Journal Officiel Edition Complémentaire N° 12 du vendredi 01 décembre 1989

SOMMAIRE


1989 ACTES DU GOUVERNEMENT


PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE


17 octobre…..Décret n° 87-1010 chargeant M. Vamoussa Bamba, ministre des Travaux publics, des Transports, de la Construction et de l’Urbanisme, de l’intérim du ministère de la Recherche scientifique et de la Culture, pendant l’absence de M. Alassane Salif N’Diaye.

23 octobre….. Décret n° 89-1011 chargeant M. Yed Esaïe Angoran, ministre des Mines, de l’intérim du ministère de l’Education nationale chargé de l’Enseignement secondaire et supérieur, pendant l’absence de M. Balla Keïta.

23 octobre….. Décret n° 89-1093 chargeant M. Mathieu Ekra, ministre d’Etat, d’assurer l’expédition des affaires courantes, pendant l’absence du Président de la République.

23 octobre….. Décret n° 89-1126 chargeant M. Jean Konan Banny, ministre de la Défense, de l’intérim du ministère des Affaires étrangères, pendant l’absence de M. Siméon Aké.

26 octobre….. Décret n° 89-1149 chargeant M. Jean-Jacques Béchio, ministre de la Fonction publique, de l’intérim du ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires sociales, pendant l’absence de M. Yaya Ouattara.

26 octobre.. Décret n° 89-1150 chargeant M. Vincent-Pierre Lokrou, ministre de l’Agriculture et des Eaux et Forêts, de l’intérim du ministère du Tourisme, pendant l’absence de M. Jean-Claude Delafosse.


1989
26 octobre…. Décret n° 89-1151 chargeant M. Yed Esaïe Angoran, ministre des Mines, de l’intérim du ministère de l’Economie et des Finances ,pendant l’absence de M. Moïse Koumoué Koffi.

11 nov….. Décret n° 89-1212 chargeant M. Yed Esaïe Angoran, ministre des Mines, de l’intérim du ministère de l’Economie et des Finances, pendant l’absence de M. Moïse Koumoué Koffi.

11 nov….. Décret n° 89-1213 chargeant M. Christophe Gboho, ministre de la Production animale, de l’intérim du ministère des Postes et Télécommunications, pendant l’absence de M. Vin cent Tioko Djédjé.

13 nov….. Décret n° 89-1214 chargeant M. Jean Konan Banny, ministre de la Défense, de l’intérim du ministère des Affaires étrangères, pendant l’absence de M. Siméon Aké.

13 nov….. Décret n° 89-1215 chargeant M. Alassane Salif N’Diaye, ministre de la Recherche scientifique et de la Culture, de l’intérim du ministère des Travaux publics, des Transports, de la Construction et de l’Urbanisme, pendant l’absence de M. Vamoussa Bamba.

15 nov….. Décret n° 89-1216 chargeant M. Albert Vaniébi-Tra, ministre du Travail, de l’intérim du ministère de l’Enseignement technique et de la Formation professionnelle, pendant l’absence de M. Ange-François Barry-Battesti.


MINISTERE DE LA DEFENSE


11 octobre….. Décret n° 89-1007 portant nomination de M. Guérin Régis, inspecteur général de l’Enseignement et de la Formation maritimes.


1989
23 octobre….. Décret n° 89-1012 portant promotion d’officiers d’Activé de la Gendarmerie et des Forces Armées nationales au titre du 4e trimestre de l’année 1989.


MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES


11 octobre…. Décret n° 89-1008 portant nomination deM. Traoré Amadou, directeur des Affaires politiques au ministère des Affaires étrangères.


MINISTERE DE L’INTERIEUR


7 août….. Arrêté n° 404 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Bangolo.

22 sept….. Arrêté n° 465 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Rubino.

22 sept….. Arrêté n° 466 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Jacqueville.

22 sept….. Arrêté n° 467 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Tanda.

22 sept….. Arrêté n° 469 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Yopougon.

23 sept….. Arrêté n° 470 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Facobly.

28 sept….. Arrêté n° 474 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Saïoua.

28 sept….. Arrêté n° 475 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Téhini.

28 sept….. Arrêté n° 476 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune d’Akoupé.

28 sept….. Arrêté n° 479 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Port-Bouet.

6 octobre….. Arrêté n° 500 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 2 de l’exercice 1989 de la commune de la Ville d’Abidjan.

23 octobre….. Décret n° 89-1020 autorisant M. Mohamed Ezzedine Jamal à exercer la profession de débitant de boissons.

23 octobre….. Arrêté n° 517 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 2 de l’exercice 1989 de la commune de Mankono.

