Abidjan – Les douanes ivoiriennes ont saisi six conteneurs de cacao destinés à l’exportation contenant 173.700 kg de cacao d’une valeur de 247 millions de FCFA qui avait été déclaré au Port autonome d’Abidjan comme étant du coco.
« Cette déclaration est considérée comme une exportation sans déclaration et constitue un délit de première classe », a affirmé, vendredi, le ministre en charge du budget, Abdourahmane Cissé, qui effectuait le déplacement pour voir ces conteneurs.
Il a exprimé sa satisfaction au vu des premiers résultats du dispositif d’information et de surveillance mis en place pour lutter contre la fraude.
Le ministre a annoncé que des mesures ont été prises aussi bien pour les opérateurs que pour les agents complices de la fraude.
« Une plainte a été déposée à la justice contre le commissionnaire en douane », a-t-il révélé, ajoutant, par ailleurs, que les agents des douanes impliqués dans la fraude seront traduits devant le conseil de discipline de la Fonction publique, sous peine de radiation.
M. Cissé a annoncé également la prise de mesures conservatoires, notamment la confiscation de la marchandise objet de la fraude, la suspension de l’agrément du commissionnaire en douane pour deux mois avec éventuellement un retrait définitif de l’agrément et le blocage du compte contribuable de l’exportateur.
« Chaque fois qu’une opération frauduleuse de ce type sera découverte ou portée à notre connaissance, les sanctions prévues par la loi s’appliqueront dans toute leur rigueur et nous veillerions à cela », a-t-il prévenu.
Le ministre en charge du budget a donc exhorté l’ensemble des agents à accomplir leur tâche dans la plus grande probité et la rigueur.
kkf/cmas
« Cette déclaration est considérée comme une exportation sans déclaration et constitue un délit de première classe », a affirmé, vendredi, le ministre en charge du budget, Abdourahmane Cissé, qui effectuait le déplacement pour voir ces conteneurs.
Il a exprimé sa satisfaction au vu des premiers résultats du dispositif d’information et de surveillance mis en place pour lutter contre la fraude.
Le ministre a annoncé que des mesures ont été prises aussi bien pour les opérateurs que pour les agents complices de la fraude.
« Une plainte a été déposée à la justice contre le commissionnaire en douane », a-t-il révélé, ajoutant, par ailleurs, que les agents des douanes impliqués dans la fraude seront traduits devant le conseil de discipline de la Fonction publique, sous peine de radiation.
M. Cissé a annoncé également la prise de mesures conservatoires, notamment la confiscation de la marchandise objet de la fraude, la suspension de l’agrément du commissionnaire en douane pour deux mois avec éventuellement un retrait définitif de l’agrément et le blocage du compte contribuable de l’exportateur.
« Chaque fois qu’une opération frauduleuse de ce type sera découverte ou portée à notre connaissance, les sanctions prévues par la loi s’appliqueront dans toute leur rigueur et nous veillerions à cela », a-t-il prévenu.
Le ministre en charge du budget a donc exhorté l’ensemble des agents à accomplir leur tâche dans la plus grande probité et la rigueur.
kkf/cmas
