Abidjan - Le Directeur général de Rafco-Ci, Anoblé Félix, par ailleurs Secrétaire général du Groupe Carré d’Or a animé une conférence de presse, ce jeudi 18 juillet 2013, pour expliquer le conflit qui oppose sa structure aux revendeurs de véhicules d’occasion. Nous vous proposons en intégralité son propos limlinaire.
Chers amis de la presse écrite et audiovisuelle,
Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs,
Je me réjouis en cette matinée, d’être en face de vous, qui représentez les yeux et les oreilles mais aussi la bouche, par moments du peuple.
En venant devant vous ce matin, mon objectif est de vous éclairer et à travers vous, éclairer le peuple ivoirien sur un sujet qui a défrayé la chronique ces derniers jours. Le devoir de vérité et d’information nous impose cette conférence de presse.
Le Groupe CARRE D’OR a pour politique de ne pas répondre à l’attaque dirigée contre ses dirigeants ou même contre ses produits. Mais à force de silence, nous risquons de finir par faire croire aux ivoiriens que tout ce qui se dit sur nous en mal est vérité.
Certaines personnes, pour des raisons qui leur sont propres, ont décidé soit de financer soit de participer à une campagne de dénigrement sur tout ce qui touche le Groupe ou la famille EZZEDINE. Pour le sujet du jour de quoi s’agit-il ? Permettez-moi de vous faire l’historique du terrain et aussi du conflit qui nous oppose au Syndicat National des Revendeurs de Véhicules d’Occasion de Côte d’Ivoire (SYNARVO-CI) dirigé par Monsieur GAUZE LAZARE Evariste, Président dudit syndicat.
Chers amis,
La SA RAFCO-CI, société de droit ivoirien est une entreprise de création et d’exploitation de parc d’attraction, manèges enfants, d’espaces de détente et de sport. Elle est une filiale du GROUPE CARRE D’OR et ses actions rentrent dans la politique sociale du Groupe.
En 1984, dans le but de l’exploitation d’un parc d’attraction pour enfants, la société RAFCO-CI sollicitait et obtenait du Ministère de la Jeunesse, de l’Education Populaire et des Sports d’alors, une autorisation pour la réalisation d’un tel projet.
Dans le même temps, elle a sollicité du Ministère des Travaux Publiques, de la Construction des Postes et Télécommunication de l’époque un droit d’occupation d’une parcelle de 16 360 m² (1ha 63a 60ca). Elle a effectué toutes les formalités liées à cette attribution du domaine public routier (premier avis du ministère. L’enquête de comodo demandée par le ministère des TP et le résultat de l’enquête, toute cette procédure a aboutit à l’obtention de l’autorisation précitée par l’arrêté n° 0410/MIPCPI/CAB/DDR/SDR/ du 05 février dont copie vous a été remis. Le parc d’attraction fut installé sur l’espace et a ouvert ses portes au public au mois d’avril 1986 après avis favorable du service autonome de la protection civile.
Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse, c’est depuis cette date que la SA RAFCO-CI a la jouissance de cette espace. Soit 27 ans d’occupation du site. Les impôts ont toujours été régulièrement versés.
En 2006, le conseil d’administration de la RAFCO-CI décide de créer sur l’espace un parc d’attraction de grande révolution. Ce projet d’un coût global de trois milliards de francs (3 000 000 000) CFA ne pouvant se réaliser sur un espace avec un titre précaire, des démarches sont effectuées auprès des autorités d’alors (Maire et Ministre de la construction) et vont aboutir le 14 septembre 2009 par la délivrance de l’arrêté de concession provisoire n° 09-0580/MCUH/DD4/SDPAA/SAC.
Pour consolider ses droits sur la parcelle, la société RAFCO-CI va effectuer les formalités pour l’obtention de son certificat de propriété. Elle décide fin 2010 de démonter le parc d’attraction installé sur le site, pour débuter les travaux de son nouveau projet quand survint la crise poste électorale ; elle est contrainte de tout arrêter en attendant des lendemains meilleurs.
