Mesdames et Messieurs,
Chers collègues Députés,
En ce premier mercredi constitutionnellement prescrit pour l’ouverture de notre 2ème Session ordinaire de l’année 2014, nous nous retrouvons pour accomplir notre part de devoir républicain, avec à l’esprit, l’intérêt de la nation toute entière.
En vous adressant mes cordiales salutations à toutes et à tous, il me plait de vous faire remarquer que, de façon heureuse, ce premier jour d’octobre, se trouve aussi consacré, à la journée internationale de la musique.
Ainsi sans en donner l’air, le plaisir de nos retrouvailles de ce jour est célébré autant que le plaisir que l’on peut ressentir à se délecter de la bonne musique.
L’occasion me parait opportune pour rendre un hommage mérité à tous les faiseurs de musique de notre pays et d’ailleurs.
A présent, vous me permettrez d’adresser ma reconnaissance toute particulière à Monsieur le Premier Ministre, Daniel Kablan DUNCAN, ainsi qu’aux membres du Gouvernement qui sont ici.
Monsieur le Premier Ministre, votre présence continue de nous honorer, et je voudrais, ici encore, féliciter toute votre équipe gouvernementale pour ses réussites patentes aux plans national et international.
Chers collègues, je veux ici vous annoncer l’issue heureuse aux préoccupations que nous avons formulées et se rapportant à l’amélioration de nos conditions de vie et de travail. Toutefois et comme dans toutes négociations, si certaines de nos requêtes ont effectivement trouvé de solutions, d’autres continuent de faire l’objet de négociations avec le même enthousiasme et la même disponibilité partagés.
Je poursuis mes salutations et remerciements en m’adressant à mes pairs, Présidents d’Institutions qui ont toujours honoré ces moments importants de la vie de notre Parlement.
Chers collègues Présidents, Je vous remercie une fois de plus pour votre présence à nos côtés.
Avec votre soutien et votre bienveillant accord, je veux saluer la présence distinguée du tout nouveau Président de la Commission Electorale Indépendante, Youssouf BAKAYOKO qui, il y a juste quelques semaines, a brillamment succédé à l’ancien Président de cette Institution…Youssouf BAKAYOKO.
Excellences Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs et Représentants d’organisations Internationales accréditées en Côte d’Ivoire, soyez aussi tous remerciés de votre soutien constant. Permettez que je salue particulièrement le nouveau Nonce Apostolique, Monseigneur Joseph SPITERI, Doyen du Corps diplomatique que nous accueillons également pour la première fois.
Je n’oublie pas de dire un grand merci à tous nos autres invités.
A présent, je voudrais, comme à l’accoutumée, rendre un hommage particulier à mes invités spéciaux. Je vous demande, Mesdames et Messieurs, de saluer avec moi la délégation des chefs traditionnels de la région du Haut-Sassandra, conduite ici par le Distingué Chef HOBOU Kallet André.
Mes chers collègues Chefs traditionnels (** rappel de son statut de Chef), bienvenue chez vous et merci d’avoir répondu à mon invitation. Vous m’avez invité à venir dans votre région, sachez que je suis impatient de communier avec vos populations. Je serai heureux et enchanté de vous retrouver très prochainement dans vos localités respectives.
Honorables Députés
Notre cérémonie de ce jour enregistre la participation d’une délégation de l’Assemblée nationale du Mali, conduite par le 2ème Vice-président de cette institution, Monsieur Amadou THIAM que je vous demande de saluer chaleureusement.
Monsieur le Vice-Président,
Tout en vous remerciant d’être venu partager avec nous ces moments particuliers, je voudrais exprimer ici, de vive voix, les salutations et la reconnaissance de la Représentation nationale que je vous demande de bien vouloir transmettre à mon ainé, le Président SIDIBE Issaka.
La qualité des relations de bon voisinage qui unissent nos deux peuples n’est plus à démontrer et je voudrais vous assurer à nouveau de la solidarité du Peuple ivoirien.
Honorables Députés, Mesdames et Messieurs,
Permettez-moi à présent de m’attarder sur le contexte dans lequel s’ouvre la présente Session, en commençant tout de suite par la préoccupante question de l’épidémie d’Ebola qui frappe durement des pays frères de la sous-région de notre continent. Cette fatale et consternante épidémie a occasionné déjà plus de 3000 décès et continue de mettre à rude épreuve, la solidarité que les hommes se doivent entre eux.
A ce propos, je m’empresse de me réjouir et de saluer d’une part, les mesures de prévention nécessaires prises par le Gouvernement Ivoirien en vue d’éviter le risque de contamination de nos populations et d’autre part, la main solidaire tendue aux pays voisins à travers la reprise du trafic aérien et l’utilisation des ports et aéroports pour accueillir les contingents américains.
Notre institution se montre d’ailleurs tout autant déterminée à agir contre cette menace inquiétante, comme en témoigne la mise sur pied d’un Comité parlementaire de veille sanitaire et social, qui a tenu, le 18 septembre dernier, une séance d’information et de sensibilisation des Députés.
