Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N°89 du Jeudi 05 Novembre 2020
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N°89 du Jeudi 05 Novembre 2020
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2020 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
30 juillet ..... Décret nO 2020-589 portant nomination à titre exceptionnel de Mlle CISSE Massé au grade A3 dans l’emploi d’attaché de Communication.
30 juillet ..... Décret nO 2020-592 portant nomination à titre exceptionnel de Mme EKRA-AMON Nathalie au grade B3 dans l’emploi de secrétaire de Direction.
30 juillet ..... Décret n° 2020-593 portant nomination à ti1oe exceptionnel de Mlle ADJOBA Meledi Marcelline Ablé au grade A4 dans l’emploi d’administrateur de la
Communication.
30 juillet ..... Décret nO 2020-594 portant nomination à titre exceptionnel de M. BAMBA Kandanan au grade A3 dans l’emploi d’attaché administratif;
30 juillet ..... Décret nO 2020-595 portant nomination à titre exceptionnel de M. COULmALY Brahima au grade A4 dans l’emploi d’administrateur civil.
30 juillet ..... Décret n° 2020-596 portant nomination à titre exceptionnel de M. Ibrahima TIMITE au grade DI dans l’emploi d’agent spécialisé des Travaux publics.
30 juillet. ..... Décret nO 2020-597 portant nomination à titre exceptionnel de M. OUAITARA Youssouf au grade DI dans l’emploi d’agent spécialisé des Travaux publics.
30 juillet ..... Décret n° 2020-598 portant nomination à titre exceptionnel de M. OUAITARA Taziefl’Ben Hamm dans le corps diplomatique, groupe III, dans l’emploi de secrétaire des Af1àires étrangères.
30 juillet ..... Décret n° 2020-599 portant nomination à titre exceptionnel de M. DRAME Drissa au grade DI dans l’emploi d’agent spécialisé des Travaux publics.
8 oct ........... Décret nO 2020-878 portant nomination dans le corps des commissaires de Police en qualité de commissaire de Police de 2" classe.
8 oct ........... Décret nO 2020-879 conférant le grade de commissaire de Police et portant nomination dans le corps.
2020 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA CONSTRUcnON, DU LOGEMENT DE VASSAINISSEMENTETDE VURBANISME
2018
20 juin ........ Arrêté nO 18-00003IMCLAUIDGUFIDU/SDAPU portant approbation du plan du lotissement dénommé « BONOUMIN NORD », commune de Cocody, district autonome d’Abidjan.
MINlSTERE DE LA CONSTRUCTION, DU LOGEMENT ET DE VURBANISME
2020
27 Mars.. ......... .Arreté no 20-04144/MCLU/DGUF/DDU/COD-AE2/OdJ accordant à MmeAGOUSSI épouse YAPO M’Gbadou Rosine Gisèle, 13 B.P. 713 Abidjan 13, la concession définitive du lot nO 431 de l’îlot nO 41 d’une superficie de 692 m2 du lotissement « ADJIN PALMERAIE », commune de Bingerville, objet du titre foncier nO 220 857 de la circonscription foncière d’Allobé.
19 juin. ....... Arrêté nO 20-0000I/MCLU-CAB/DAJC/KM/KAGca portant retrait de l’arrêté nO 19-0003/MCLU/DAJC/DGUF/DU/SDAPU du 10 mai 2019 ayant annulé l’arrêté nOl8-OOOO4/MCLAU/DGUF/DU/SDAPU du 20 juin 2018 portant approbation du plan de lotissement . dénommé « BONOUMIN NORD COMPLEMENTAIRE, commune de Cocody.
PARTIE OFFICIELLE
2020 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
30 juillet ..... Décret nO 2020-589 portant nomination à titre exceptionnel de Mlle CISSE Massé au grade A3 dans l’emploi d’attaché de Communication.
30 juillet ..... Décret nO 2020-592 portant nomination à titre exceptionnel de Mme EKRA-AMON Nathalie au grade B3 dans l’emploi de secrétaire de Direction.
30 juillet ..... Décret n° 2020-593 portant nomination à ti1oe exceptionnel de Mlle ADJOBA Meledi Marcelline Ablé au grade A4 dans l’emploi d’administrateur de la
Communication.
30 juillet ..... Décret nO 2020-594 portant nomination à titre exceptionnel de M. BAMBA Kandanan au grade A3 dans l’emploi d’attaché administratif;
30 juillet ..... Décret nO 2020-595 portant nomination à titre exceptionnel de M. COULmALY Brahima au grade A4 dans l’emploi d’administrateur civil.
30 juillet ..... Décret n° 2020-596 portant nomination à titre exceptionnel de M. Ibrahima TIMITE au grade DI dans l’emploi d’agent spécialisé des Travaux publics.
30 juillet. ..... Décret nO 2020-597 portant nomination à titre exceptionnel de M. OUAITARA Youssouf au grade DI dans l’emploi d’agent spécialisé des Travaux publics.
30 juillet ..... Décret n° 2020-598 portant nomination à titre exceptionnel de M. OUAITARA Taziefl’Ben Hamm dans le corps diplomatique, groupe III, dans l’emploi de secrétaire des Af1àires étrangères.
30 juillet ..... Décret n° 2020-599 portant nomination à titre exceptionnel de M. DRAME Drissa au grade DI dans l’emploi d’agent spécialisé des Travaux publics.
8 oct ........... Décret nO 2020-878 portant nomination dans le corps des commissaires de Police en qualité de commissaire de Police de 2" classe.
8 oct ........... Décret nO 2020-879 conférant le grade de commissaire de Police et portant nomination dans le corps.
2020 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DE LA CONSTRUcnON, DU LOGEMENT DE VASSAINISSEMENTETDE VURBANISME
2018
20 juin ........ Arrêté nO 18-00003IMCLAUIDGUFIDU/SDAPU portant approbation du plan du lotissement dénommé « BONOUMIN NORD », commune de Cocody, district autonome d’Abidjan.
MINlSTERE DE LA CONSTRUCTION, DU LOGEMENT ET DE VURBANISME
2020
27 Mars.. ......... .Arreté no 20-04144/MCLU/DGUF/DDU/COD-AE2/OdJ accordant à MmeAGOUSSI épouse YAPO M’Gbadou Rosine Gisèle, 13 B.P. 713 Abidjan 13, la concession définitive du lot nO 431 de l’îlot nO 41 d’une superficie de 692 m2 du lotissement « ADJIN PALMERAIE », commune de Bingerville, objet du titre foncier nO 220 857 de la circonscription foncière d’Allobé.
19 juin. ....... Arrêté nO 20-0000I/MCLU-CAB/DAJC/KM/KAGca portant retrait de l’arrêté nO 19-0003/MCLU/DAJC/DGUF/DU/SDAPU du 10 mai 2019 ayant annulé l’arrêté nOl8-OOOO4/MCLAU/DGUF/DU/SDAPU du 20 juin 2018 portant approbation du plan de lotissement . dénommé « BONOUMIN NORD COMPLEMENTAIRE, commune de Cocody.