, directeur de l’Informatique, des Statistiques et des Archives du ministère des Eaux et Forêts.
MINISTERE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DES TELECOMMUNICATIONS
2004
22 jan.....Décret n° 2004-91 portant définition d’une période transitoire avant l’ouverture à la concurrence du secteur des Télécommunications.
MINISTERE DE LA LUTTE CONTRE LE SIDA
3 mars.....Arrêté n° 16 MLS. CAB. portant nomination de Mme DIABATE née CONOMBO Joséphine, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.
29 mars.....Arrêté n° 17 MLS. CAB. portant nomination de M. AMANY Essan Henry, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.
ACTES DES INSTITUTIONS
GRANDE CHANCELLERIE DE L’ORDRE NATIONAL
26 avril.....Décret n° 2004-297 portant nomination dans l’Ordre du Mérite ivoirien.
6 juin.....Décret n° 2004-329 portant modification au décret n° 2004-200 du 9 mars 2004 portant élévation dans l’Ordre national.
6 juin.....Décret n° 2004-332 portant nominations dans l’Ordre national.
6 juin.....Décret n° 2004-336 portant nominations dans l’Ordre national.
6 juin.....Décret n° 2004-338 portant nominations dans l’Ordre du Mérite ivoirien.
6 juin.....Décret n° 2004-340 portant nominations dans l’Ordre du Mérite ivoirien.
TEXTES PUBLIES A TITRE D’INFORMATION
2002
Société ivoirienne de Banque (S1B).
— Bilan annuel au 31 décembre 2000.
PARTIE OFFICIELLE
ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE D’ETAT, MINISTERE DE LA JUSTICE
2004
17 fév.....Arrêté n° 20 portant nomination de M. TANOH Kouadio Emmanuel, conseiller technique au ministère d’Etat, ministère de la Justice.
11 mars.....Arrêté n° 26 portant nomination de M. KONE Tiécoura, conseiller technique au ministère d’Etat, ministère de la Justice.
11 mars.....Arrêté n° 27 portant nomination de M. PANY Kouadio Marcel, chef du Service Communication et Relations publiques du ministère d’Etat, ministère de la Justice.
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2003
13 jan.....Arrêté n° 2 MEMEF. DGTCP. DT. portant agrément de la Mutuelle financière d’Epargne et de Crédit (MUFEC).
MINISTERE D’ETAT MINISTERE DE L’ADMINISTRATION DU TERRITOIRE
2004
15 juin.....Arrêté municipal n° 10 MAB. SG. DAAC. portant ouverture d’une enquête de commodo et incommodo pour l’occupation d’une parcelle du domaine public routier à Abobo, sollicitée par la société Total.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
2002
Concessions accordées à titre définitif.
2003
Concessions accordées à titre provisoire.
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
2004
15 jan.....Décret n° 2004-39 portant nomination de M. ADJA-Diby Germain, secrétaire général de l’Université de Bouaké.
MINISTERE DU COMMERCE
15 jan.....Décret n° 2004-41 portant %omination de M. PANGNI N’Guessan Jules, directeur de la Régulation économique.
15 jan.....Décret n° 2004-42 portant nomination de M. TUO Navigué Jules, directeur des Accords sur les Produits de Base.
15 jan.....Décret n° 2004-44 portant nomination de M. SANOGO Lassina, directeur des Organisations économiques et de l’Expansion commerciale.
MINISTERE DES EAUX ET FORETS
15 jan.....Décret n° 2004-40 portant nomination de M. APATA Gustave, directeur de l’Informatique, des Statistiques et des Archives du ministère des Eaux et Forêts.
MINISTERE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DES TELECOMMUNICATIONS
2004
22 jan.....Décret n° 2004-91 portant définition d’une période transitoire avant l’ouverture à la concurrence du secteur des Télécommunications.
MINISTERE DE LA LUTTE CONTRE LE SIDA
3 mars.....Arrêté n° 16 MLS. CAB. portant nomination de Mme DIABATE née CONOMBO Joséphine, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.
29 mars.....Arrêté n° 17 MLS. CAB. portant nomination de M. AMANY Essan Henry, inspecteur au ministère de la Lutte contre le Sida.
ACTES DES INSTITUTIONS
GRANDE CHANCELLERIE DE L’ORDRE NATIONAL
26 avril.....Décret n° 2004-297 portant nomination dans l’Ordre du Mérite ivoirien.
6 juin.....Décret n° 2004-329 portant modification au décret n° 2004-200 du 9 mars 2004 portant élévation dans l’Ordre national.
6 juin.....Décret n° 2004-332 portant nominations dans l’Ordre national.
6 juin.....Décret n° 2004-336 portant nominations dans l’Ordre national.
6 juin.....Décret n° 2004-338 portant nominations dans l’Ordre du Mérite ivoirien.
6 juin.....Décret n° 2004-340 portant nominations dans l’Ordre du Mérite ivoirien.
TEXTES PUBLIES A TITRE D’INFORMATION
2002
Société ivoirienne de Banque (S1B).
— Bilan annuel au 31 décembre 2000.