Accueil    MonKiosk.com    Sports    Business    News    Annonces    Femmes    Nécrologie    Publicité
NEWS
Comment

Accueil
News
Économie
Article
Économie

Corruption au GUA: les douanes lancent un ultimatum aux propriétaires des véhicules non dédouanés, cinq commissaires en douane suspendus

Publié le mercredi 16 mai 2018  |  Pôle Afrique
Administration
© Abidjan.net par Marc-Innocent
Administration douanière: le Colonel Major Da Pierre Alphonse prend officiellement fonction
Abidjan le 12 Mai 2017. Nommé à la tête de l`Administration Douanière par le Président Ouattara, le Colonel Major Da Pierre Alphonse a officiellement pris fonction. Ce fut au cours d`une cérémonie présidée par le Ministre du Budget et du Portefeuille de l`Etat représenté par son Directeur de Cabinet Adjoint, Sidy Cissé. Photo: Col Maj Da Pierre Alphonse, Directeur Général des Douanes.


Dans un communiqué en date du 15 mai 2018 dont PôleAfrique.info a reçu copie, le Directeur Général des Douanes, le Colonel-major DA Pierre informe les usagers qu’ « A partir du 1er juillet 2018, les brigades des Douanes, en patrouille sur toute l’étendue du territoire national, seront chargées de rechercher tous les véhicules en situation irrégulière. Les véhicules saisis donneront lieu au paiement des droits et taxes de douane éludés et aux suites contentieuses prévues par la législation en vigueur ( paiement d’amendes, poursuites judiciaires)« .

Le communiqué indique cependant que « Les usagers se présentant spontanément au service des Douanes avant le 30 juin 2018 acquitteront les droits et taxes de douane éludés et disposeront de leur véhicule, sans paiement d’amendes. Le communiqué invite les usagers à vérifier le statut de leur véhicules importés. » A la suite des irrégularités constatées au Guichet Unique Automobile, j’ai l’honneur de faire connaître aux usagers qu’en vue de la régularisation des véhicules importés et non dédouanés, ils peuvent vérifier le statut de leurs véhicules importés sur le lien suivant: www.douanes.ci/véhicules ».

« Sont concernés pour le moment, les véhicules immatriculés sur la période du 1er janvier 2016 au 30 mars 2018. Cette vérification s’effectue à partir du numéro de châssis indiqué sur la carte grise » poursuit le communiqué.

« A l’issue de la vérification , les usagers pour lesquels le message affiché est châssis retrouvés dans la liste des véhicules non dédouanés », sont invités à s’adresser à la Direction des Enquêtes Douanières sise au Plateau (e-mail: vehicules@douanes.ci ; téléphones : 20.31.27.75 ; 87.87.44.87; 01.01.99.98) pour procéder aux formalités de régularisation », recommande le communiqué de la direction générale des Douanes.

Dans un deuxième communiqué toujours en date du 15 mai 2018, le Directeur Général des Douanes suspend les agréments de Commissionnaires en douanes conformément aux dispositions d’articles 270 et 273 du code des Douanes.
... suite de l'article sur Pôle Afrique

Commentaires


Comment