Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 54 du jeudi 28 septembre 1961
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 54 du jeudi 28 septembre 1961
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
1961 ACTES DU GOUVERNEMENT
GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE
Personnel.
MINISTERE DES FINANCES, DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DU PLAN
1er septembre….. 1610 FAEP. CM. — Décision nommant M. M’Boua Amari Paul, commis d’Administration générale, dépositaire comptable pour le matériel en service de la subdivision d’Adiaké.
Arrêté rapporté.
Arrêtés de reprise.
Arrêté de transfert.
Affectation de terrain.
Autorisation d’exploitation de carrière.
Commissions.
Personnel.
MINISTERE DE L’INTERIEUR
8 septembre….. 1520 I. CAB. — Arrêté autorisant M. Jean N’Gatta à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la grande licence.
8 septembre….. 1523 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant M. N’Dri, Konan à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1524 i. CAB. AG. — Arrêté autorisant M. Anoumou Damoi, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1525 l. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mme Issanchou, née Prophos Emmy, à rouvrir et gérer le bar-restaurant dénommé « Tom-Pouce Bar »,comportant la grande licence.
8 septembre….. 1526 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mlle Guiba Catherine, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1527 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mme Assi, née Chiassi Mathilde, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1528 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mme Portecope Septime, née Salimata Ouattara, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
Interdictions de séjour.
Personnel.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
30 aout….. 284 ME. CAB. — Décision accordant une allocation forfaitaire à Mme Marie Dosso, née Akobé.
30 aout….. 285 MEN. DJS. — Décision accordant une subvention à la J.A.C.F.
1er septembre….. 2062 DE. ME. EP. — Arrêté autorisant l’ouverture d’une école primaire privée protestante d’une classe à Agnibilékrou.
1er septembre….. 2071 DE. ME. EP. — Décision reconnaissant les écoles privées non confessionnelles.
1er septembre…...2072 DE. 2 ME. — Décision reconnaissant les écoles privées.
1er septembre….. 2080 DE. ME. EP. — Arrêté autorisant l’ouverture d’une école privée adventiste.
1er septembre….. 2081 DE ME. EP. — Arrêté autorisant l’ouverture d’une classe nouvelle à l’école primaire privée catholique filles d’Abengourou.
7 septembre...2100 DE. ME EP. - Arrêté autorisant l’ouverture d une classe nouvelles dans l’école primaire privée non confessionnelle de Rubino (Agboville).
Personnel.
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
Personnel.
MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
7 Septemb….. 1659 TP. D. M .M. —Décision autorisant M. Lastenet Gabril à exercer par dérogation le commandement du navire « Nostradamus».
Enquêtes de commodo et incommodo.
Concessions accordées à titre temporaire.
Déclassement.
Personnel.
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA COOPERATION
Personnel.
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE
Concours.
Personnel.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
1er septembre….. 5 MCU. CAB. — Arrêté modifiant l’article premier de l’arrêté n° 1 MCU. CAB. du 27 janvier 1961.
Personnel.
PARTIE OFFICIELLE
1961 ACTES DU GOUVERNEMENT
GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE
Personnel.
MINISTERE DES FINANCES, DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DU PLAN
1er septembre….. 1610 FAEP. CM. — Décision nommant M. M’Boua Amari Paul, commis d’Administration générale, dépositaire comptable pour le matériel en service de la subdivision d’Adiaké.
Arrêté rapporté.
Arrêtés de reprise.
Arrêté de transfert.
Affectation de terrain.
Autorisation d’exploitation de carrière.
Commissions.
Personnel.
MINISTERE DE L’INTERIEUR
8 septembre….. 1520 I. CAB. — Arrêté autorisant M. Jean N’Gatta à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la grande licence.
8 septembre….. 1523 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant M. N’Dri, Konan à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1524 i. CAB. AG. — Arrêté autorisant M. Anoumou Damoi, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1525 l. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mme Issanchou, née Prophos Emmy, à rouvrir et gérer le bar-restaurant dénommé « Tom-Pouce Bar »,comportant la grande licence.
8 septembre….. 1526 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mlle Guiba Catherine, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1527 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mme Assi, née Chiassi Mathilde, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
8 septembre….. 1528 I. CAB. AG. — Arrêté autorisant Mme Portecope Septime, née Salimata Ouattara, à ouvrir et gérer un débit de boissons comportant la petite licence.
Interdictions de séjour.
Personnel.
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
30 aout….. 284 ME. CAB. — Décision accordant une allocation forfaitaire à Mme Marie Dosso, née Akobé.
30 aout….. 285 MEN. DJS. — Décision accordant une subvention à la J.A.C.F.
1er septembre….. 2062 DE. ME. EP. — Arrêté autorisant l’ouverture d’une école primaire privée protestante d’une classe à Agnibilékrou.
1er septembre….. 2071 DE. ME. EP. — Décision reconnaissant les écoles privées non confessionnelles.
1er septembre…...2072 DE. 2 ME. — Décision reconnaissant les écoles privées.
1er septembre….. 2080 DE. ME. EP. — Arrêté autorisant l’ouverture d’une école privée adventiste.
1er septembre….. 2081 DE ME. EP. — Arrêté autorisant l’ouverture d’une classe nouvelle à l’école primaire privée catholique filles d’Abengourou.
7 septembre...2100 DE. ME EP. - Arrêté autorisant l’ouverture d une classe nouvelles dans l’école primaire privée non confessionnelle de Rubino (Agboville).
Personnel.
MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE
Personnel.
MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
7 Septemb….. 1659 TP. D. M .M. —Décision autorisant M. Lastenet Gabril à exercer par dérogation le commandement du navire « Nostradamus».
Enquêtes de commodo et incommodo.
Concessions accordées à titre temporaire.
Déclassement.
Personnel.
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA COOPERATION
Personnel.
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE
Concours.
Personnel.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
1er septembre….. 5 MCU. CAB. — Arrêté modifiant l’article premier de l’arrêté n° 1 MCU. CAB. du 27 janvier 1961.
Personnel.