23 octobre….. Arrêté n° 518 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Gohitafla.

23 octobre….. Arrêté n° 519 INT. DCL. portant approbation et règlement du budget modificatif n° 1 de l’exercice 1989 de la commune de Man.


1989
25 octobre….. Arrêté n° 527 INT. AT. D. rapportant l’interdiction de la diffusion et de la vente des publications du groupe « Jeune Afrique » en République de Côte d’Ivoire.


MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES


30 sept….. Arrêté n° 338 MEF. portant retrait d’agrément à la Banco Do Brasil.

18 octobre….. Arrêté n° 62 MB. CAB. portant nomination de M. Bressat Bernard, en qualité de conseiller technique au Cabinet du ministre du Budget.

18 octobre….. Arrêté n° 63 MB. CAB. portant nomination de Mlle Aka Christiane Laure, secrétaire au Cabinet du ministre du Budget.

23 octobre….. Décret n° 89-1021 portant nomination de M. Kouamé Yapi Clément dans le corps des administrateurs des Services financiers.

23 octobre….. Décret n° 89-1022 portant nomination de M. N’Guessan-bi-Trazié dans le corps des administrateurs des Services financiers.

23 octobre….. Décret n° 89-1023 portant nomination de M. Soumaïla Doumbia dans le corps des administrateurs des Services financiers.

23 octobre….. Décret n° 89-1024 portant nomination de Mme Koffi, née Toto lou Yaba dans le corps des administrateurs des Services financiers.

23 octobre….. Décret n° 89-1025 portant nomination de M. Dria Téhé Gaston dans le corps des administrateurs des Services financiers.

23 octobre….. Décret n° 89-1037 portant nomination de M. Assa Kablan Georges dans le corps des ingénieurs informaticiens.

23 octobre….. Décret n° 89-1038 portant nomination de M. Guella Michel dans le corps des ingénieurs informaticiens.

23 octobre….. Décret n° 89-1039 portant nomination de M. Taki Yao Emmanuel dans le corps des ingénieurs informaticiens.

23 octobre….. Décret n° 89-1040 portant nomination de M. Gohou Gnaoré Toussaint J. C. dans le corps des ingénieurs informaticiens.

26 octobre….. Décret n° 89-1130 portant nomination de M. Kouamé Kouakou Julien dans le corps des ingénieurs informaticiens.

26 octobre….. Décret n° 89-1131 portant nomination de M. Kouakou Loukou dans le corps des ingénieurs informaticiens.



MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DES EAUX ET FORETS


1985
19 mars….. Arrêté n° 234 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Dagbolo Ouattara Bernard.

19 mars….. Arrêté n° 235 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Onato Liabra Emile.


1985
19 mars….. Arrêté n° 237 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à Mme Sanogo, née Ziké Thoyo.

19 mars….. Arrêté n° 238 MINAGREF. DEF. SDPIF.portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à Mme Niamké Agama Jacqueline.

19 mars….. Arrêté n° 239 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à la société Compagnie d’Exploitation forestière de Divo.

19 mars….. Arrêté n° 240 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Mohamed Hassan Ayaché.

19 mars….. Arrêté n° 241 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à la société Omnium de Négoce de Grume.

24 avril….. Arrêté n° 552 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant transfert à Mme Nafissé Abed, le permis n° 50 026, sis dans la sous-préfecture de Tabou précédemment détenu par Mme Zora
Abed.

29 Avril….. Arrêté n° 563 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Yao Koffi Joseph.

29 avril….. Arrêté n° 564 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Yao Koffi Joseph.

29 avril….. Arrêté n° 565 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à Mme Bohouo Diayé Juliette.

29 avril….. Arrêté n° 566 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à Mme Oula Goho Joséphine.

29 avril….. Arrêté n° 567 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à Mme Yao Miclo Elisabeth.

29 avril….. Arrêté n° 568 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Emile Sérigba.

29 avril….. Arrêté n° 569 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à Mme Sangaré Djadja Odette.

29 avril….. Arrêté n° 570 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Eliam Niamké Eloi.

29 avril….. Arrêté n° 571 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. N’Guessan Julien.

29 avril….. Arrêté n° 572 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Mamadou Touré Babolé.


1985
29 avril….. Arrêté n° 573 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à la SIEFE.

29 avril….. Arrêté n° 574 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à la Mutuelle du Galo.

29 avril….. Arrêté n° 575 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Béfaga Cissé.

29 avril….. Arrêté n° 576 MINAGREF. DEF. SDPIF.portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type B, à M. Yagba Kanon Bernardin.

