Abidjan - Le président de la République, Alassane Ouattara, a pris en conseil des ministres, mercredi, une ordonnance portant réduction du taux de Droit unique de sortie (DUS) applicable aux produits des entreprises de transformation du cacao.
Selon le porte-parole du gouvernement, Bruno Nabagné Koné, cet abattement sera assujetti à l’augmentation des volumes de fèves transformés par les opérateurs du secteur, à matérialiser par un engagement pris par chacun des industriels à travers une convention avec l’Etat.
Le taux « sera fonction de la nature du produit et du degré de transformation du produit et variera par exemple de 14, 6 % pour la fève à 0% pour le cacao transformé », a-t-il précisé, expliquant que l’esprit est d’ « encourager plus fortement » la transformation sur place.
La Côte d'Ivoire, premier producteur mondial de cacao avec plus de 1,7 millions F CFA, s'est engagée à transformer 50% de sa production à l'horizon 2020.
Le président de la République lors de ce conseil des ministres a pris une autre ordonnance fixant les taux de droit de sortie unique (DUS) applicable aux cerises de café, aux fèves de cacao et aux produits dérivés du café et du cacao.
Il s’agissait notamment d’assurer la conformité avec le dispositif d’imposition des produits du café et du cacao exporté avec la législation nationale à en croire M Nabagné Koné.
« Cette ordonnance principalement corrige les faiblesses de la réglementation actuelle. Il faut savoir que dans la pratique les taux de DUS appliqués actuellement sont fixés depuis une dizaine d’années à peu près par un arrêté pris par le ministre chargé de l’économie et des finances ce qui n’est pas conforme à la règlementation actuel », a-t-il fait comprendre lors de sa traditionnelle conférence de presse d’après conseil.
kg/kam
Selon le porte-parole du gouvernement, Bruno Nabagné Koné, cet abattement sera assujetti à l’augmentation des volumes de fèves transformés par les opérateurs du secteur, à matérialiser par un engagement pris par chacun des industriels à travers une convention avec l’Etat.
Le taux « sera fonction de la nature du produit et du degré de transformation du produit et variera par exemple de 14, 6 % pour la fève à 0% pour le cacao transformé », a-t-il précisé, expliquant que l’esprit est d’ « encourager plus fortement » la transformation sur place.
La Côte d'Ivoire, premier producteur mondial de cacao avec plus de 1,7 millions F CFA, s'est engagée à transformer 50% de sa production à l'horizon 2020.
Le président de la République lors de ce conseil des ministres a pris une autre ordonnance fixant les taux de droit de sortie unique (DUS) applicable aux cerises de café, aux fèves de cacao et aux produits dérivés du café et du cacao.
Il s’agissait notamment d’assurer la conformité avec le dispositif d’imposition des produits du café et du cacao exporté avec la législation nationale à en croire M Nabagné Koné.
« Cette ordonnance principalement corrige les faiblesses de la réglementation actuelle. Il faut savoir que dans la pratique les taux de DUS appliqués actuellement sont fixés depuis une dizaine d’années à peu près par un arrêté pris par le ministre chargé de l’économie et des finances ce qui n’est pas conforme à la règlementation actuel », a-t-il fait comprendre lors de sa traditionnelle conférence de presse d’après conseil.
kg/kam