Du haut de cette tribune, je veux en appeler à une prise de conscience lucide de la part des populations ivoiriennes de l’importance du respect scrupuleux des consignes d’hygiène édictées par le Gouvernement.
En dehors de ce contexte international d’alerte et d’alarme, notre rentrée parlementaire, chers collègues, s’effectue au plan national dans un climat général prometteur, avec le retour effectif à Abidjan, du siège de la Banque Africaine de Développement (BAD).
Honorables Députés, Mesdames et Messieurs,
C’est le lieu pour moi d’inviter, à nouveau, nos compatriotes, à saisir l’importance symbolique que revêt ce retour qui consacre l’effectivité de la stabilité de notre pays et traduit éloquemment toute la crédibilité et la confiance de nos partenaires multisectoriels depuis l’avènement de la gouvernance OUATTARA.
A présent, je voudrais évoquer quelques activités principales de notre institution, intervenues durant l’Intersession écoulée.
Au plan législatif, je me permettrai juste de rappeler la récente Session extraordinaire qui a permis d’adopter la Loi de Finances rectificative portant Budget de l’Etat pour la gestion 2014.
Par ailleurs, dans le cadre du renforcement des capacités de notre Parlement, un séminaire-atelier d’orientation et d’harmonisation des actes et pratiques de la Direction des Services Législatifs, a réuni le personnel parlementaire à Yamoussoukro, du 09 au 13 septembre dernier.
Au terme de cette formation, le personnel parlementaire issu de différents services de l’Institution a été initié et instruit sur les procédures d’élaboration de la loi et sur les moyens de contrôle du Parlement. Toute chose devant permettre à nos collaborateurs d’assurer un meilleur accompagnement des Parlementaires.
Je voudrais saisir cette tribune pour saluer et remercier à nouveau l’ensemble de nos partenaires pour leur appui constant.
Au chapitre de notre diplomatie et coopération interparlementaires, il convient de noter que notre Pays a abrité, au cours de l’intersession, du 11 au 20 août 2014 la 34ème session du Comité Interparlementaire de l’UEMOA en marge de laquelle j’ai eu une rencontre avec mon collègue Monsieur Cypriano CASSAMA, nouveau Président de l’Assemblée nationale de la Guinée Bissau, qui y participait. Celui-ci nous a fait part de sa ferme volonté de construire très rapidement des relations de proximité avec notre Assemblée.
Ensuite, rappelons qu’à la demande du Chef de l’Etat, je me suis rendu en Turquie pour prendre part à la cérémonie d’investiture du nouveau Président ERDOGAN qui a eu lieu le 28 août dernier. A cette occasion, j’ai eu un échange avec mon Collègue, le Président de la Grande Assemblée nationale de Turquie, Son Excellence Monsieur Cemil ÇIÇEK. Ensemble, nous avons convenu d’initier et de consolider la coopération parlementaire entre nos deux Institutions.
Je terminerai ce chapitre en vous informant de la prochaine visite que j’effectuerai le 10 octobre 2014 aux Comores, à l’invitation de Mon Homologue Bourhane HAMIDOU, Président de l’Assemblée de l’Union des Comores, pour prendre la parole à la cérémonie d’ouverture de la 2ème Session ordinaire de cette institution sœur.
De plus, nous-nous apprêtons à recevoir du 23 au 25 octobre prochain, le Président de l’Assemblée nationale française, Son Excellence Monsieur Claude BARTOLONE, qui a répondu favorablement à notre invitation à effectuer une visite officielle en Côte d’Ivoire.
Honorables Députés, Mesdames et Messieurs,
Après ce tour d’horizon, venons-en à présent au travail qui nous attend au cours de cette Session.
Tout en vous laissant le soin de découvrir plus tard la liste des autres textes qui seront examinés, je m’appesantirai brièvement sur l’exercice d’adoption de la Loi de Finances, qui nous est proposé chaque année, à la même période.
Depuis le début de la présente Législature, les Lois de Finances présentent, à chaque exercice, des montants de budget de plus en plus élevés. La Loi de Finances rectificative portant budget de l’Etat pour la gestion 2014, adoptée au cours de la 2ème session extraordinaire, témoigne encore de cette hausse du budget de l’Etat et traduit les performances de notre économie.
Elle souligne également, la qualité de l’orientation que le Président de la République, Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA a su donner, année après année, à l’action du gouvernement pour rattraper les effets de la « décennie perdue » du fait de la grave crise politique qu’a connue notre pays.
C’est le lieu ici pour moi de lui exprimer notre profonde admiration et de le féliciter pour les résultats enregistrés en si peu de temps.
Je voudrais ici, rappeler que notre rôle à nous, Parlementaires, dans le dispositif de mise en place du budget de l’Etat est principalement de veiller à ce que les règles qui encadrent l’élaboration de la Loi de Finances soient respectées.
Ces règles, ainsi que les moyens de contrôle du processus budgétaire par le Parlement, ont été clarifiées et renforcées par les directives de l’UEMOA transposées dans notre droit interne avec le vote de la Loi organique relative aux finances publiques, au cours de la précédente session ordinaire.