En 2011, à la suite des déguerpissements effectués par le Ministère de la Salubrité Public, la société RAFCO-CI va être contactée par Madame la Ministre ANNE DESIREE OULOTO pour envisager un recasement temporaire des revendeurs de véhicules d’occasion qu’elle venait de déguerpir des abords du VGE, principalement au grand carrefour de KOUMASI.
Dans un esprit citoyen, nous accédions à la demande de Madame la Ministre et nous concédions à titre gracieux et pour une période de 12 mois la parcelle au Syndicat Nationale des Revendeurs de Véhicules d’Occasion de Côte d’Ivoire (SYNARVO-CI). Un acte notarié fut signé entre les parties avec des dispositions assez claires. Au point 1 des conditions suspensives « une occupation de ladite parcelle à compter de la date de signature des présentes jusqu’au 13 octobre 2012 », au point 2 « Le syndicat s’engage au cours de la période d’occupation, à trouver à ses frais un site pour son recasement définitif » et enfin au point 3 « A l’expiration des délais visés au point n°1, le syndicat s’oblige à restituer la parcelle occupée à la concessionnaire. En outre, la Ministre Anne OULOTO, à la remise de l’acte de mise à disposition, a tenu à interpeller le SYNARVO CI sur le respect de l’accord qu’elle a volontairement signé avec nous.
Au terme donc de cet accord, alors même que nous nous attendions à la restitution de notre site, c’est avec grande surprise que nous apprenions du Syndicat qu’il n’était pas prêt à respecter les clauses de notre accord et revendiquait la propriété du terrain, sous prétexte qu’il s’agit d’un domaine public de l’état. Nous avons entamé plusieurs démarches qui se sont heurtées au refus catégorique du président du syndicat à toute négociation.
Dans cette situation, nous nous sommes vus dans l’obligation de saisir la justice afin d’être rétablis dans nos droits. Après un long processus juridique nous aboutissions le 21 mai 2013, à la sanction du tribunal par la grosse RG N° 305/2013 qui ordonne le déguerpissement de notre site de ses occupants et de tout occupant de leur chef.
La grosse fut signifiée au Syndicat Nationale des Revendeurs de Véhicules d’Occasion de Côte d’Ivoire (SYNARVO-CI) et le mardi 09 juillet 2013, par les soins de Me KOHO Fulgence, Huissier de Justice, assisté de la force public nous procédions à l’exécution forcée de la décision selon les règles de droit. L’Huissier de Justice fut convoqué pendant l’exécution par le Procureur de la République qui avait souhaité l’arrêt de l’exécution forcée jusqu’à ce que soit prononcée une décision sur sursis à exécution engagée par la partie adverse.
Nous accédions à cette demande.
Le mercredi 10 juillet 2013, la Cour d’Appel d’Abidjan rejette la demande du SYNARVO-CI. Fort de ce rejet, l’Huissier reprend sa procédure quand il est encore stoppé par Le Procureur de la République, cette fois à la demande du Ministre de la Justice qui nous demandait non pas d’arrêter l’exécution, mais plutôt de concéder une semaine aux revendeurs de véhicules qui étaient allés implorer sa clémence afin qu’ils puissent eux-mêmes retirer leurs véhicules.
Au lieu de cela, c’est plutôt des actions de recours en justice et de manifestation publique en face de l’Ambassade du Liban que le SYNARVO CI a entrepris. Jusqu’à la fin du délai, c’est-à-dire le mardi 16 juillet 2013 à minuit, aucun véhicule n’est sorti du site.
Face à leur volonté manifeste de s’approprier notre site, nous avions été obligés de mettre tout en œuvre pour que l’huissier puisse déguerpir le SYNARVO CI de notre site.
