Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 39 du jeudi 25 septembre 2008
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 39 du jeudi 25 septembre 2008
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
2008 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DELA REPUBLIQUE
2008
5 août….. Décret n° 2008-224 portant élévation dans l’Ordre national.
18 août….. Décision n° 2008-17 PR. portant dispositions spéciales en matière d’audiences foraines de rattrapage.
2008 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
2008
5 août….. Décret n° 2008-231 portant nomination de M. AYOMAN Ambohalè Paul. Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près le Royaume d’Espagne avec résidence à Madrid.
5 août….. Décret n° 2008-232 portant nomination de M. BITI Allou Wanyou Eugène. Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près la République du Cameroun avec résidence à Yaoundé.
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
2006
29 déc….. Décret n° 2006-507 portant naturalisation de NASSAR Fadi .
29 déc….. Décret n° 2006-508 portant naturalisation de ALAYAN Aly.
29 déc….. Décret n° 2006-509 portant naturalisation de CHALHOUB Nasser.
29 déc….. Décret n° 2006-516 portant naturalisation de Souleymane SABBAH .
29 déc….. Décret n° 2006-523 portant naturalisation de JAMAL Bassam et son épouse.
29 déc….. Décret n° 2006-541 portant naturalisation de KAFAROU Akangbé.
29 déc…. Décret n° 2006-544 portant naturalisation de ALAYAN Jamal et son épouse.
29 déc….. Décret n° 2006-545 portant naturalisation de ALAYAN Mohamed.
29 déc….. Décret n° 2006-546 portant naturalisation de ALAYA N Dounia .
29 déc…… Décret n° 2006-548 portant naturalisation de OMAIS Nassir et son épouse.
29 déc….. Décret n° 2006-549 portant naturalisation de SERITOUBA Gnangue.
29 déc….. Décret n° 2006-553 portant naturalisation de BALAGHI Habib.
29 déc….. Décret n° 2006-558 portant naturalisation de OUSMANE Sawadogo.
2007
31 déc….. Décret n° 2007-782 portant naturalisation de SEKLAOUI Khalil et son épouse.
2008
11sept….. Décret n° 2008-250 portant naturalisation de SIGUE Aboubacar.
2007
8 nov….. Décret n° 2007-609 modifiant et complétant le décret n° 93-608 du 2 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l’Administration de l’Etat et dans les Etablissements publics nationaux.
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
22 mai….. Arrêté n° 397 MEF.CAB annulant rémission de bons du Trésor à taux dénommée BTDF 04 Juin 2010.
PARTIE OFFICIELLE
2008 ACTES PRESIDENTIELS
PRESIDENCE DELA REPUBLIQUE
2008
5 août….. Décret n° 2008-224 portant élévation dans l’Ordre national.
18 août….. Décision n° 2008-17 PR. portant dispositions spéciales en matière d’audiences foraines de rattrapage.
2008 ACTES DU GOUVERNEMENT
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
2008
5 août….. Décret n° 2008-231 portant nomination de M. AYOMAN Ambohalè Paul. Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près le Royaume d’Espagne avec résidence à Madrid.
5 août….. Décret n° 2008-232 portant nomination de M. BITI Allou Wanyou Eugène. Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d’Ivoire près la République du Cameroun avec résidence à Yaoundé.
MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
2006
29 déc….. Décret n° 2006-507 portant naturalisation de NASSAR Fadi .
29 déc….. Décret n° 2006-508 portant naturalisation de ALAYAN Aly.
29 déc….. Décret n° 2006-509 portant naturalisation de CHALHOUB Nasser.
29 déc….. Décret n° 2006-516 portant naturalisation de Souleymane SABBAH .
29 déc….. Décret n° 2006-523 portant naturalisation de JAMAL Bassam et son épouse.
29 déc….. Décret n° 2006-541 portant naturalisation de KAFAROU Akangbé.
29 déc…. Décret n° 2006-544 portant naturalisation de ALAYAN Jamal et son épouse.
29 déc….. Décret n° 2006-545 portant naturalisation de ALAYAN Mohamed.
29 déc….. Décret n° 2006-546 portant naturalisation de ALAYA N Dounia .
29 déc…… Décret n° 2006-548 portant naturalisation de OMAIS Nassir et son épouse.
29 déc….. Décret n° 2006-549 portant naturalisation de SERITOUBA Gnangue.
29 déc….. Décret n° 2006-553 portant naturalisation de BALAGHI Habib.
29 déc….. Décret n° 2006-558 portant naturalisation de OUSMANE Sawadogo.
2007
31 déc….. Décret n° 2007-782 portant naturalisation de SEKLAOUI Khalil et son épouse.
2008
11sept….. Décret n° 2008-250 portant naturalisation de SIGUE Aboubacar.
2007
8 nov….. Décret n° 2007-609 modifiant et complétant le décret n° 93-608 du 2 juillet 1993 portant classification des grades et emplois dans l’Administration de l’Etat et dans les Etablissements publics nationaux.
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
2008
22 mai….. Arrêté n° 397 MEF.CAB annulant rémission de bons du Trésor à taux dénommée BTDF 04 Juin 2010.