29 avril….. Arrêté n° 577 MINAGREF. DEF. SDPIF.portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type A, à la société S. I. T. B.

29 avril….. Arrêté n° 578 MINAGREF. SDPIF. Portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type A, à la société S.I.T.B.

29 avril….. Arrêté n° 579 MINAGREF. DEF. SDPIF. portant attribution d’un permis temporaire d’exploitation forestière de type A, à la société S.I.T.B.


1989
16 mars….. Arrêté n° 62 MINAGRI. DA. accordant à M. Mitri Jean, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Assan-Kouadiokro, sous-préfecture de Bouaké.

5 mai….. Arrêté n° 74 MINAGRI. DA. accordant à M. N’Goran Konin, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Brou-Attakro, sous-préfecture d’Arrah.

5 mai….. Arrêté n° 76 MINAGRI. DA. accordant à M. Niamien Koffi, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Yapokoi, sous-préfecture d’Anyama.

5 mai….. Arrêté n° 80 MINAGRI. DA. accordant à M. Porquet Ouézzan Bernard, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à N’Doumikro, sous-préfecture de Dabou.

16 juin….. Arrêté n° 92 MINAGRI. DA. accordant à M. Amakou Brou, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Adjouan, sous-préfecture d’Aboisso.

16 juin….. Arrêté n° 95 MINAGRI. DA. accordant à M. Dindji Odjellou Jules, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Affiénou, sous-préfecture d’Aboisso.

16 juin….. Arrêté n° 100 MINAGRI. DA. accordant à M. Dindji Odjellou Jules, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Maféré, sous-préfecture d ’Aboisso.

10 juin….. Arrêté n° 105 MINAGRI. DA. accordant à M. Affoumou Koffi Emile, la concession définitive d’un terrain rural, sis à N’Zuékro, sous-préfecture de Bouaké.


1989
17 juillet….. Arrêté n° 110 MINAGRI. DA. accordant à M. Kouakou Allaly, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Duquesne-Crémone, sous-préfecture d’Adzopé.

24 juillet….. Arrêté n° 113 MINAGRI. DA. accordant à M. Aké Adopo, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Biasso, sous-préfecture d’Adzopé.

24 juillet….. Arrêté n° 115 MINAGRI. DA. accordant à M. Brou Amakou, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Adjouan, sous-préfecture d’Aboisso.

3 août….. Arrêté n° 116 MINAGRI. DA. accordant à M. Godo Gnahoua Honoré, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Bimbresso, sous-préfecture de Bingerville .

3 août….. Arrêté n° 118 MINAGRI. DA. accordant à M. Sinzé Godo Bientôt, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Benomba, sous-préfecture de Biankouma.

3 août….. Arrêté n° 120 MINAGRI. DA. accordant à M. Diomandé Souleymane, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Békro, sous-préfecture de Séguéla.

21 août….. Arrêté n° 130 MINAGRI. DA. accordant à Mme Pitté Albert, la concession provisoire sous réserve des droits des tiers d’un terrain rural, sis à Santé, sous-préfecture de Bingerville.

23 octobre….. Décret n° 89-1047 portant nomination de M. Kouamé Koffi dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.

23 octobre….. Décret n° 89-1048 portant nomination de Mlle Djidji Andé Hortense dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.

23 octobre….. Décret n° 89-1049 portant nomination de M. Dodien Ouli Benoît dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.

23 octobre….. Décret n° 89-1050 portant nomination de
M. Ghanzai Mouhoké Napoléon P. dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.

23 octobre….. Décret n° 89-1051 portant nomination de M. Bohé Gui Bernard dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.

23 octobre….. Décret n° 89-1052 portant nomination de M. Kouakou Amani Michel dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.

23 octobre….. Décret n° 89-1101 portant nomination de M. Youcouri Tanoh François dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.

26 octobre….. Décret n° 89-1129 portant nomination de Mme N’Goran, née Yao Aménan Alice dans le corps des ingénieurs d’Agronomie, du Génie rural et des Eaux et Forêts.


MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE CHARGE DE L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR


1989
23 octobre….. Décret n° 89-1026 portant nomination de M. Mobiot Mandou Léonard dans le corps des maîtres de Conférences.

23 octobre….. Décret n° 89-1061 portant nomination de M. Sidibé Valy dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre….. Décret n° 89-1062 portant nomination de Mme Toungara, née Maddox Jeanne dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre….. Décret n° 89-1063 portant nomination de M. Miaka Ouretto dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre….. Décret n° 89-1064 portant nomination de Mme Monnet, née Ayé Apo Agnès dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre….. Décret n° 89-1065 portant nomination de M. Dégni Jules dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre….. Décret n° 89-1066 portant nomination de M. Assi Séka dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre. .Décret n° 89-1067 portant nomination de M. Andoh Isaac Hamilton dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre.. Décret n° 89-1068 portant nomination de M. Kouassi N’Guessan dans le corps des maîtres assistants.