Mesdames et Messieurs, je voudrais à ce niveau, en ma qualité de Directeur Général de RAFCO CI et de Secrétaire Général du Groupe CARRE D’OR vous rassurer que notre objectif n’était pas de mettre quiconque au chômage mais de rentrer dans le droit.
Cette action, qui est l’aboutissement de la manifestation du droit contribuera à rassurer l’ensemble des opérateurs économiques de Côte d’Ivoire qui peuvent compter sur le droit pour ne pas êtres spoliés de leurs biens.
Mesdames et Messieurs, avant de mettre fin à mes propos, je voudrais par votre voix, et à travers vos différents organes d’informations, lancer un appel au gouvernement ivoirien en faveur des revendeurs de véhicules d’occasion.
Abidjan et une grande ville et il devient plus que nécessaire, qu’il soit crée un espace unique réservé à la vente des véhicules d’occasion.
C’est pourquoi, je propose au gouvernement de dégager aux abords de la nouvelle autoroute Abidjan-Bassam, un espace de 20 ha qui pourra être aménagé en B.O.T par des opérateurs privés afin que cela soit concédé aux revendeurs de véhicules et que l’ensemble des carrefours et des abords des lagunes ne soient plus des lieux d’exposition de vente de véhicules d’occasions. Cela contribuera non seulement à orienter tout acquéreur de véhicule vers un site unique mais en plus à la création de nouveaux emplois vu que la politique du Président de la République aujourd’hui est de créer des activités génératrices d’emplois. Et que je peux même leur certifier que le Groupe CARRE D’OR est prêt en financement en B.O.T de cet espace.
Je voudrais vous remercier Mesdames et Messieurs d’avoir sacrifié un temps précieux pour m’écouter et prier DIEU durant ce saint mois de Ramadan pour la communauté musulmane, d’accorder à chacun d’entre nous de nombreuses grâces et une paix durable en Côte d’Ivoire.
Je vous remercie.
Fait à Abidjan, le 18 juillet 2013
ANOBLE.M Félix
Directeur Général de RAFCO CI
Secrétaire Général du Groupe CARRE D’OR
Chers amis de la presse écrite et audiovisuelle,
Mesdames, Mesdemoiselles et Messieurs,
Je me réjouis en cette matinée, d’être en face de vous, qui représentez les yeux et les oreilles mais aussi la bouche, par moments du peuple.
En venant devant vous ce matin, mon objectif est de vous éclairer et à travers vous, éclairer le peuple ivoirien sur un sujet qui a défrayé la chronique ces derniers jours. Le devoir de vérité et d’information nous impose cette conférence de presse.
Le Groupe CARRE D’OR a pour politique de ne pas répondre à l’attaque dirigée contre ses dirigeants ou même contre ses produits. Mais à force de silence, nous risquons de finir par faire croire aux ivoiriens que tout ce qui se dit sur nous en mal est vérité.
Certaines personnes, pour des raisons qui leur sont propres, ont décidé soit de financer soit de participer à une campagne de dénigrement sur tout ce qui touche le Groupe ou la famille EZZEDINE. Pour le sujet du jour de quoi s’agit-il ? Permettez-moi de vous faire l’historique du terrain et aussi du conflit qui nous oppose au Syndicat National des Revendeurs de Véhicules d’Occasion de Côte d’Ivoire (SYNARVO-CI) dirigé par Monsieur GAUZE LAZARE Evariste, Président dudit syndicat.
Chers amis,
La SA RAFCO-CI, société de droit ivoirien est une entreprise de création et d’exploitation de parc d’attraction, manèges enfants, d’espaces de détente et de sport. Elle est une filiale du GROUPE CARRE D’OR et ses actions rentrent dans la politique sociale du Groupe.
En 1984, dans le but de l’exploitation d’un parc d’attraction pour enfants, la société RAFCO-CI sollicitait et obtenait du Ministère de la Jeunesse, de l’Education Populaire et des Sports d’alors, une autorisation pour la réalisation d’un tel projet.