Les instruments mis au service du Parlement par la Loi organique relative aux finances publiques pour lui permettre d’assumer, de manière efficiente, ses obligations constitutionnelles, doivent être utilisées dans le sens de l’amélioration de la procédure d’adoption du prochain budget de l’Etat.
La nouvelle présentation des documents budgétaires organise l’information du Parlement de façon optimale. Elle nous donne dorénavant les moyens :
- d’abord, d’apprécier dans le détail les prévisions de recettes de l’Etat, c’est-à-dire ses ressources internes et externes;
- ensuite, de connaître les ambitions du gouvernement à travers la programmation de ses dépenses (dépenses de fonctionnement, dépenses d’investissements, charges de personnel) ;
- enfin, de mesurer les contraintes qu’impose le service de la dette publique.
Si la recherche de la performance est au cœur de l’action gouvernementale, elle induit nécessairement la recherche des équilibres entre recettes et dépenses de l’Etat. C’est la ligne d’horizon que doivent fixer les Parlementaires autant que le Gouvernement. Cette vision va au-delà de la logique purement comptable.
Nous devons donc rechercher dans le projet de la loi des finances, l’impact de la hausse des crédits budgétaires sur les programmes sociaux, sur le chômage et sur la lutte contre la pauvreté.
La « VOX POPULI » que nous avons pour mission de porter à la connaissance du Gouvernement attend du budget de l’Etat qu’il consolide la réconciliation nationale à travers un processus de répartition équilibrée des fruits de la croissance.
De même, s’avère nécessaire une progressive réorientation de ce budget en faveur de secteurs porteurs de croissance et producteurs de richesse, tels que la Culture et le Tourisme.
Ma vision, et je ne crois pas qu’elle soit contraire à celle de l’ensemble des Députés ici présents ou du Gouvernement ici bien représenté, est qu’il faut faire des finances publiques, non seulement une arme de lutte contre la pauvreté, mais aussi un outil audacieux de réorientation de nos politiques publiques.
C’est pour relever ce défi qu’est conçu le projet de renforcement des capacités des Députés en vue de les doter de moyens et d’outils leur permettant de bien maîtriser la nomenclature budgétaire, d’être éclairés techniquement sur le contenu de la loi de finances et d’assurer par la suite un meilleur contrôle de l’exécution du Budget de l’Etat à travers l’utilisation du pouvoir d’interpellation du Gouvernement que la loi met à leur disposition.
Je rappelle que ce « pouvoir » ne s’entend pas dans le sens d’une opposition systématique aux prévisions et à l’action du Gouvernement en matière budgétaire, mais plutôt dans celui de la validation des procédures d’exécution du budget, pour accroître la crédibilité des décideurs publics. En le faisant, le Parlement contribuera à sa manière au renforcement de l’Etat, au renforcement de la démocratie.
Le renforcement de l’Etat et de la démocratie, parlons-en davantage, Mesdames et Messieurs !
Cette quête résulte aussi et je le crois fermement, de la nécessité de réaliser un consensus national et de faire émerger une conscience nationale, projet cher à mes yeux et mis en avant comme thématique pour cette année parlementaire.
Aujourd’hui, d’aucuns pourraient continuer de s’interroger sur mon obstination à faire de la notion de « consensus national » et de celle de «conscience nationale », une question essentielle de la gouvernance politique tant il est vrai que, par essence, la composition de la Représentation nationale est fondée sur le principe de la consultation électorale.
Le système de votation actuellement de mise, est un peu comme la rançon de la modernité, car dans le tréfonds de nos exigences en matière de gouvernance, ne peut disparaître le souvenir des débats qui s’éternisaient jusqu’à ce que le consensus tant espéré se concrétise : c’était le temps béni de la palabre et de la discussion à l’infini !
Mais ce que je suis tenté de nommer ici le « consensus électoral », est bien au cœur d’un débat dont tous les acteurs politiques ne semblent pas avoir pris pleinement conscience.
L’expression est paradoxale, pourrez-vous me rétorquer, puisque nous nous sommes accoutumés à l’idée que c’est l’absence de consensus qui fait obligation de recourir au vote pour emporter la décision.
Mais je vous le dis, Mesdames et Messieurs, le consensus demeure au cœur du processus décisionnel. Rendons-nous compte en considérant ensemble deux cas de figure :
- Dans un premier cas, on a la décision qui fait l’unanimité, et il n’y a donc pas lieu de voter ; c’est un consensus total ;
- Dans un second cas : il n’y a pas de consensus, et on décide, par consensus, de faire appel à une procédure électorale pour en décider. Disons-le autrement, face à une situation devenue indécidable, par consensus, on convient de s’en remettre à un vote, ce qui signifie, évidemment, prendre l’engagement préalable et partagé de se soumettre au verdict issu de ce vote. Et l’on convient également que la majorité l’emporte sur la minorité. A bien comprendre, cela est aussi bien un consensus !
Vous le remarquerez, Mesdames et Messieurs, le système électoral repose sur un consensus préalable et l’élection permet de dégager une majorité et c’est sur cette dernière que repose la victoire.