23 octobre….. Décret n° 89-1069 portant nomination de Mlle Dougrou N’Guessan Blandine dans le corps des maîtres assistants.

26 octobre….. Décret n° 89-1133 portant nomination de M. Leopold Orner A. Comoé dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1134 portant nomination de Mme Dosso, née Bretin Mireille dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1135 portant nomination de M. Touré Stanislas dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1136 portant nomination de M. Touré Seydou dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1137 portant nomination de Mme Koné, née Diénéba Bamba dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1138 portant nomination de M. Dano Djédjé Sébastien dans le corps des maîtres de Conférences..

26 octobre…Décret n° 89-1139 portant nomination de M. Echimane Kouassi Antoine dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1140 portant nomination de M. Fadiga Dougoutiki dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1141 portant nomination de M. Malan Kla Anglade dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1142 portant nomination de M. Manzan Konan dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1143 portant nomination de M. Angoh Yapo dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1144 portant nomination de Mme Tagliante-Saracino, née chapman Janine Adèle F. dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1145 portant nomination de Mme Houénou, née Agbo Yveline dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1146 portant nomination de M. Lokrou Lohourignon Adrien dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1147 portant nomination de M. Bogui Pascal dans le corps des maîtres de Conférences.

26 octobre….. Décret n° 89-1148 portant nomination de M. Ba Zézé dans le corps des maîtres de Conférences.


MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA CULTURE


10 octobre….. Arrêté n° 175 MC. CAB. 1 portant délégation de signature à M. Voudé C. Noutoua, directeur de Cabinet du ministre de la Culture.

23 octobre….. Décret n° 89-1102 portant nomination de M. Koffi Koffi dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1103 portant nomination de M. Coulibaly Félix dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1104 portant nomination de M. Kane Mélama dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1105 portant nomination de M. Yaya Touré dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1106 portant nomination de M. Aka Dimy dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre…..Décret n° 89-1107 portant nomination de M. Adopo Assi François dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1108 portant nomination de M. Aman Naoh dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1109 portant nomination de M. Téra Kalilou dans le corps des chargés de Recherche .

23 octobre….. Décret n° 89-1110 portant nomination de M. Gnaoulé Oupoh Brunot dans le corps des chargés de Recherche .

23 octobre….. Décret n° 89-1111 portant nomination de M. Bla Tah Lambert dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1112 portant nomination de M. Bonsson Boladou dans le corps des chargés de Recherche.


1989
23 octobre….. Décret n° 89-1113 portant nomination de M. Tano Kouadio dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1114 portant nomination de M. Selly Essis Alphonse dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1115 portant nomination de M. Aboké Aguié dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1116 portant nomination de M. Yapo Abé Antoine dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1117 portant nomination de M. Souleymane Cissoko dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1118 portant nomination de M. Kakou-bi-N’Dri Antoine dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1119 portant nomination de M. Sié Koffi dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre…..Décret n° 89-1120 portant nomination de M. Yao Kouamé Albert dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre.. Décret n° 89-1121 portant nomination de M. Lingani Michel dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1122 portant nomination de M. Koffi N’Goran dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret n° 89-1123 portant nomination de Mlle Yao N’Drin dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre…..Décret n° 89-1124 portant nomination de M. Doumbia Ladji dans le corps des chargés de Recherche.

23 octobre….. Décret nc 89-1125 portant nomination de M. N’Cho Achiayé Ludovic dans le corps des chargés de Recherche.


MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS, DE LA CONSTRUCTIONET DE L’URBANISME


1985
24 déc….. Arrêté n° 4441 MTPCPT. SAD. transférant à M. Pagny Aka, la concession provisoire de la parcelle B du lot n° 380 de Treichville.


1988
9 sept….. Arrêté n° 2279 MCU. DCU. portant approbation du plan de lotissement de Tchématché, sous-préfecture de Sassandra.

10 octobre….. Arrêté n° 2521 MCU. DDU. SDR. du 20 septembre 1988 transférant à M. Rafiou Mouftaou Mounirou, la concession avec promesse de bail emphytéotique provisoire du lot n° 353 de la zone industrielle de Koumassi.

10 octobre….. Arrêté n° 2522 MCU. DDU. SDR. Transférant à la veuve Kouamé Ahou et aux héritiers de feu Konan Kouamé, la concession provisoire du lot n° 149 d’Abidjan-Nord.