Dans le même temps, elle a sollicité du Ministère des Travaux Publiques, de la Construction des Postes et Télécommunication de l’époque un droit d’occupation d’une parcelle de 16 360 m² (1ha 63a 60ca). Elle a effectué toutes les formalités liées à cette attribution du domaine public routier (premier avis du ministère. L’enquête de comodo demandée par le ministère des TP et le résultat de l’enquête, toute cette procédure a aboutit à l’obtention de l’autorisation précitée par l’arrêté n° 0410/MIPCPI/CAB/DDR/SDR/ du 05 février dont copie vous a été remis. Le parc d’attraction fut installé sur l’espace et a ouvert ses portes au public au mois d’avril 1986 après avis favorable du service autonome de la protection civile.
Mesdames et Messieurs, chers amis de la presse, c’est depuis cette date que la SA RAFCO-CI a la jouissance de cette espace. Soit 27 ans d’occupation du site. Les impôts ont toujours été régulièrement versés.
En 2006, le conseil d’administration de la RAFCO-CI décide de créer sur l’espace un parc d’attraction de grande révolution. Ce projet d’un coût global de trois milliards de francs (3 000 000 000) CFA ne pouvant se réaliser sur un espace avec un titre précaire, des démarches sont effectuées auprès des autorités d’alors (Maire et Ministre de la construction) et vont aboutir le 14 septembre 2009 par la délivrance de l’arrêté de concession provisoire n° 09-0580/MCUH/DD4/SDPAA/SAC.
Pour consolider ses droits sur la parcelle, la société RAFCO-CI va effectuer les formalités pour l’obtention de son certificat de propriété. Elle décide fin 2010 de démonter le parc d’attraction installé sur le site, pour débuter les travaux de son nouveau projet quand survint la crise poste électorale ; elle est contrainte de tout arrêter en attendant des lendemains meilleurs.
En 2011, à la suite des déguerpissements effectués par le Ministère de la Salubrité Public, la société RAFCO-CI va être contactée par Madame la Ministre ANNE DESIREE OULOTO pour envisager un recasement temporaire des revendeurs de véhicules d’occasion qu’elle venait de déguerpir des abords du VGE, principalement au grand carrefour de KOUMASI.
Dans un esprit citoyen, nous accédions à la demande de Madame la Ministre et nous concédions à titre gracieux et pour une période de 12 mois la parcelle au Syndicat Nationale des Revendeurs de Véhicules d’Occasion de Côte d’Ivoire (SYNARVO-CI). Un acte notarié fut signé entre les parties avec des dispositions assez claires. Au point 1 des conditions suspensives « une occupation de ladite parcelle à compter de la date de signature des présentes jusqu’au 13 octobre 2012 », au point 2 « Le syndicat s’engage au cours de la période d’occupation, à trouver à ses frais un site pour son recasement définitif » et enfin au point 3 « A l’expiration des délais visés au point n°1, le syndicat s’oblige à restituer la parcelle occupée à la concessionnaire. En outre, la Ministre Anne OULOTO, à la remise de l’acte de mise à disposition, a tenu à interpeller le SYNARVO CI sur le respect de l’accord qu’elle a volontairement signé avec nous.
Au terme donc de cet accord, alors même que nous nous attendions à la restitution de notre site, c’est avec grande surprise que nous apprenions du Syndicat qu’il n’était pas prêt à respecter les clauses de notre accord et revendiquait la propriété du terrain, sous prétexte qu’il s’agit d’un domaine public de l’état. Nous avons entamé plusieurs démarches qui se sont heurtées au refus catégorique du président du syndicat à toute négociation.
Dans cette situation, nous nous sommes vus dans l’obligation de saisir la justice afin d’être rétablis dans nos droits. Après un long processus juridique nous aboutissions le 21 mai 2013, à la sanction du tribunal par la grosse RG N° 305/2013 qui ordonne le déguerpissement de notre site de ses occupants et de tout occupant de leur chef.