En un mot, sur la base de l’orientation décidée par les citoyens, c’est l’idée de consensus qui fait le lit du jeu démocratique.
A ce stade de mon propos, certainement que de nombreux collègues m’en voudront si je passe sous silence, le consensus déclaré autour d’une candidature unique aux prochaines échéances par le Président Alassane OUATTARA et son ainé Henri Konan BEDIE !
Aujourd’hui, ce que nous convenons tous de nommer « l’appel de Daoukro », trouve en réalité son fondement dans l’esprit et la valeur du consensus.
Mais, que ne constatons-nous avec effarement devant ce signal politique, peut-être inattendu ! Peut-être incompris !
Il continue de faire couler beaucoup d’encre et de salive !
Certaines réactions se font même très alarmistes en véhiculant l’idée que le consensus affiché pour la candidature unique au RHDP « constitue une aliénation de la démocratie et du projet de l’émergence de notre pays à l’horizon 2020».
Certes, l’animation du débat démocratique favorisée par cet événement est une chose qui n’est pas mauvaise en soi, mais qu’une telle dérision puisse continuer de se propager en occultant le débat de fond, je veux dire, le consensus national au service de l’idéal de paix et de développement économique de notre pays, cela me paraît injustifié.
Depuis quand un consensus de cette nature a-t-il aliéné la démocratie ?
Cette option politique n’est-elle pas à appréhender plutôt comme le gage d’une stabilité durable ?
La quête du consensus a de tout temps été l’option préférée et défendue par Feu le Président Félix HOUPHOUET-BOIGNY .
Rappelez-vous la grand-messe du Stade GEO André, en octobre 1951 ! En regroupant et en fusionnant tous les partis politiques en ce lieu à l’époque, le réflexe du Président Houphouët-Boigny avait été celui d’un rassembleur et d’un bâtisseur avéré.
Au total, cette fédération des partis et des énergies politiques, inspirée par l’idée du consensus avait permis : quarante ans de stabilité, quarante ans de fraternité et de solidarité entre les Ivoiriens. Ce consensus avait permis quatre décennies de développement de notre pays ! Le miracle de l’économie ivoirienne fut à ce prix.
Je ne doute pas un seul instant que l’appel de Daoukro qui consacre l’idée d’une candidature unique au sein du RHDP et la formation d’un parti unifié traduit, à n’en point douter, la volonté de nos leaders de s’inscrire dans le droit fil de l’appel historique du Président Houphouët en 1951.
Aujourd’hui, tous ceux qui prétendent que le rassemblement est une mauvaise solution et une posture anti-démocratique, n’ont-ils pas remarqué que la division de la famille Houphouétiste a conduit notre pays à bien de malheurs ? Que leur faut-il encore pour réaliser enfin que la division peut conduire à l’affrontement et à la guerre ?
Quand, comme moi, l’on a entendu tonner les armes, croyez-moi, Mesdames et Messieurs, on ne peut que chérir jalousement la paix.
N’est-ce pas cet enseignement que feu le Président Félix HOUPHOUET-BOIGNY nous donnait quand il déclarait « qu’aucun sacrifice n’est trop grand quand il s’agit de faire la paix et de renforcer l’unité nationale ».
Permettez-moi d’ajouter qu’aucune ambition, aucun orgueil, ne doit primer quand il s’agit de l’intérêt supérieur de la Nation et de la Paix.
Chers collègues Députés
Nous le disons, tout le mérite du consensus politique actuel réside dans le fait que la mouvance présidentielle consolide son alliance pour atteindre des objectifs de développement et de paix.
C’est pourquoi, chers collègues, tant que l’initiative ou l’action politique vise à assurer la stabilité du pays et améliorer profondément le devenir du citoyen ivoirien, notre devoir, nous parlementaires, ne doit être que de l’amplifier. Et c’est sur ce point que je terminerai en relevant à notre attention, que le peuple ivoirien est mûr pour la démocratie.
A la veille des échéances électorales, la mission préparatoire des Députés, consistera à faire de la pédagogie, à faire le culte des vertus citoyennes telles que le rassemblement. Notre capacité de rassemblement se mesurera à notre capacité et notre force à penser l’altérité comme une richesse et la différence comme une valeur ajoutée.
«L’heure n’est pas à la dispersion des énergies, mais au rassemblement des talents. Le rassemblement, c’est une option de réussite et derrière le rassemblement, il y a le courage et le mérite».
Chers Collègues Députés,
A l’heure de NOTRE rassemblement à la faveur de cette rentrée parlementaire, voici ce à quoi je veux exhorter chacune et chacun d’entre nous.
Avant de clore mon propos, je voudrais en votre nom à tous renouveler mes sincères remerciements à nos distingués invités ainsi qu’à nos amis pour l’intérêt renouvelé à notre institution.
Je souhaite que les travaux de cette session soient à la hauteur des attentes de nos concitoyens qui nous ont confiés leur désir de réconciliation et leur volonté de rassemblement en vue de bâtir la nation ivoirienne du 21ème siècle.
Bonne rentrée parlementaire à toutes et à tous !
Je vous remercie.
