Journal Officiel Source: Gouvernement
Journal Officiel N° 10 du jeudi 16 mars 1989
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JOURNAL OFFICIEL
DE LA REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE
SOMMAIRE
Journal Officiel N° 10 du jeudi 16 mars 1989
SOMMAIRE
PARTIE OFFICIELLE
1989 ACTES DU GOUVERNEMENT
1988
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA POPULATION
18 nov….. Arrêté n° 245 MSP. DSPH. fixant la nomenclature des actes de Biologie médicale.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
1989
22 février….. Arrêté n° 700 MCU. — Avis n° 88-56 MCU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la sous-préfecture de Danané en vue de l’approbation du lotissement de Gbéta, canton Kalé.
22 février….. Arrêté n° 733 MCU. — Avis n° 88-46 MCU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la sous-préfecture de Danané en vue de l’approbation du lotissement de Bampleu.
22 février….. Arrêté n° 736 MCU. — Avis n° 88-49 MCU. prescrivant une enquête de commodo et vue de l’approbation du lotissement de Bélégleu.
TEXTES PUBLIES A TITRE D’INFORMATION
Banque Ouest africaine de Développement :
— Situation au 30 septembre 1987.
— Situation au 31 octobre 1987.
— Situation au 30 novembre 1987.
— Situation au 31 décembre 1987.
Banque Real de Côte d’Ivoire S.A. :
— Bilan au 30 septembre 1988.
— Compte d’exploitation et de résultat du 1er octobre 1987 au 30 septembre 1988.
PARTIE OFFICIELLE
1989 ACTES DU GOUVERNEMENT
1988
MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA POPULATION
18 nov….. Arrêté n° 245 MSP. DSPH. fixant la nomenclature des actes de Biologie médicale.
MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME
1989
22 février….. Arrêté n° 700 MCU. — Avis n° 88-56 MCU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la sous-préfecture de Danané en vue de l’approbation du lotissement de Gbéta, canton Kalé.
22 février….. Arrêté n° 733 MCU. — Avis n° 88-46 MCU. prescrivant une enquête de commodo et incommodo à la sous-préfecture de Danané en vue de l’approbation du lotissement de Bampleu.
22 février….. Arrêté n° 736 MCU. — Avis n° 88-49 MCU. prescrivant une enquête de commodo et vue de l’approbation du lotissement de Bélégleu.
TEXTES PUBLIES A TITRE D’INFORMATION
Banque Ouest africaine de Développement :
— Situation au 30 septembre 1987.
— Situation au 31 octobre 1987.
— Situation au 30 novembre 1987.
— Situation au 31 décembre 1987.
Banque Real de Côte d’Ivoire S.A. :
— Bilan au 30 septembre 1988.
— Compte d’exploitation et de résultat du 1er octobre 1987 au 30 septembre 1988.