Exonérations et franchises douanières : Les Douanes ivoiriennes à la recherche de solutions

Administration douanière, représentants du Cabinet du Ministère de l’Economie et des Finances et les animateurs de toutes les principales structures publiques ou privées impliquées dans la gestion et l’octroi des exonérations et franchises douanières, se retrouveront les 16, 17 et 18 juin prochains à Grand Bassam, pour un important séminaire. Cette question qui est actuellement, selon le Directeur des Douanes ivoiriennes, le Colonel Major Alphonse Mangly, au centre des préoccupations majeures des autorités douanières, sera au menu de la rencontre susmentionnée. Pour le Directeur général de cette régie qui a donné l’information au cours d’un point de presse tenu hier à l’école des Douanes au Plateau : « depuis presqu’une décennie, l’analyse des statistiques des activités de la douane fait ressortir, de façon récurrente, des fluctuations importantes des opérations bénéficiant d’exonération et de franchises à l’importation ». Ce qui conduirait les partenaires au développement, et surtout le FMI, aux dires du Colonel Major, à faire de la rationalisation des exonérations, une des conditionnalités du Programme de Coopération Economique et Financier conclu avec la Côte d’Ivoire. Il revient donc à l’Administration douanière de concilier d’une part, les impératifs de respect des engagements de l’Etat en matière de facilitation et de privilèges, et d’autre part, les contraintes d’une saine et rigoureuse gestion des intérêts du Trésor Public. « C’est pour répondre à cette problématique que nous organisons ce séminaire, qui devra permettre de cerner le cadre légal des exonérations par un recensement de tous les textes accordant une exonération ou franchise des droits et taxes d’entrée, d’analyser les bien-fondés et la pertinence de chaque texte d’exonération, d’évaluer les difficultés de gestion et de contrôle des différents régimes exonératoires et afin de proposer des éléments de solutions en vue d’une rationalisation des régimes d’exonération », a dit le Colonel Major Mangly.

J.César