Guillaume Kigbafori SORO
Chers collègues Députés,
En ce premier mercredi constitutionnellement prescrit pour l’ouverture de notre 2ème Session ordinaire de l’année 2014, nous nous retrouvons pour accomplir notre part de devoir républicain, avec à l’esprit, l’intérêt de la nation toute entière.
En vous adressant mes cordiales salutations à toutes et à tous, il me plait de vous faire remarquer que, de façon heureuse, ce premier jour d’octobre, se trouve aussi consacré, à la journée internationale de la musique.
Ainsi sans en donner l’air, le plaisir de nos retrouvailles de ce jour est célébré autant que le plaisir que l’on peut ressentir à se délecter de la bonne musique.
L’occasion me parait opportune pour rendre un hommage mérité à tous les faiseurs de musique de notre pays et d’ailleurs.
A présent, vous me permettrez d’adresser ma reconnaissance toute particulière à Monsieur le Premier Ministre, Daniel Kablan DUNCAN, ainsi qu’aux membres du Gouvernement qui sont ici.
Monsieur le Premier Ministre, votre présence continue de nous honorer, et je voudrais, ici encore, féliciter toute votre équipe gouvernementale pour ses réussites patentes aux plans national et international.
Chers collègues, je veux ici vous annoncer l’issue heureuse aux préoccupations que nous avons formulées et se rapportant à l’amélioration de nos conditions de vie et de travail. Toutefois et comme dans toutes négociations, si certaines de nos requêtes ont effectivement trouvé de solutions, d’autres continuent de faire l’objet de négociations avec le même enthousiasme et la même disponibilité partagés.
Je poursuis mes salutations et remerciements en m’adressant à mes pairs, Présidents d’Institutions qui ont toujours honoré ces moments importants de la vie de notre Parlement.
Chers collègues Présidents, Je vous remercie une fois de plus pour votre présence à nos côtés.
Avec votre soutien et votre bienveillant accord, je veux saluer la présence distinguée du tout nouveau Président de la Commission Electorale Indépendante, Youssouf BAKAYOKO qui, il y a juste quelques semaines, a brillamment succédé à l’ancien Président de cette Institution…Youssouf BAKAYOKO.
Excellences Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs et Représentants d’organisations Internationales accréditées en Côte d’Ivoire, soyez aussi tous remerciés de votre soutien constant. Permettez que je salue particulièrement le nouveau Nonce Apostolique, Monseigneur Joseph SPITERI, Doyen du Corps diplomatique que nous accueillons également pour la première fois.
Je n’oublie pas de dire un grand merci à tous nos autres invités.
A présent, je voudrais, comme à l’accoutumée, rendre un hommage particulier à mes invités spéciaux. Je vous demande, Mesdames et Messieurs, de saluer avec moi la délégation des chefs traditionnels de la région du Haut-Sassandra, conduite ici par le Distingué Chef HOBOU Kallet André.
Mes chers collègues Chefs traditionnels (** rappel de son statut de Chef), bienvenue chez vous et merci d’avoir répondu à mon invitation. Vous m’avez invité à venir dans votre région, sachez que je suis impatient de communier avec vos populations. Je serai heureux et enchanté de vous retrouver très prochainement dans vos localités respectives.
Honorables Députés
Notre cérémonie de ce jour enregistre la participation d’une délégation de l’Assemblée nationale du Mali, conduite par le 2ème Vice-président de cette institution, Monsieur Amadou THIAM que je vous demande de saluer chaleureusement.
Monsieur le Vice-Président,
Tout en vous remerciant d’être venu partager avec nous ces moments particuliers, je voudrais exprimer ici, de vive voix, les salutations et la reconnaissance de la Représentation nationale que je vous demande de bien vouloir transmettre à mon ainé, le Président SIDIBE Issaka.
La qualité des relations de bon voisinage qui unissent nos deux peuples n’est plus à démontrer et je voudrais vous assurer à nouveau de la solidarité du Peuple ivoirien.
Honorables Députés, Mesdames et Messieurs,
Permettez-moi à présent de m’attarder sur le contexte dans lequel s’ouvre la présente Session, en commençant tout de suite par la préoccupante question de l’épidémie d’Ebola qui frappe durement des pays frères de la sous-région de notre continent. Cette fatale et consternante épidémie a occasionné déjà plus de 3000 décès et continue de mettre à rude épreuve, la solidarité que les hommes se doivent entre eux.
A ce propos, je m’empresse de me réjouir et de saluer d’une part, les mesures de prévention nécessaires prises par le Gouvernement Ivoirien en vue d’éviter le risque de contamination de nos populations et d’autre part, la main solidaire tendue aux pays voisins à travers la reprise du trafic aérien et l’utilisation des ports et aéroports pour accueillir les contingents américains.
Notre institution se montre d’ailleurs tout autant déterminée à agir contre cette menace inquiétante, comme en témoigne la mise sur pied d’un Comité parlementaire de veille sanitaire et social, qui a tenu, le 18 septembre dernier, une séance d’information et de sensibilisation des Députés.
