La Direction des Services Aéroportuaires (DSA) des Douanes Ivoiriennes a procédé, le 19 janvier dernier, à la saisie d’un aéronef pour "fausse déclaration", selon un communiqué dont Abidjan.net a reçu copie.
La saisie a été opérée lors du dépotage d’un conteneur disant contenir des pièces détachées d’aéronef, selon le texte.
"Les douaniers de la plateforme aéroportuaire ont, au cours du dépotage, constaté la présence d’un aéronef de type Piper PA - 28-180 Cherokee d’immatriculation américaine, en lieu et place de pièces détachées, comme indiqué sur les documents d’importation. Aussitôt, ces agents ont rédigé leur rapport et procédé à la saisie de l’avion en présence de l’importateur. Notons que la valeur déclarée a été minorée c’est-à-dire que le prix déclaré est en déça du prix réel. Le service a constaté une importation sans déclaration découlant d’une fausse déclaration d’espèce et sur la valeur », explique un communiqué de la DSA.
Par ailleurs, en vue de déterminer la valeur réelle de l’aéronef et évaluer le préjudice subi par le Trésor Public, le dossier a été transmis à la Direction de l’Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) pour réévaluation.
Atapointe
La saisie a été opérée lors du dépotage d’un conteneur disant contenir des pièces détachées d’aéronef, selon le texte.
"Les douaniers de la plateforme aéroportuaire ont, au cours du dépotage, constaté la présence d’un aéronef de type Piper PA - 28-180 Cherokee d’immatriculation américaine, en lieu et place de pièces détachées, comme indiqué sur les documents d’importation. Aussitôt, ces agents ont rédigé leur rapport et procédé à la saisie de l’avion en présence de l’importateur. Notons que la valeur déclarée a été minorée c’est-à-dire que le prix déclaré est en déça du prix réel. Le service a constaté une importation sans déclaration découlant d’une fausse déclaration d’espèce et sur la valeur », explique un communiqué de la DSA.
Par ailleurs, en vue de déterminer la valeur réelle de l’aéronef et évaluer le préjudice subi par le Trésor Public, le dossier a été transmis à la Direction de l’Analyse des Risques, du Renseignement et de la Valeur (DARRV) pour réévaluation.
Atapointe
