Les services de douanes du port ont démasqué un réseau d’exportateurs de ferrailles.
Les faits remontent au 29-Octobre 2013, lorsque les services de Douanes du port reçoivent une déclaration d’exportation portant sur 55 colis de bois de fromager de 20 590 Kg avec une base taxable de 18 000 000 francs CFA et un taux de taxation de 1%.La déclaration a été levée pour le compte de l’exportateur ‘’Nouvelle Scierie Moderne Sassandra’’. Les 55colis ont été repartis dans cinq (05) Conteneurs selon le déclarant E.V.T.
Après réception de la déclaration d’exportation, le dossier en question devrait suivre le circuit de traitement en suivant la procédure normale et habituelle. Pendant le traitement, le déclarant d’E.V.T a jugé la procédure trop longue. Il voulait une évacuation rapide de son dossier par les services douaniers. Cette attitude du reste suspecte a interpellé les agents. Ils ont alors procédé à un examen plus minutieux de la déclaration E.V.T.
Suite à ce contrôle, beaucoup d’irrégularités ont donc été observées
Interpellé et interrogé sur ces irrégularités flagrantes, le déclarant est passé aux aveux. Il a relevé qu’il s’agit de ferrailles et non de bois de fromager, initialement déclaré. Il s’agit là manifestement d’une fausse déclaration assimilée à de la contrebande à l’exportation portant sur des produits prohibés.
Les conteneurs ont donc été saisis. La hiérarchie se chargera de la suite à donner.
Les faits remontent au 29-Octobre 2013, lorsque les services de Douanes du port reçoivent une déclaration d’exportation portant sur 55 colis de bois de fromager de 20 590 Kg avec une base taxable de 18 000 000 francs CFA et un taux de taxation de 1%.La déclaration a été levée pour le compte de l’exportateur ‘’Nouvelle Scierie Moderne Sassandra’’. Les 55colis ont été repartis dans cinq (05) Conteneurs selon le déclarant E.V.T.
Après réception de la déclaration d’exportation, le dossier en question devrait suivre le circuit de traitement en suivant la procédure normale et habituelle. Pendant le traitement, le déclarant d’E.V.T a jugé la procédure trop longue. Il voulait une évacuation rapide de son dossier par les services douaniers. Cette attitude du reste suspecte a interpellé les agents. Ils ont alors procédé à un examen plus minutieux de la déclaration E.V.T.
Suite à ce contrôle, beaucoup d’irrégularités ont donc été observées
Interpellé et interrogé sur ces irrégularités flagrantes, le déclarant est passé aux aveux. Il a relevé qu’il s’agit de ferrailles et non de bois de fromager, initialement déclaré. Il s’agit là manifestement d’une fausse déclaration assimilée à de la contrebande à l’exportation portant sur des produits prohibés.
Les conteneurs ont donc été saisis. La hiérarchie se chargera de la suite à donner.