Du haut de cette tribune, je veux en appeler à une prise de conscience lucide de la part des populations ivoiriennes de l’importance du respect scrupuleux des consignes d’hygiène édictées par le Gouvernement.
En dehors de ce contexte international d’alerte et d’alarme, notre rentrée parlementaire, chers collègues, s’effectue au plan national dans un climat général prometteur, avec le retour effectif à Abidjan, du siège de la Banque Africaine de Développement (BAD).
Honorables Députés, Mesdames et Messieurs,
C’est le lieu pour moi d’inviter, à nouveau, nos compatriotes, à saisir l’importance symbolique que revêt ce retour qui consacre l’effectivité de la stabilité de notre pays et traduit éloquemment toute la crédibilité et la confiance de nos partenaires multisectoriels depuis l’avènement de la gouvernance OUATTARA.
A présent, je voudrais évoquer quelques activités principales de notre institution, intervenues durant l’Intersession écoulée.
Au plan législatif, je me permettrai juste de rappeler la récente Session extraordinaire qui a permis d’adopter la Loi de Finances rectificative portant Budget de l’Etat pour la gestion 2014.
Par ailleurs, dans le cadre du renforcement des capacités de notre Parlement, un séminaire-atelier d’orientation et d’harmonisation des actes et pratiques de la Direction des Services Législatifs, a réuni le personnel parlementaire à Yamoussoukro, du 09 au 13 septembre dernier.
Au terme de cette formation, le personnel parlementaire issu de différents services de l’Institution a été initié et instruit sur les procédures d’élaboration de la loi et sur les moyens de contrôle du Parlement. Toute chose devant permettre à nos collaborateurs d’assurer un meilleur accompagnement des Parlementaires.
Je voudrais saisir cette tribune pour saluer et remercier à nouveau l’ensemble de nos partenaires pour leur appui constant.
Au chapitre de notre diplomatie et coopération interparlementaires, il convient de noter que notre Pays a abrité, au cours de l’intersession, du 11 au 20 août 2014 la 34ème session du Comité Interparlementaire de l’UEMOA en marge de laquelle j’ai eu une rencontre avec mon collègue Monsieur Cypriano CASSAMA, nouveau Président de l’Assemblée nationale de la Guinée Bissau, qui y participait. Celui-ci nous a fait part de sa ferme volonté de construire très rapidement des relations de proximité avec notre Assemblée.
Ensuite, rappelons qu’à la demande du Chef de l’Etat, je me suis rendu en Turquie pour prendre part à la cérémonie d’investiture du nouveau Président ERDOGAN qui a eu lieu le 28 août dernier. A cette occasion, j’ai eu un échange avec mon Collègue, le Président de la Grande Assemblée nationale de Turquie, Son Excellence Monsieur Cemil ÇIÇEK. Ensemble, nous avons convenu d’initier et de consolider la coopération parlementaire entre nos deux Institutions.
Je terminerai ce chapitre en vous informant de la prochaine visite que j’effectuerai le 10 octobre 2014 aux Comores, à l’invitation de Mon Homologue Bourhane HAMIDOU, Président de l’Assemblée de l’Union des Comores, pour prendre la parole à la cérémonie d’ouverture de la 2ème Session ordinaire de cette institution sœur.
De plus, nous-nous apprêtons à recevoir du 23 au 25 octobre prochain, le Président de l’Assemblée nationale française, Son Excellence Monsieur Claude BARTOLONE, qui a répondu favorablement à notre invitation à effectuer une visite officielle en Côte d’Ivoire.
Honorables Députés, Mesdames et Messieurs,
Après ce tour d’horizon, venons-en à présent au travail qui nous attend au cours de cette Session.
Tout en vous laissant le soin de découvrir plus tard la liste des autres textes qui seront examinés, je m’appesantirai brièvement sur l’exercice d’adoption de la Loi de Finances, qui nous est proposé chaque année, à la même période.
Depuis le début de la présente Législature, les Lois de Finances présentent, à chaque exercice, des montants de budget de plus en plus élevés. La Loi de Finances rectificative portant budget de l’Etat pour la gestion 2014, adoptée au cours de la 2ème session extraordinaire, témoigne encore de cette hausse du budget de l’Etat et traduit les performances de notre économie.
Elle souligne également, la qualité de l’orientation que le Président de la République, Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA a su donner, année après année, à l’action du gouvernement pour rattraper les effets de la « décennie perdue » du fait de la grave crise politique qu’a connue notre pays.
C’est le lieu ici pour moi de lui exprimer notre profonde admiration et de le féliciter pour les résultats enregistrés en si peu de temps.
Je voudrais ici, rappeler que notre rôle à nous, Parlementaires, dans le dispositif de mise en place du budget de l’Etat est principalement de veiller à ce que les règles qui encadrent l’élaboration de la Loi de Finances soient respectées.
Ces règles, ainsi que les moyens de contrôle du processus budgétaire par le Parlement, ont été clarifiées et renforcées par les directives de l’UEMOA transposées dans notre droit interne avec le vote de la Loi organique relative aux finances publiques, au cours de la précédente session ordinaire.