La grosse fut signifiée au Syndicat Nationale des Revendeurs de Véhicules d’Occasion de Côte d’Ivoire (SYNARVO-CI) et le mardi 09 juillet 2013, par les soins de Me KOHO Fulgence, Huissier de Justice, assisté de la force public nous procédions à l’exécution forcée de la décision selon les règles de droit. L’Huissier de Justice fut convoqué pendant l’exécution par le Procureur de la République qui avait souhaité l’arrêt de l’exécution forcée jusqu’à ce que soit prononcée une décision sur sursis à exécution engagée par la partie adverse.
Nous accédions à cette demande.
Le mercredi 10 juillet 2013, la Cour d’Appel d’Abidjan rejette la demande du SYNARVO-CI. Fort de ce rejet, l’Huissier reprend sa procédure quand il est encore stoppé par Le Procureur de la République, cette fois à la demande du Ministre de la Justice qui nous demandait non pas d’arrêter l’exécution, mais plutôt de concéder une semaine aux revendeurs de véhicules qui étaient allés implorer sa clémence afin qu’ils puissent eux-mêmes retirer leurs véhicules.
Au lieu de cela, c’est plutôt des actions de recours en justice et de manifestation publique en face de l’Ambassade du Liban que le SYNARVO CI a entrepris. Jusqu’à la fin du délai, c’est-à-dire le mardi 16 juillet 2013 à minuit, aucun véhicule n’est sorti du site.
Face à leur volonté manifeste de s’approprier notre site, nous avions été obligés de mettre tout en œuvre pour que l’huissier puisse déguerpir le SYNARVO CI de notre site.
Mesdames et Messieurs, je voudrais à ce niveau, en ma qualité de Directeur Général de RAFCO CI et de Secrétaire Général du Groupe CARRE D’OR vous rassurer que notre objectif n’était pas de mettre quiconque au chômage mais de rentrer dans le droit.
Cette action, qui est l’aboutissement de la manifestation du droit contribuera à rassurer l’ensemble des opérateurs économiques de Côte d’Ivoire qui peuvent compter sur le droit pour ne pas êtres spoliés de leurs biens.
Mesdames et Messieurs, avant de mettre fin à mes propos, je voudrais par votre voix, et à travers vos différents organes d’informations, lancer un appel au gouvernement ivoirien en faveur des revendeurs de véhicules d’occasion.
Abidjan et une grande ville et il devient plus que nécessaire, qu’il soit crée un espace unique réservé à la vente des véhicules d’occasion.
C’est pourquoi, je propose au gouvernement de dégager aux abords de la nouvelle autoroute Abidjan-Bassam, un espace de 20 ha qui pourra être aménagé en B.O.T par des opérateurs privés afin que cela soit concédé aux revendeurs de véhicules et que l’ensemble des carrefours et des abords des lagunes ne soient plus des lieux d’exposition de vente de véhicules d’occasions. Cela contribuera non seulement à orienter tout acquéreur de véhicule vers un site unique mais en plus à la création de nouveaux emplois vu que la politique du Président de la République aujourd’hui est de créer des activités génératrices d’emplois. Et que je peux même leur certifier que le Groupe CARRE D’OR est prêt en financement en B.O.T de cet espace.
Je voudrais vous remercier Mesdames et Messieurs d’avoir sacrifié un temps précieux pour m’écouter et prier DIEU durant ce saint mois de Ramadan pour la communauté musulmane, d’accorder à chacun d’entre nous de nombreuses grâces et une paix durable en Côte d’Ivoire.
Je vous remercie.
Fait à Abidjan, le 18 juillet 2013
ANOBLE.M Félix
Directeur Général de RAFCO CI
Secrétaire Général du Groupe CARRE D’OR
