Lutte contre la contrefaçon : La douane saisit plusieurs lots de pagnes

La sous-direction de lutte contre la contrefaçon et le trafic illicite des stupéfiants vient de réussir un joli coup. Elle a saisi, début janvier dernier, un important lot de pagnes de contrefaçon à Adjamé et à la zone industrielle de Yopougon. Il s’agit notamment de 80 sacs contenant chacun 25 pièces de pagnes.

Au cours d’une séance de travail, hier mardi 3 février, à la direction des interventions et de la surveillance du territoire, le premier responsable de cette sous-direction, le lieutenant colonel Alphonse Nahounou Baguéhi, a expliqué que les pagnes, qui ont fait l’objet de cette saisie, sont revêtus de dessins dont les numéros ont été déjà enregistrés à l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) par une société industrielle de la place. En voyant le logo de loin, a-t-il indiqué, on veut faire croire qu’il s’agit du logo d’une société de la place. Mais il y a aussi, dira-t-il, que les numéros des dessins ont été déposés comme des marques à l’OAPI. Il s’agit du n° 13650 que les femmes d’Abidjan ont surnommé Douk Saga, du n° 13997 qui a été surnommé Bobaraba et du n° 14044 qui est Feuilles de choux. “Le fait de vendre des pagnes de contrefaçon est un délit prévu et réprimé conformément à l’article 41 de l’accord de Bangui qui a institué l’OAPI. La Côte d’Ivoire ayant ratifié cet accord, celui-ci devient un accord national. L’accord de Bangui en son article 35-2 et 4 de l’annexe 8 réprime ce genre d’infraction”, a indiqué le sous-directeur de lutte contre la contrefaçon et le trafic illicite des stupéfiants. Il a aussi indiqué qu’au-delà de cet accord, le code de douane de Côte d’Ivoire, en son article 32 stipule : “Sont prohibés à l’entrée, exclus de l’entrepôt, du transit, de la circulation, tous produits étrangers naturels ou fabriqués portant, soit sur eux-mêmes, soit sur des emballages et ballots, enveloppes, bandes ou étiquettes, etc., une marque de fabrique ou de commerce, un nom, un signe ou une indication quelconque de nature à faire croire qu’ils ont été fabriqués en Côte d’Ivoire et qu’ils sont d’origine ivoirienne”. Pour le lieutenant colonel Nahounou, à partir de ce moment, les articles saisis sont classés comme des articles contrefaits.

Le colonel Clément Yapi, directeur des interventions et de la surveillance du territoire a félicité les éléments de la sous-direction de lutte contre la contrefaçon et le trafic illicite des stupéfiants pour ces résultats qu’il qualifie de probants. Il a mis en garde les opérateurs économiques qui ont décidé d’emprunter la voie de la contrefaçon qui tue le secteur industriel de Côte d’Ivoire.


R.K.