Les instruments mis au service du Parlement par la Loi organique relative aux finances publiques pour lui permettre d’assumer, de manière efficiente, ses obligations constitutionnelles, doivent être utilisées dans le sens de l’amélioration de la procédure d’adoption du prochain budget de l’Etat.
La nouvelle présentation des documents budgétaires organise l’information du Parlement de façon optimale. Elle nous donne dorénavant les moyens :
- d’abord, d’apprécier dans le détail les prévisions de recettes de l’Etat, c’est-à-dire ses ressources internes et externes;
- ensuite, de connaître les ambitions du gouvernement à travers la programmation de ses dépenses (dépenses de fonctionnement, dépenses d’investissements, charges de personnel) ;
- enfin, de mesurer les contraintes qu’impose le service de la dette publique.
Si la recherche de la performance est au cœur de l’action gouvernementale, elle induit nécessairement la recherche des équilibres entre recettes et dépenses de l’Etat. C’est la ligne d’horizon que doivent fixer les Parlementaires autant que le Gouvernement. Cette vision va au-delà de la logique purement comptable.
Nous devons donc rechercher dans le projet de la loi des finances, l’impact de la hausse des crédits budgétaires sur les programmes sociaux, sur le chômage et sur la lutte contre la pauvreté.
La « VOX POPULI » que nous avons pour mission de porter à la connaissance du Gouvernement attend du budget de l’Etat qu’il consolide la réconciliation nationale à travers un processus de répartition équilibrée des fruits de la croissance.
De même, s’avère nécessaire une progressive réorientation de ce budget en faveur de secteurs porteurs de croissance et producteurs de richesse, tels que la Culture et le Tourisme.
Ma vision, et je ne crois pas qu’elle soit contraire à celle de l’ensemble des Députés ici présents ou du Gouvernement ici bien représenté, est qu’il faut faire des finances publiques, non seulement une arme de lutte contre la pauvreté, mais aussi un outil audacieux de réorientation de nos politiques publiques.
C’est pour relever ce défi qu’est conçu le projet de renforcement des capacités des Députés en vue de les doter de moyens et d’outils leur permettant de bien maîtriser la nomenclature budgétaire, d’être éclairés techniquement sur le contenu de la loi de finances et d’assurer par la suite un meilleur contrôle de l’exécution du Budget de l’Etat à travers l’utilisation du pouvoir d’interpellation du Gouvernement que la loi met à leur disposition.
Je rappelle que ce « pouvoir » ne s’entend pas dans le sens d’une opposition systématique aux prévisions et à l’action du Gouvernement en matière budgétaire, mais plutôt dans celui de la validation des procédures d’exécution du budget, pour accroître la crédibilité des décideurs publics. En le faisant, le Parlement contribuera à sa manière au renforcement de l’Etat, au renforcement de la démocratie.
Le renforcement de l’Etat et de la démocratie, parlons-en davantage, Mesdames et Messieurs !
Cette quête résulte aussi et je le crois fermement, de la nécessité de réaliser un consensus national et de faire émerger une conscience nationale, projet cher à mes yeux et mis en avant comme thématique pour cette année parlementaire.
Aujourd’hui, d’aucuns pourraient continuer de s’interroger sur mon obstination à faire de la notion de « consensus national » et de celle de «conscience nationale », une question essentielle de la gouvernance politique tant il est vrai que, par essence, la composition de la Représentation nationale est fondée sur le principe de la consultation électorale.
Le système de votation actuellement de mise, est un peu comme la rançon de la modernité, car dans le tréfonds de nos exigences en matière de gouvernance, ne peut disparaître le souvenir des débats qui s’éternisaient jusqu’à ce que le consensus tant espéré se concrétise : c’était le temps béni de la palabre et de la discussion à l’infini !
Mais ce que je suis tenté de nommer ici le « consensus électoral », est bien au cœur d’un débat dont tous les acteurs politiques ne semblent pas avoir pris pleinement conscience.
L’expression est paradoxale, pourrez-vous me rétorquer, puisque nous nous sommes accoutumés à l’idée que c’est l’absence de consensus qui fait obligation de recourir au vote pour emporter la décision.
Mais je vous le dis, Mesdames et Messieurs, le consensus demeure au cœur du processus décisionnel. Rendons-nous compte en considérant ensemble deux cas de figure :
- Dans un premier cas, on a la décision qui fait l’unanimité, et il n’y a donc pas lieu de voter ; c’est un consensus total ;
- Dans un second cas : il n’y a pas de consensus, et on décide, par consensus, de faire appel à une procédure électorale pour en décider. Disons-le autrement, face à une situation devenue indécidable, par consensus, on convient de s’en remettre à un vote, ce qui signifie, évidemment, prendre l’engagement préalable et partagé de se soumettre au verdict issu de ce vote. Et l’on convient également que la majorité l’emporte sur la minorité. A bien comprendre, cela est aussi bien un consensus !
Vous le remarquerez, Mesdames et Messieurs, le système électoral repose sur un consensus préalable et l’élection permet de dégager une majorité et c’est sur cette dernière que repose la victoire.