1988
21 octobre….. Arrêté n° 2651 MCU. DDU. SDR. Transférant à M. Dirabou Placide, la concession provisoire du lot n° 2 163, îlot 188 de Cocody-les-Deux-Plateaux.

21 octobre….. Arrêté n° 2652 MCU. DDU. SDR. Transférant à M. et Mme Assémian Kouadio Emmanuel, la concession provisoire du lot n° 693, îlot 69 d’Akéikoi .

21 octobre….. Arrêté n° 2653 MCU. DDU. SDR. Transférant à M. Kanté Sibiri, la concession provisoire du lot n° 3 068, îlot 308 d’Abobo-Gare (quartier C).

27 octobre….. Arrêté n° 2686 MCU. DDU. SDR. Transférant à Mlle N’Dongo Coumba Bacar, la concession provisoire du lot n° 181, îlot 10, sis aux Deux-Plateaux 7e tranche.

28 octobre….. Arrêté n° 2718 MCU. DDU. SDR. Transférant à M. et Mme Diabaté Daouda, la concession provisoire du lot n° 21, îlot 2, sis aux Deux-Plateaux 7e tranche.

28 octobre….. Arrêté n° 2719 MCU. DDU. SDR. Transférant à M. et Mme Tanoé Kakou Télesphore Justin, la concession provisoire du lot n° 22, îlot 2, sis aux Deux-Plateaux 7e tranche.

28 octobre….. Arrêté n° 2720 MCU. DDU. SDR. Transférant à M. Coulibaly Abou, la concession provisoire du lot n° 23, îlot 2, sis aux Deux-Plateaux 7e tranche.

28 octobre….. Arrêté n° 2721 MCU. DDU. SDR. Transférant à M. Touré Abdéramane, la concession provisoire du lot n° 24, îlot 2, sis aux Deux-Plateaux 7e tranche.


1989
14 avril….. Arrêté n° 776 MCU. DCU. SDLPFV. Portant autorisation du lotissement du Baoulé appartenant à M. Khoury Nadim.

29 mai….. Arrêté n° 1147 MCU. DCU. SDLPFV. portant approbation du plan de lotissement de Kouamékro, commune de Bouaké, préfecture de Bouaké.

27 juillet….. Arrêté n° 1434 MCU. DCU. SDLPFV. modifiant l’arrêté n° 938 du 29 décembre 1972portant approbation du plan de lotissement du village d’Adjamé (quartier des Deux-Plateaux de Cocody, (Abidjan).

31 août….. Arrêté n° 1630 MCU. DCU. SDLPFV. modifiant l’arrêté n° 1697 MTPCPT. CAB. 1 du18 décembre 1984 portant approbation du plan de lotissement du village de Mougokro, sous-préfecture de Toumodi.

18 sept….. Arrêté n° 843 MTPT. DT. portant mutation de propriété sur l’aéronef Beecheraft Bonanza F.334 immatriculé TU-TNC.

23 octobre….. Décret n° 89-1029 portant nomination de M. Christian Gnangnan dans le corps des ingénieurs et architectes.

23 octobre….. Décret n° 89-1030 portant nomination de Mme Onézou, née Badmaiéva G.D. dans le corps des ingénieurs et architectes.

23 octobre….. Décret n° 89-1031 portant nomination de M. Kouakou Yao Germain dans le corps des ingénieurs et architectes.


1989
23 octobre….. Décret n° 89-1032 portant nomination de M. Gnopo Wawa Guillaume dans le corps des ingénieurs et architectes.

23 octobre….. Décret n° 89-1033 portant nomination de M. Diby Paha Gaston dans le corps des ingénieurs et architectes.

23 octobre….. Décret n° 89-1034 portant nomination de M. Tano Kouadio dans le corps des ingénieurs et architectes.

23 octobre….. Décret n° 89-1035 portant nomination de M. Yapo Yapo Calice dans le corps des ingénieurs et architectes.

23 octobre….. Décret n° 89-1036 portant nomination de M. Kouakou Kouakou Romain dans le corps des ingénieurs et architectes.

Concessions accordées à titre définitif.

Concessions accordées à titre provisoire.


MINISTERE DE LA JUSTICE


8 avril….. Arrêté n° 88 MJ. DSJ. portant nomination de M. Ago Danho Alphonse, huissier de Justice titulaire de charge à Abidjan.

8 avril….. Arrêté n° 95 MJ. DSJ. portant nomination de M. Gayé Lucien Gueleye, huissier de Justice titulaire de charge à Abidjan.