En un mot, sur la base de l’orientation décidée par les citoyens, c’est l’idée de consensus qui fait le lit du jeu démocratique.
A ce stade de mon propos, certainement que de nombreux collègues m’en voudront si je passe sous silence, le consensus déclaré autour d’une candidature unique aux prochaines échéances par le Président Alassane OUATTARA et son ainé Henri Konan BEDIE !
Aujourd’hui, ce que nous convenons tous de nommer « l’appel de Daoukro », trouve en réalité son fondement dans l’esprit et la valeur du consensus.
Mais, que ne constatons-nous avec effarement devant ce signal politique, peut-être inattendu ! Peut-être incompris !
Il continue de faire couler beaucoup d’encre et de salive !
Certaines réactions se font même très alarmistes en véhiculant l’idée que le consensus affiché pour la candidature unique au RHDP « constitue une aliénation de la démocratie et du projet de l’émergence de notre pays à l’horizon 2020».
Certes, l’animation du débat démocratique favorisée par cet événement est une chose qui n’est pas mauvaise en soi, mais qu’une telle dérision puisse continuer de se propager en occultant le débat de fond, je veux dire, le consensus national au service de l’idéal de paix et de développement économique de notre pays, cela me paraît injustifié.
Depuis quand un consensus de cette nature a-t-il aliéné la démocratie ?
Cette option politique n’est-elle pas à appréhender plutôt comme le gage d’une stabilité durable ?
La quête du consensus a de tout temps été l’option préférée et défendue par Feu le Président Félix HOUPHOUET-BOIGNY .
Rappelez-vous la grand-messe du Stade GEO André, en octobre 1951 ! En regroupant et en fusionnant tous les partis politiques en ce lieu à l’époque, le réflexe du Président Houphouët-Boigny avait été celui d’un rassembleur et d’un bâtisseur avéré.
Au total, cette fédération des partis et des énergies politiques, inspirée par l’idée du consensus avait permis : quarante ans de stabilité, quarante ans de fraternité et de solidarité entre les Ivoiriens. Ce consensus avait permis quatre décennies de développement de notre pays ! Le miracle de l’économie ivoirienne fut à ce prix.
Je ne doute pas un seul instant que l’appel de Daoukro qui consacre l’idée d’une candidature unique au sein du RHDP et la formation d’un parti unifié traduit, à n’en point douter, la volonté de nos leaders de s’inscrire dans le droit fil de l’appel historique du Président Houphouët en 1951.
Aujourd’hui, tous ceux qui prétendent que le rassemblement est une mauvaise solution et une posture anti-démocratique, n’ont-ils pas remarqué que la division de la famille Houphouétiste a conduit notre pays à bien de malheurs ? Que leur faut-il encore pour réaliser enfin que la division peut conduire à l’affrontement et à la guerre ?
Quand, comme moi, l’on a entendu tonner les armes, croyez-moi, Mesdames et Messieurs, on ne peut que chérir jalousement la paix.
N’est-ce pas cet enseignement que feu le Président Félix HOUPHOUET-BOIGNY nous donnait quand il déclarait « qu’aucun sacrifice n’est trop grand quand il s’agit de faire la paix et de renforcer l’unité nationale ».
Permettez-moi d’ajouter qu’aucune ambition, aucun orgueil, ne doit primer quand il s’agit de l’intérêt supérieur de la Nation et de la Paix.
Chers collègues Députés
Nous le disons, tout le mérite du consensus politique actuel réside dans le fait que la mouvance présidentielle consolide son alliance pour atteindre des objectifs de développement et de paix.
C’est pourquoi, chers collègues, tant que l’initiative ou l’action politique vise à assurer la stabilité du pays et améliorer profondément le devenir du citoyen ivoirien, notre devoir, nous parlementaires, ne doit être que de l’amplifier. Et c’est sur ce point que je terminerai en relevant à notre attention, que le peuple ivoirien est mûr pour la démocratie.
A la veille des échéances électorales, la mission préparatoire des Députés, consistera à faire de la pédagogie, à faire le culte des vertus citoyennes telles que le rassemblement. Notre capacité de rassemblement se mesurera à notre capacité et notre force à penser l’altérité comme une richesse et la différence comme une valeur ajoutée.
«L’heure n’est pas à la dispersion des énergies, mais au rassemblement des talents. Le rassemblement, c’est une option de réussite et derrière le rassemblement, il y a le courage et le mérite».
Chers Collègues Députés,
A l’heure de NOTRE rassemblement à la faveur de cette rentrée parlementaire, voici ce à quoi je veux exhorter chacune et chacun d’entre nous.
Avant de clore mon propos, je voudrais en votre nom à tous renouveler mes sincères remerciements à nos distingués invités ainsi qu’à nos amis pour l’intérêt renouvelé à notre institution.
Je souhaite que les travaux de cette session soient à la hauteur des attentes de nos concitoyens qui nous ont confiés leur désir de réconciliation et leur volonté de rassemblement en vue de bâtir la nation ivoirienne du 21ème siècle.
Bonne rentrée parlementaire à toutes et à tous !
Je vous remercie.
Guillaume Kigbafori SORO