10 mai….. Décret n° 89-483 portant naturalisation de M. Yaméogo Abdoulaye.

10 mai….. Décret n° 89-484 portant naturalisation de M. Zongo Saïdou.

10 mai….. Décret n° 89-486 portant naturalisation de M. Zougnoma Harouna.

10 mai….. Décret n° 89-487 portant naturalisation de M. Bance Hamado et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-488 portant naturalisation de M. Sorogo Hadjara.

10 mai….. Décret n° 89-489 portant naturalisation de M. Ouélogo Amidou.

10 mai….. Décret n° 89-490 portant naturalisation de M. Ouédraogo David et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-491 portant naturalisation de M. Sorogo Alimata.

10 mai….. Décret n° 89-492 portant naturalisation de M. Kéita Mahamadou et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-493 portant naturalisation de M. Wilson Roland Kobina et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-494 portant naturalisation de M. Aoun Nabil.

10 mai….. Décret n° 89-495 portant naturalisation de M. Sossoumihen Dorothé.

10 mai….. Décret n° 89-496 portant naturalisation de M. Toni Ditiala.

10 mai….. Décret n° 89-497 portant naturalisation de Mlle Ouédraogo Ouédraogo Thérèse.

10 mai….. Décret n° 89-498 portant naturalisation de Mme Babadoudou Eugénie.

10 mai…. Décret n° 89-499 portant naturalisation de Mlle Adigbé Léocadie.


1989
10 mai….. Décret n° 89-500 portant naturalisation de Mlle Adigbé Sydonie.

10 mai….. Décret n° 89-501 portant naturalisation de M. Adigbé Comlan Serge Pacôme.

10 mai….. Décret n° 89-502 portant naturalisation de M. Boya Edouard Chégbéhunton et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-503 portant naturalisation de M. Boya Nicolas Roch.

10 mai….. Décret n° 89-504 portant naturalisation de Mlle Boya Chantai Florentine Ayaba.

10 mai….. Décret n° 89-505 portant naturalisation de M. Sangaré Ali.

10 mai….. Décret n° 89-506 portant naturalisation de M. Kara Ladji.

10 mai….. Décret n° 89-507 portant naturalisation de M. Bérété Amara et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-508 portant naturalisation de M. EziKossi Adékin .

10 mai….. Décret n° 89-509 portant naturalisation de M. Adékola Lassizi.

10 mai….. Décret n° 89-510 portant naturalisation de M. Hien Kounzina et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-511 portant naturalisation de M. Okou Balogoun Alexis et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-512 portant naturalisation de Mme Madodé Agbologbé Flavie Elise.

10 mai….. Décret n° 89-513 portant naturalisation de M. Abdou Latif Issola et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-514 portant naturalisation de M. Sou Sami et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-515 portant naturalisation de M. Traoré Mamadou et son épouse.

10 mai….. Décret n° 89-516 portant naturalisation de M. Kossi Alphonse.

10 mai….. Décret n° 89-517 portant naturalisation de M. Agboton Assomption Fortuné.

3 mai Décret n° 89-522 portant naturalisation de Mlle Nikiéma Mariame.

3 mai….. Décret n° 89-523 portant naturalisation de Mlle Nana Aïsséta .

3 mai….. Décret n° 89-524 portant naturalisation de M. Soré Mahama.

3 mai….. Décret n° 89-525 portant naturalisation de M. Zapsonré Issa.

3 mai….. Décret n° 89-526 portant naturalisation de M. Zongo Robert et son épouse.

3 mai….. Décret n° 89-527 portant naturalisation de Mlle Yaméogo Jeanne.

3 mai….. Décret n° 89-528 portant naturalisation de M. Ilboudo Pascal Didier .

3 mai….. Décret n° 89-529 portant naturalisation de M. Billa Soulemane.

3 mai….. Décret n° 89-530 portant naturalisation de M. Yabré Salif.

3 mai….. Décret n° 89-531 portant naturalisation de M. Lingané Hamidou.


1989
13 mai….. Décret n° 89-532 portant naturalisation de M. Billa Salama.

13 mai….. Décret n° 89-533 portant naturalisation de M. Tientega Tasséré.

13 mai….. Décret n° 89-534 portant naturalisation de M. Djiré Moïse.

13 mai….. Décret nc 89-535 portant naturalisation de M. Zongo Oumarou.

13 mai….. Décret nc 89-536 portant naturalisation de M. Zongo Amidou.

13 mai….. Décret n° 89-537 portant naturalisation de M. Gouéné Abdoulaye.

25 sept….. Arrêté n° 227 MJ. DSJ. accordant à Me Ivette Wilson, huissier de Justice titulaire de charge un congé et désignant son suppléant.

25 sept….. Décision n° 140 MJ. DSJ. portant désignation d’hussier de Justice en qualité de membres du comité de surveillance des opérations de tirage de la Loterie nationale.

10 octobre….. Arrêté n° 15 MJ. DAPES. LC. portant libération conditionnelle du nommé Kouamé Kobon Placide.

10 octobre….. Arrêté n° 230 MJ. DSJ. accordant un congé à Me Ouégnin François, huissier de Justice titulaire de charge et désignant son suppléant.

14 octobre….. Arrêté n° 232 MJ. DSJ. portant nomination de Mlle Duncan Reine Victoria, huissier de Justice titulaire de charge à Grand-Bassam.

14 octobre….. Arrêté n° 233 MJ. DSJ. portant nomination de M. N’Zué N’Guessan Jérôme, huissier de Justice titulaire de charge à Bouaké.

14 octobre….. Arrêté n° 234 MJ. DSJ. portant nomination de M. Assiéyué Gnaba Aristide, huissier de Justice titulaire de charge à Dabou.

16 octobre….. Arrêté n° 235 MJ. DSJ. autorisant M. Kouyaté Laye à exercer la profession d’agent d’affaires.

18 octobre….. Arrêté n° 16 MJ. DAPES. LC. portant libération conditionnelle du nommé Zadji Gnaba Emmanuel.

18 octobre….. Arrêté n° 236 MJ. DSJ. autorisant M. Brou Kassi à exercer la profession d’agent d’Affaires.

20 octobre….. Arrêté nc 237 MJ. DSJ. portant affectation des magistrats.

23 octobre…..Décret n° 89-1014 MJ. DSJ. portant nomination des magistrats.

23 octobre….. Décret n° 89-1015 portant nomination de M. Abaka Robert, magistrat.

23 octobre….. Décret n° 89-1016 portant nomination de M. Wouné Bléka Jean, magistrat.

23 octobre….. Décret nc 89-1017 portant nomination de M. Esso Agni , magistrat.

23 octobre….. Décret n° 89-1018 portant renouvellement de mise en détachement de M. Guéi François, m agistrat.


MINISTERE DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA LUTTE CONTRE LA DROGUE


13 sept….. Arrêté n° 347 MSI. DAAP. PC2 portant promotion à la Médaille d’Honneur avec Palme de M. Dia by Labasse.


1989
13 sept….. Arrêté n° 348 MSI. DAAP. PC2 portant promotion à la Médaille d’Honneur avec Palme de M. N’Guessan Kré Alexandre.

13 sept….. Arrêté n° 349 MSI. DAAP. PC2 portant promotion à la Médaille d’Honneur avec Palme de M. Kouamé Koné Pierre.

Actes disciplinaires.


MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA POPULATION


11 sept….. Arrêté n° 222 MSP. DMH. portant reprise de l’internat pour l’année universitaire 1988-1989 de M. Wognin Eland Noël.

7 octobre….. Arrêté n° 257 MSP. DSPP. portant annulation de l’autorisation accordée à M. Goumbane Simon.

7 octobre….. Arrêté n° 258 MSP. DSPP. portant annulation de l’autorisation accordée à M. Assémien Méa Bernard.

23 octobre….. Décret n° 89-1041 portant nomination de Mlle Okou Wonto Gisèle dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1042 portant nomination de
Mlle Rita Gilberte Amanlan Enoh dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.


23 octobre….. Décret n° 89-1043 portant nomination de Mme Kodjo, née Marie Paule Capri Djédjé dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1044 portant nomination de M. Débé Mobio Athanase dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1045 portant nomination de M. Tia Bia Robert dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1046 portant nomination de M. Coulibaly Youssouf dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1053 portant nomination de Mlle Elisabeth Angèle Ouégnin dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1054 portant nomination de Mme Diplo, née Ziolkowski Wanda dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1055 portant nomination de M. Kouamé N’Dri dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1056 portant nomination de Mme Codo, née Agbo Blandine M. Thérèse dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret nc 89-1057 portant nomination de Mlle Ténin Kouyaté dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1058 portant nomination de Mlle Jeannete Françoise Esso dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

1989
23 octobre….. Décret n° 89-1059 portant nomination de Mlle N’Guessan Emma M. Hélène dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1060 portant nomination de Mlle Kouao Bile Raman Toulaye dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1070 portant nomination de M. Yao N’Dri dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1071 portant nomination de M. Gabia Kanon dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1072 portant nomination de Mme Tchotch, née Niamba Viviane dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1073 portant nomination de M. Kouadio Kan dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1074 portant nomination de M. Sidibé Abdoulaye Charles A. dans le corps des médecins, pharmaciens et
Chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1075 portant nomination de Mlle Sira Doumbia dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1076 portant nomination de
Mlle Ahnoux Ahgbatouhabeba dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre…… Décret n° 89-1077 portant nomination de Mlle Laurence E. Chakoun Abhe dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1078 portant nomination de M. Akani Ayé dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1079 portant nomination de M. Karba Roger dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1080 portant nomination de M. Joseph Kwaku Goloméké dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1081 portant nomination de M. Semé Youssef Zarour dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1082 portant nomination de M. Makan Marcel M. Sissoko dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1083 portant nomination de Mlle Annick Flora Koutouan Youa dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes

23 octobre….. Décret n° 89-1084 portant nomination de Mme Akindes, née Sezan Gisèle Eléonore B. dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1085 portant nomination de M, CautoClaud N’Gota Alain D. dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.


1989
23 octobre….. Décret n° 89-1086 portant nomination de Mlle Adjoua Josephine O. Koffi dans le corps des médecins, pharmaciens et Chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1087 portant nomination de M. Gamambaye Dionmon Richard dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1088 portant nomination de Mme Koffi, née Akoua Gnankou dans le corps des médecins, pharmaciens et Chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1089 portant nomination de Mlle Cadjo Catherine dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1090 portant nomination de Mlle Koffi Agbé Justine dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1091 portant nomination de M. Kadjo Kouamé dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1092 portant nomination de Mme Amoussou, née Sangaré Yasmine Aïcha N. dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1094 portant nomination de Mme Koffi, née Tanon Angahan Reine dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1095 portant nomination de M. Kouakou Koffi Daho dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1096 portant nomination de Mme Coulibaly, née Coulibaly Kadidiatou J.C. dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1097 portant nomination de Mme Bogui, née Roseline Brigitte Yesso dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.

23 octobre….. Décret n° 89-1098 portant nomination de M. Sourou Ascension P. P. No. dans le corps des médecins, pharmaciens et Chirurgiens-dentistes.

26 octobre….. Décret n° 89-1132 portant nomination de Mlle Rosalie Boa Ama dans le corps des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes.


MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE


23 octobre….. Décret n° 89-1099 portant nomination de M. Kpan Droh Joseph dans le corps des administrateurs civils.

23 octobre….. Décret n° 89-1100 portant nomination de M. N’Zi Kanga Rémi dans le corps des administrateurs civils.


MINISTERE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES AFFAIRES SOCIALES


26 juin….. Décision n° 235 MAS. DDS. SDEF. Portant agrément du centre d’éducation préscolaire dénommé « Les Lapereaux », sis au quartier Yopougon (Toits Rouges).


1989
24 juillet….. Décision n° 233 MAS. DPPS. SS. portant prise en charge des frais pharmaceutiques au titre de l’année 1989.

3 août….. Décision n° 253 MAS. DPPS. SS. portant attribution d’une aide financière aux nécessiteux.

3 août….. Décision n° 255 MAS. DPPS. SS. portant attribution d’une aide alimentaire aux triplés.

14 sept Décision n° 315 MAS. DPPS. SS. portant attribution d’un secours d’urgence à M. DanRichard.

14 sept Décision n° 316 MAS. DPPS. SS. portant attribution d’un secours d’urgence aux sinistrés de Kouahinikro, sous-préfecture de Tanda.

15 sept….. Décision n° 317 MAS. DAAF. SDFE. SDCB. portant attribution d’une aide financière aux nécessiteux.

18 octobre….. Décision n° 379 MAS. DPPS. SS. portant attribution d’une allocation scolaire aux élèves nécessiteux.


MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU PLAN


25 octobre….. Arrêté n° 44 MIP. CAB. portant nomination de M. Koménan Mougo dit N’Da, conseiller technique du ministre de l’Industrie et du Plan.

23 octobre….. Décret n° 89-1028 portant nomination de M. Dian Kouamé Wilson dans le corps des ingénieurs des Mines et de Géologie.


MINISTERE DES MINES


14 octobre….. Arrêté n° 197 MINES DM. portant octroi d’un permis d’exploitation au bureau de Recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) dans la région d’Ity (département de Danané).


MINISTERE DE LA PRODUCTION ANIMALE


23 octobre….. Décret n° 89-1027 portant nomination de M. Bombo Blaguet Noël Gaudens dans le corps des vétérinaires-inspecteurs.